‹ Traité des dispenses et de plusieurs autres objets de théologie et de droit canon (volume 2)Chapitre 72 sur 103 · Qui prior est tcmpore , potier est jure · texte numérisé non relu

Qui prior est tcmpore , potier est jure

Il est juste que celui qui est premier en date , soit préféré à celui qui n'est venu qu'après lui : parce que le plus ancien a un droit acquis, dont il ne doit pas être privé par un nouveau veau. Ainsi dans le concours de deux prélendans au

Règles du Droit Canonique . 4^7

même bénéfice , la date des provisions donne la préférence à celui qui est antérieur : In iinpetratione Beneficii data inspiciiur, non prœsentatio , vel receptio (c;ip. ^ , de Prœbend. in 6). Dans tous les contrats qui dépendent du concours de deux personnes , le plus ancien acheteur ou donataire l'emporte régulièrement sur l'autre , à moins que la chose n'ait été déjà livrée au dernier : Quoties duobus in solidum prœdium jure distrahitut\ manifestijuris est , euni cui priori traditum est, in detinendo doniinio esse potioreni (Leg. i5, de rei vindicat.). Le premier hypothécaire, ne le fût-il que généralement, est préféré au second, fût-il spécial : Si generaliter bona sint obligata , etposteà res alii specialiter pignori dentur.... ex gencrali obligatione potior liabetur creditor, qui anteà contraxit (Leg. 6, Cod. Qui potiores). Le rang des séances, l'ordre dans les Processions, dans les suffrages , se règlent aussi sur l'ancienneté : Sit honoris ista distinctio f ut ipse prior et major habeatur, quipriiis Conimunitatis consilio et concordi fuerit actione ordinatus ( cap. I , de major, et obedient. ) , à moins que le titre de la dignité n'oblige au contraire.

Celte Règle souffre encore quelques autres exceptions. Le créancier hypothécaire qui prêle une somme pour rebâtir la maison, est préféré à ceux qui étoient avant lui (Leg. 5 , ff qui potiores ); et un privilégié de deux jours l'emporte quelquefois sur son ancien ou concourt avec lui ( Leg 32 , a de rébus aut. jud. possid.). Mais chacun de ces articles doit être étudié sous son titre particulier. En expliquant une Règle de Droit , je ne veux faire , ni un traité des hypothèques , ni une dissertation sur les privilèges.

5 5 . Qui sentit anus , sentire débet et commodum , et e contra.

Sans doute que celui qui supporte les charges , doit avoir les profits ; et que celui qui reçoit le profit , doit acquitter les charges. Sans doute encore , que qui n'a pas les charges, ne doit pas avoir le profit ; et que qui ne participe pas au gain , ne doit point avoir de part aux charges. Ainsi le Curé , dont le paroissien choisit sa sépulture ailleurs , ne laisse pas d'avoir des droits ; parce qu'il a visité le malade et qu'il lui a administré les Sacremens. L'usufruitier, qui est chargé de substituer de nouveaux arbres à ceux qui périssent , doit profiter de ceux-ci. Le bénéficier, qui s'affranchit des peines

de la résidence , doit s'affranchir de celles de recevoir les fi uils , etc.

Celte Rèi^le, tonte juste qu'elle est, souffre des exceptions. Le Chapitre , pendant la vacance du siège , gouverne le Diocèse , sans recevoir les revenus de l'Evêché. A contrario un Chanoine qui ne peut plus assister au chœur, doit néanmoins en tirer sa subsistance.

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