‹ Traité des dispenses et de plusieurs autres objets de théologie et de droit canon (volume 2)Chapitre 92 sur 103 · ARTICLE I · texte numérisé non relu

ARTICLE I

De la forme à observer pour la réhabilitation d'un mariage nul,, non encore célébré en présence du curé et des témoins .

XLIII.Il n'est pas douteux que ceux qui se sont mariés sans se conformer à ce que prescrit le concile de Trente ( i ) sur la présence du curé et des témoins, dans

(i) Sess. XXIV, De Reform. Mairim. cap. i.

des lieux et des circonstances où son décret est obligatoire, ne soient tenus de re'parer ce qu'ils ont omis, à moins qu'ils n'en obtiennent dispense; car la violation de cette loi n'a pu lui rien ôter de sa force.

XLIV. Il arrive quelquefois qu'il y a impossibilité physique ou morale de recourir au propre curé : alors, comme l'on sait, le mariage célébré hors de sa présence n'est pas nul poui' cela , mais il peut se trouver nul pour quelque autre empêchement. Dans ce cas, si, au moment où il s'agit de le réhabiliter, les circonstances ont changé, et qu'il soit possible d'observer en tout point le décret du concile de Trente , nul doute encore qu'on n'y soit tenu.

XLV. Enfin, soit que le mariage ait été nul par le vice de clandestinité, soit qu'il ne l'ait pas été, s'il y a eu quelque autre empêchement, il est clair qu'il faut commencer par en obtenir la dispense, suivant les règles données dans le chapitre précédent, avant de pouvoir procéder à la réhabilitation du mariage.

XÊVI. Mais quel mode faudra-t-il tenir pour opérer cette réhabilitation? Voilà ce qui nous reste à expliquer.

i*^ Si les deux conjoints consentent à se présenter devant le curé et les témoins, il n'y a point d'embarras. Il suffira d'observer que, si la nullité du mariage n'étoit pas connue du public , on devra , après avoir obtenu la dispense de la publication des bans, célébrer le mariage secrètement, en présence seulement du curé et des témoins , sur la discrétion desquels on puisse compter. Mais si la nullité étoit publique, la célébration devra l'être aussi, à moins que l'évêque, pour des circonstances particulières, n'en juge autrement , et qu'il n'y ait une autre voie de lever le scan^ dale. Ainsi le prescrivoit le cardinal Caprara (i).

XL VII. 2° Mais il peut arriver, et il n'arrive que trop

(i) Instruction, n"^ 6 et 7.

REHABILITATION

souvent, que l'un îles conjoints refuse de se présente! devant le curé et les témoins jjour célébrer le mariage. Ce refus donne lieu à de grandes difficultés. Voici ce que prescrit pour ce cas le même cardinal légat (i) : 1° Si ce refus de l'un des conjoints vient de ce qu'il n'est pas préparé pour recevoir le sacrement de Pénitence et d'Eucharistie , il faudra tâcher de l'y disposer par tous les moyens que suggérera le zèle. Si on ne peut y réussir, et que néanmoins on puisse l'amener à se présenter devant le curé, on pourra procéder à la célébration du mariage, nonobstant son indignité, eu faveur de la partie bien disposée. Le crime qu'il commettra en recevant indignement un sacrement ne pourra être imputé qu'à sa malice : c'est alors le cas d'appliquer le principe de saint Thomas sur la coopération (2). 2° Si le refus vient de l'erreur ou de l'ignorance sur les lois et l'enseignement de l'Eglise touchant les empêchcmens du mariage , il faut avec prudence chercher les moyens de l'instruire. Que s'il persiste dans son refus, l'on tâchera d'obtenir qu'il constitue un procureur spécial pour contracter mariage en son nom, ou que du moins il donne par écrit son consentement de pT^œsenii^ et on pourra alors procéder à la célébration du mariage. M. Baston remarque (3), et après lui M. Bouvier (4) , que ce mode offre quelque chose de singulier, mais que la rareté d'une opération, et son peu de conformité à ce qui se pratique ordinairement, ne sont pas des preuves d'insuffisance, et que l'éminence de l'autorité qui la propose est bien faite pour la justifier. En effet, ce mode n'a rien de contraire à la doctrine de l'Eglise, qui admet les mariages par procureur, et il ne faut pas être surpris que dans les maux extrêmes on emploie des remèdes extrêmes. 3*^ Enfin, si on ne peut rien obtenir

(1) No 8 et suiv. (3) Pag. 21 5.

(2) Sttmma, 2-2, qu. 64, art. 7. (4) Pag. 276.

DES MABIAGBS NULS. 57

malgré toutes ces concessions, il n'y aura plus d'autre moyen que la dispense in radice, a laquelle on pourra avoir recours (*), afin de pourvoir au salut de la partie innocente, k la ie'gitimite' des enfans, à la tranquillité' des familles, et de mettre le coupable lui-même sur la voie du salut. Il est sensible, dit encore M. Baston (i), que de si grands intérêts sont de nature à oljtenir de la miséricorde de l'Eglise toutes les facilités qu'elle peut accorder. 4*^' M. Baston remarque (2) «que dans « la circonstance actuelle, la dispense n'est accordée » qu'à la partie de mauvaise volonté, non pas à cause » d'elle, mais à cause de la partie bien disposée. On 5> auroit pu accorder à celle-ci la même dispense, » et le mariage seroit devenu valide ipso facto : mais » pourquoi la lui donner, puisqu'elle est religieuse- » ment soumise à la loi, et qu'elle ne demande pas » mieux que de s'y conformer? en matière de lois, et » surtout de lois d'une grande importance, il est à dé- » sirer que les dispenses soient aussi rares et aussi res- » serrées qu'il est possible, sans nuire au bien qu'elles » procurent. » Que faudra-t-il donc faire alors pour, appliquer la dispense? Cela regarde l'Ordinaire auquel les dispenses doivent être adressées , dit encore M. Baston (3), et qui les communique ensuite à ses coopérateurs avec le mode d'exécution.

Voici celui que nous trouvons indiqué dans un ouvrage récent (4). Quand la partie de bonne volonté est prête, le prêtre, pourvu d'une commission spéciale de l'évêque, prononce, hors ou dans le tribunal, cette formule : EgOj potestate apostolicd mihi specialiter et expresse demandatd, matrimonium a te N... cum N..,

(*) Nouvelle preuve que le premier consentement persévère; autrement il n'y auroit plus de remède. T'ojr. n" VII.

( I ) Pag. 217. (4) Manueld'un jeune précre, t. 2 ,

{2) Pag. 22S. p. 129.

(3) Pag. 217.

in consensu adhuc permanente nulliter contractunij in radiée ejus sano et consolidoj prolenique susceptam et suscipiendani le^itimam declarOj in nomine Patris j;, etFilii-^, el Spiritâs -f- sancii. Amen. Ensuite il dresse l'acte dans lequel il déclare ce qu'il a fait en vertu de la commission spe'ciale à lui donne'e tel jour, et l'envoie à l'e'vêchë : il a soin de relater les moyens pris pour s'assurer du consentement de la partie rénitente. XLVIII. 3° Enfin, il peut même arriver que les deuxconjoints se refusent à la fois à la célébration du mariage. C'est alors qu'un pasteur doit employer toutes les ressources que pourra lui suggérer la charité et le zèle pour les y déterminer. Si, malgré tous ses soins, il ne peut l'obtenir, M. Baston pense (i) que néanmoins il seroit absolument possible de revalider leur mariage par le moyen d'une dispense in radiée^ laquelle ôtant l'empêchement de clandestinité, et tout autre empêchement, s'il y a lieu, le consentement déjà émis devant l'officier civil produiroit aussitôt son effet ; mais il observe avec raison que c'est aux supérieurs à examiner et à décider s'il est utile ou convenable d'employer ce moyen. S'ils ne jugent pas à propos d'y recourir, tout ce qu'un pasteur peut faire, c'est de prier Dieu pour des personnes si mal disposées, et de travailler sans relâche à leur conversion.

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