CHAPITRE X

De V Empêchement de l'honnêteté.

CLXXVIIl. Li'EMPÈCiiEMENT de l'honnêteté' publique, en latin , Juslitia publicœ honestatis , est une proximité apparente qui naît ou des fiançailles ou d'un mariage qui n'a point été consommé, soit parce qu'une des parties est morte , soit parce qu'elle est entrée en Keligion , ou qu'enfin elle étoit impuissante. Cet empêchement établi d'abord par le Droit civil , a été confirmé par les lois de l'Eglise : on a jugé avec raison , qu'un homme ne pouvoit sans indécence épouser une fille dont il avoit fiancé ou épousé la parente , quoiqu'il n'en fut pas venu jusqu'à user des droits d'époux.

Comme le mariage , quoique séparé de la consommation , est un lien plus fort que les fiançailles , le concile de Trente a fait deux choses dignes de sa haute sagesse, lia restreint au premier degré l'empêchement qui vient des fiançailles : Sponsalia ubi valida fuerint , prhnum gradmn non excédant ( Sess. 24, de reform. inatr. cap. 3). Le savant M. de Héricourt s'est donc mani lestement trompé quand il a dit qu'un fiancé ne peut épouser aucune des parentes de sa fiancée en ligne directe. Mais quoi qu'en pense Tolet ( lib. 'j , c. i\)y le concile a laissé l'empêchement qui naît du mariage, tel ffu'il étoit auparavant ; de sorte qu'il s étend encore

* CHÀP. X. Empêchement de l'homïêteté. ai i

aujourd'hui jusqu'au quatrième degré (i). D'où il le'sulte que si Titius a fiancé Jeanne, il ne peut plus en épouser , ni la mère , ni la sœur , ni la fille : mais il pourra en épouser les autres parentes , et à plus forte raison les alliées. Que s'il a épousé Jeanne sans consommer le mariage, il sera traité comme son allié; il ne pourra plus sans dispense en épouser aucune des parentes jusqu'au quatrième degré inclusivement : ce qui a lieu même à l'égard des parentes illégitimes.

CLXXIX. Mais les fiançailles et le mariage ratifié ont besoin de certaines conditions , pour opérer un empêchement dirimant.

I." Les fiançailles doivent aujourd'hui être valides : Justitice publicœ honestatis impedimentuin ^ quâcum,que ratione valida non crunt , sancla Synodiis prorsùs tollitj, dit le concile de Trente {ihid.). Si donc Fulvie fiance Pierre incapable de fiançailles à cause de quelque empêchement, ne fût-il que prohibitif, elle pourra validement épouser le frère de Pierre. Les Canonistes ont pour maxime , que tout empêchement prohibitif par rapport au mariage, est irritant par rapport aux fiançailles ; c est que dans cette sorte de cas elles n'obligent à rien , nulle promesse ne pouvant obliger à mal fafre. Mais s'il s'agissoit d'un empêchement v. g. d'un vœu simple de chasteté, qui ne pût être connu ni prouvé , il faudroit une dispense : car quoique les fiançailles ne puissent être valides au préjudice d'un vœu ; le public pourroit croire qu'elles le sont , parce qu'il ignoreroit le vœu ou qu'il le soupçonneroit supposé. Ainsi dans ces cas , sans avoir réellement besoin de dispense de l'honnêteté pubHque, il en faudroit une pour prévenir le scandale et les autres inconvéniens. Ce seroit autre chose si le vœu , quoique

(i) Voy. Pyrrhus Corradus , lih. 8 ^ c, 7 , n. 6 ; il y rapporte une Bulle de Pie V, où le contraire de ce que pense Tolet est décidé ; et les notes mêmes ajoutées au texte de celui-ci sont contre lui.

•i\1 TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. IF.

simple, cloit notoire, si par ex. , il avoiléte' fait dans une Communauté séculière. Alors la personne en question auroit seulement besoin d'obtenir une dispense de son vœu, et cette grâce accordée pour le for de la conscience, n'auroit pas besoin d'être fulminée.

Si après avoir fiancé Titia , on en fiance la sœur ou même qu'on l'épouse , on peut, avant la consommation de ce mariage prétendu , contracter validement avec la première ; parce que ni les secondes fiançailles ni le mariage qui lésa suivies, n'ont pu être valables, à cause de l'empêchement qu'avoient produit les premières. Mais si le prétendu mariage contracté avec la sœur de Titia a été consommé , on ne peut plus épouser ni l'une ni l'autre : l'honnêteté pul^lique empêche d'épouser la seconde; et l'affinité née du commerce qu'on a eu avec elle empêche d'épouser la première.

Si Jean avoit fiancé Julie et qu'ensuite Jacques son frèi'c l'eût épousée , Jean pourroit encore se marier avec elle, pourvu qu'elle n'eût point consommé son prétendu mariage avec Jacques : la raison en est que, quoiqu'un mariage nul, modo non ex defectu consensus^ produise l'empêchement de l'honnêteté, il ne le produit pas de manière à détruire ce qui s'éloit fait auparavant dans les règles : c'est ce qu'enseigne Boniface Vm : Ex sponsalibus... oritur efficax ad impediendiwi et dirnnendwn sequenlia sponsalia vel matri-

monia, NON AUTEM Ad PR.i:r.EDE>TIA DISSOLVENDUM,

impedimentmn puhlicœ honestalis ( c. unie, de sponsal. in 6' ). En cela , ainsi que l'observe Sanchez ( lib. 7 , disp. ^'6 y n. 23 et aS ), l'honnêteté publique diffère de l'affinité tant charnelle que spirituelle; parce que celles-ci , quand elles surviennent , ont un effet rétroactif. Toutefois , et le texte de Boniface VIII nous le dit assez , ce mariage suffiroit pour rendre celui qui l'auroit contracté , inhabile à épouser les autres parentes de Julie.

CLXXX. Mais pour opérer un empêchement suffitil que les fiançailles soient valides à l'extérieur, sans

CHAP. X. Empêchement de l'homiéieUi. ai 3 l'être intérieurement et devant Dieu ? Sanchez croit que cela suffit ; parce que l'honnêteté' pul)lique, qui ne peut se re'gler que sur les apparences extérieures, est aussi blesse'e dans un cas que dans l'autre.

Malgré le penchant que j'ai pour cette opinion , je crois qu'on doit s'en tenir au sentiment contraire : car le concile de Trente, en déclarant que toutes fiançailles invalides n'auroient aucun effet, n'a point distingué entre l'invalidité extérieure et celle qui ne seroit que secrète. Les Pères de cette sainte assemblée savoient pourtant qu'il se fait tous les jours des fiançailles qui sont nulles, soit par le défaut de consentement dune des parties, soit parce qu'elles sont opposées à des vœux de continence ou de religion : comment donc auroient-ils déclaré de la manière la plus générale, que les fiançailles de quelque manière qu'elles fussent nulles , ne produiroient aucun empêchement , s'ils avoient pensé qu'elles le produiroient , à moins que leur invalidité ne fût manifeste ? Un cas si fréquent leur auroit-il échappé? il n'y a pas d'apparence.

D'ailleurs, en matière d'empêchement, il n'est pas question de ce que pensent les hommes, mais du fonds des choses : ainsi , comme 11 n'y a point d'empêchement d'affinité, quoique le public s'imagine que deux personnes ont eu un mauvais commerce ; il n'y a point non plus d'empêchement d'honnêteté pu])lique , quoique le public regarde comme valables des fiançailles qui i^éellement sont invalides. Si donc on demandoit dans ce cas une dispense , ce n'est pas qu'on en eût besoin devant Dieu ; ce seroit uniquement pour arrêter le scandale et les murmures. D'où il suit que dans un pays étranger , on pourroit sans façon se marier avec la sœur de celle qu'on auroit fiancée invalidement ,. parce que ces fiançailles y étant inconnues , il n'y auroit point de scandale à craindre ; au lieu que s'il pouvoit arriver que les fiançailles valides ne fussent connues nulle part , on ne pourroiL cependant se marier sans dispense : nouvelle preuve que c est la nature des

ai4 TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. II.

choses ([ui décide ici , et non pas la connoissance ou le jugement des hommes.

CLXXXI. Pour produire un empêchement, il faut, 2." fine les fiançailles aient un objet fixe el déterminé. Un homme qui avec les formalités prescrites se seroit engagé à épouser une des fdles de son voisin , n'auroit contracté ni avec elles ni avec aucune de leurs parentes l'empêchement dont nous parlons, Boniface VIII l'a ainsi décidé {ubi supra). Sanche/ et bien d'autres avec lui , croient même que ces sortes de fiançailles vagues seroient absolument invalides, c'est-à-dire, que la promesse d'épouser une des filles du voisin n'obligeroit à rien. M. Collet ne paroît pas improuver ce sentiment; je ne vois pas sur quelle bonne raison il pourroit être fondé, si la promesse étoit légitime et acceptée par qui de droit.

3.° Les fiançailles doivent encore être absolues : c'est pourquoi si Titius fiance une fille, à condition que dans trois mois elle lui fournira mille écus, il peut, avant que ce terme soit écoulé, en épouser validemcnt la sœur, ainsi que le déclare Boniface VIII, dans l'endroit que nous venons de citer : Qui sponsalia cum aliqud muliere siib conditione contraxerit j, dit-il, si postmodinn ante condiiionis evt^nluin cum alid prioris consanguined per verba contraxerit de prœ senti , cum secundà remanere debebit ^ etc. Cependant, comme Titius devoit attendre l'événement de la condition , son mariage, à moins que sa première fiancée n'y eût consenti, seroit illicite, aussi-bien que les fiançailles, même pures et absolues qui l'auroient précédé : d'où il suit que malgré ces secondes fiançailles , Titius seroit obligé d'attendre l'événement de la condition par lui prescrite à sa première fiancée.

Au reste , il n'y a que des conditions libres et honnêtes qui puissent suspendre l'effet des fiançailles : celles qui se trouvent honteuses ou indécentes , sont regardées dans le for extérieur, comme n'existant pas; à moins qu'elles n'aillent contre la substance du ma-

CIIAP. X. Empêchement de l'honnelelé. 2i5

nage (i). Celles qui sont nécessaires, passent pour (le'jà accomplies : il en est de même de celles qui ont pour objet une chose présente ; il n'y a qu'à savoir ce qui en est, pour décider si les fiançailles tiennent ou non. Quand une fois la condition a été remplie , les liançailles, qui par-là sont devenues absolues, emportent avec elles Fempêchement de flionnêteté publique.

4.° Enfin, les fiançailles étant un vrai contrat, doivent en avoir les conditions, la liberté et le consentement réciproque : c'est pourquoi , si Jean n'a voit fiancé Marie que par une crainte griève, il en pouiroit épouser la parente. Cependant si ses fiançailles étoient publiques, il auroit besoin de prouver la violence qui Ta engagé à les faire.

M. Collet, dans une note manuscrite, dit un mot sur les fiançailles que pourroient contracter des enfans : mais ce mot ne me paroît ni suffisant ni très-juste. Je crois donc devoir dire que le Droit ecclésiastique annulle toutes celles qu'ils feroient avant sept ans {lih. 4, tit. 2, cap. 4. Et in 6, til. 2 , c. 1 ). Et quant à celles qu'ils feroient après cet âge , je pense que pour la validité, il ne faut ni guère plus ni guère moins de connoissances et de raison que pour la validité d'un vœu : ainsi , voyez sur les vœux , pag. 6 et 4 du tom. 2.

CLXXXII. Il y a des Théologiens , comme l'auteur des Conférences de Paris (2), qui pour la validité des fiançailles exigent qu'elles soient faites en face d'Eglise, dans les lieux où la coutume est de ne pas les faire autrement. On cite Habert pour ce sentiment , et comme il avoit été Grand-Vicaire en quatre diocèses , sa décision doit avoir plus d'autorité.

Les Conférences d'Angers ( tom. 6, p. i3 ) combattent sur ce point important celles de Paris ; et M. Ba-

(0 ^oy. les Canonistes m tii. 5 , Ub. 4 •• Décrétai. (2) Conf. de Paris, tom. i, p. \ii , laS. Nouv. Rituel dt Paris , t. 2 , p. 610. Conduite des Couf. p- i'5g.

2l6 TRAITE DES DISPENSES. LIV . II.

bin , qui les a rédigées, cite une décision postérieure de Habert , dans laquelle ce Docteur reconnoît que son ancien sentiment ne lui paroît pas assez appuyé , pour qu'on le puisse suivre en pratique ; d'où il conclut que si un garçon , après des promesses de mariage données et acceptées , épousoit de bonne foi la sœur de celle à qui il les a faites , il faudroit s'adresser à l'Evêque , qui dans cette circonstance peut donner le pouvoir de réhabiliter le mariage contracté de bonne foi (i). En effet, continue cet auteur, les fiançailles ne sont rien autre chose que des promesses de mariage : or, d'un côté ces promesses obligent, soit qu'elles se fassent devant un Notaire ou des parens ; et de l'autre, il n'y a aucune raison de dire qu'elles ont la force d'obliger et qu'elles n'ont pas celle de produire l'empêchement de llionnêteté publique ; puisque le Concile de Trente , qui a annullé les mariages clandestins , n'a rien statué sur la forme des fiançailles , mais s'est contenté d'exiger qu'elles fussent valides , comme elles le sont des qu'elles ont la force d'obliger. Il faut donc s'en tenir à ce dernier sentiment.

Si cependant il étoit sûr par l'usage , la coutume , ou par des déclarations formelles, qu'en certains diocèses, tels que sont, dit-on, ceux de Reims, de Bordeaux , de Paris , le Curé est témoin nécessaire pour la validité des fiançailles, et que tout ce qui précède la bénédiction qu'il y donne, n'est regardé que comme y étant une disposition , je suis persuadé qu'elles n'y produiroient pas d'empêchement. Mais comme , de l'aveu de M. Gibert ( Considt, canoniq. tom. i , ^. 2 y), il Y a des diocèses ou les fiancadles sont valides sans

(1) Cela ne me paroît point exact , quoique, M. Collet l'approuve. L'Evêque ne peut alors dispenser à cause de la seule Jjonne foi , (voy- n. XXII). Il le pourroit s'il y avoit ici un vrai doute ; mais y est-il ? Non ; le sentiment de notre auteur est au moins moralement certain : pesez ea les preuves qui suivent dans le texte , et relisez le n. XVI.

CHAP. X. Empêchement de l'honnêteté. 2i'j

bénédiction^, quoiqu elle j soit en usage j il me semble que la règle de l'auteur des Conférences de Paris ne vaut rien, parce qu'elle est trop générale. Aussi esteîle combattue par Sanchez ( lib. i , disp. 12 , n. 2 ), qui s'appuie sur l'autorité de saint Antonin , du Cardinal d'Ostie , de Soto, de Cavarruvias, de Navarre, et de plus de cinquante autres auteurs. Les Conférences de Condom ( tom. 2 ) et celles de Luçon (tom. 9), pensent comme lui , et Pontas les a suivies. ( F^. Emp. DE l'honn. cas 4- )

CLXXXIII. Il n'en est pas du mariage ratifié comme des fiançailles, quant à l'empêchement de l'honnêteté publique : celles-ci, pour le produire, doivent être valides , depuis le Concile de Trente ; au lieu qu'un mariage nul à raison de quelque empêchement que ce puisse être, produit toujours l'honnêteté, à moins qu'il ne soit nul par défaut de consentement. C'est ce qu'on infère par parité de raison , du texte que nous avons cité de Boniface VIII , et auquel aucun Droit postérieur n'a dérogé. Il faut seulement remarquer que cet empêchement n'annuUe que ce qui se fait après, et qu'il n'a pas un effet rétroactif ( n, CLXXIX. )

Il suit de là qu'un mariage où il y a erreur quant à la personne, et celui qu'auroient contracté un furieux , un fou , un homme ivre , ou forcé par une crainte griève, ne produiroit pas l'empêchement dont nous parlons ; parce que tous ces mariages sont nuls par défaut du consentement nécessaire.

CLXXXIV. Sanchez (lib. 7, disp. -jo, fi. 1 3) croit qu'un mariage nul à raison de la clandestinité, ne produit pas plus l'empêchement de l'honnêteté publique, que celui dont la nullité vient du défaut de consentement de l'une des parties. Il se fonde sur ce qu'un tel contrat manque de cette espèce de consentement que l'Eglise demande pour la validité du mariage. Le Père Alexandre, qui est du même sentiment, ajoute pour le confirmer, que puisqu'un mariage clandestin est aujourd'hui contre le Droit, il n'impose aucune

2l8 TRAITK DhS DISPENSES. LIV. II.

obligation. Mais un Moine apostat, et toutSe'culier qui ose se marier avec un empêchement di rimant à lui connu, donnent-ils et peuvent-ils même donner à leur prétendu mariage le consentement exigé par l'Eglise ? Ce consentement, pour être donné devant un Curé et des témoins, en est-il moins contre le Droit? Si donc ces derniers mariages ne sont pas censés invalides par défaut de consentement, pourquoi un mariage clandestin sera-t-il censé. nul pour cette raison? Aussi notre sentiment est-il soutenu parBonacina, par Coninck, par Cabassut [lib. 3, cap. 2^, n. ao), par l'auteur des Conférences d'Angers {tout. 3, p. 20), et par d autres. Henriquez, qui pense comme eux, cite une déclaration de Cardinaux qui ont reconnu que le mariage clandestin avoit force de fuinçailles. Mais Fagnan dit que la sacrée Congrégation a déclaré le contraire, et llai)ert le cite et le suit en ce point (Trac, de Mat. cap. ■; , S 2, <;. 2).

CLXXXV. Nous finirons ce chapitre en remarquant, 1 .° que l'empêchement de l'honnêteté publique est perpétuel; et qu il ne cesse, ni quand deux fiancés se sont mutuellement rendu leur parole, ni quand le Juge Ecclésiastique a cassé leurs fiançailles, ni quand l'un des deux meurt avant la célébration du mariage, etc. Le Père Leuten , nouveau Canoniste, cite (sur le til. i, du liv. \, des Décret.) plusieurs auteurs, même lécens, ([ui croient que les fiançailles cassées par le consentement des parties ne produisent pas un empêchement perpétuel: mais Fagnan, qui étoit bien instruit, dit (|ue le contraire fut décidé par la Congrégation des Cardinaux en i658, et que cette décision fut confirmée par le Pape Alexandre VJI. Dailleurs ce sentiment est le plus sûr , et on ne le combat pas solidement , (Fagnan, in cap. Ad audient. df Sponsalib. n. 29). 2.° L'empêchement dont il s'agit s'étend aux parens même illégitimes, sans s'étendre aux alliés. Ainsi un homme qui a fiancé une fille ou une veuve, peut en épouser non la mère, ni la fille,

CHAP. X. Empêchement de l'honnêteté. 2jg ni la sœur; mais la belle-mère, la belle-fille, ou la belle-sœur, parce que ces personnes ne sont qu'alliées de sa fiancée. Il en est de même quand cet homme a épousé une fille ou une veuve, sans consommer le mariage : il peut épouser leurs alliées quelles qu'elles soient, quoiqu'il ne puisse épouser leurs parentes jusqu'au quatrième degré. '6° Quoi qu'en pense Cabassut, il est plus pro])able que l'empêchement qui naît d'un mariage nul, s'étend aussi loin que celui qui naît d'un mariage valide, et que par conséquent l'un et l'autre vont jusqu'au quatrième degré. Sanchez le dit et le prouve par une Bulle de Pie V, qui paroît expresse ( Lib. j , dïsp. 70, n. 16, ubi citât bullam ad Ronianum, edit. anno i568. Fid. ib. n. 5).

CLXXXVI. L'empêchement de l'honnêteté publique n'est que de Droit ecclésiastique, ainsi que le dit saint Thomas (i), et que le démontre la pratique de l'Eglise, qui l'a étendu ou resserré selon qu'elle l'a jugé à propos. 11 est même un de ceux dont la dispense s'obtient plus aisément à Rome ; et sur-tout quand il vient des fiançailles, comme il arrive presque toujours: c'est pour cela que le Pape accorde facilement aux Evêques le pouvoir d'en dispenser. Mais enfin cette dispense est nécessaire : les Curés et bien d'autres Confesseurs doivent y faire beaucoup d'attention ; puisque, comme l'observe l'auteur des Conférences de Paris {t. 2, p. 33o ), on voit tous les jours des personnes qui , après avoit fiancé une fille, épousent sans façon sa mère ou sa sœur.

(i) Robur trahens ab Ecclesiœ institut ione j pr opter ehis honestatem j S. Thom. in 4, dist. ^1 , q. unie. art. i , qiieest. 4-