DISPENSES. LIV. H

S. P. Sanctum Petrum^ sa. supra.

Sffciil. sœcularis.

salari. salri. salutari. Sarluni. Sacramentuni.

se. sec. secundiun.

sen. scntcntiis.

sigra. signa tura.

siiem. siinilem.

suia. sententia.

sorlile. sortilegium.

spo. specificatio.

suppat. supplicat.

siippnc. supplicatione.

surrog. suhrog indus.

suspen. suspensionis.

tangentl, taiigcndum..

tni. tan tu m.

tn. ta m eu.

tcn. tenore.

test, testinwnium..

Tliia. T/ieologia^ tit. tituli.

tpûs. teinpus.

Vr. V ester.

vacan. vaeautem.

vacan. vacantibus.

val. valorem.

vcrisile. verisimile.

videb.

ursis. universis.

Z>e V exécution des Brefs de la Péniteiicerie et de leurs clauses.

CCLXX. Nous allons donner deux modèles des Brefs de la Pénitencerie , cfc en expliquer toutes les clauses qui peuvent embarrasser. Le premier renfermera une dispense a l'effet de contracter mariage. Le second en renfermera une autre à Tcffet de ne pas st5parer ceux qui se sjnt mariés avec un empêchement dirimant.

CHAP. XIX. De V exécution des dispenses. Sag

Lucius miseratione divind Episcopus N . S. R. E.- Cardinalis Barberinus.

Discreto turo N . Confessario , Theologiœ Magistro , ( vel Decretorutn Doctori ) ex approbatis ab Ordinario per latorem ( vel Latricem ) pœnilcntem eligendo , ad infrascripla specialiier deputato ^ Salutem in Domino.

Ex parte latoris prœsenlium nabis oblata petitio continebat , qiibd ipse de matrimonio contrahendo tracta\>it cum muliere ^ quant et cujus niatreni carnaliter cognovil. Ciim auLem sicut eadem petitio subjungebat, dicta carnalis cognilio cum prœfatd mulieris inatre sit occulta; et nisi lator cum dicta muliere matrimonium. contrahat , periculum immineat scandalorum : ideo ad dicta scandala evitanda , ctpro suœ conscientiœ quiète cupit per Sedem ^postolicum absolvi j, secumque dispensari. Quare supplicavit humiliter ^ ut sibi super hoc de opportuno remedio providere dignaremur. Nos discretioni tuce committimus , quateniis siita est , dictuni latorem , auditd priiis ejus sacramentali confessione , ac sublatd occasione amplius peccandi cum. dicta mulieris matre, ab incestu etexcessibus hujusmodi absolvas hdc vice in forma Ecclesiœ consuetd ; injunctd ei pro tam enormis libidinis excessu ^ gravi pœnitentid salutariet aliis quœ de jure J'uerint injungenda, Demian , dummodb impedimentum ex prœmissis proveniens occultum sit et aliud canonicum non obstet, cum eodcm la tore , quod prœmissis non obstantibus , matrimonium cum dicta muliere , et uterque intcr se publiée j, servatd forma concilii Tridentini contrahere , et in eo postmodhm remanere licite valeatj, misericorditer dispenses : prolem suscipiendam exinde legitimam pronuntiando inforo conscientiœ j, et in ipso actu sacramentalis confessionis tantiim et non aliter j neque ullo alio modo ; ita quod hujusmodi absolutio et dispensatio in foro judiciario nullatenus suffragentur . NuUis super lus adhibitis testibus j aut litteris datis , seu processibles confectis ^ sed prœsentibus laceratis , quas sub pœnd

33o TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. II.

excommunicalionis latœ sententiœ laniare leneana , neque eas latori restituas : quhd si reslitueris , nihil ei prœsentes litterœ suf/ragrniiir. Daliitn Roince , etc.

Reprenons les j)rincij)ales clauses de ce Bref, et expliqiîons-les d'après t;eux à qui on peut le plus s'en rapporter dans une matière aussi intéressante.

CCLXXI. Discreto viro , etc. La discre'tion , qui suppose beaucoup de prudence et de lumières , est la première qualité que le Saint Siège souhaite en ceux qu'il charge d'exécuter ses rescrits. Un homme discret , dit M. Paul Léon, évite tout ce qui sent l'excès : il n'est ni trop mou ni Irop sévère. CJn ministre de ce caractère est plus rare qu'on ne pense ; c est pouiquoi celte première clause est un éloge ou un avis honnête, et non pas une condition irritante.

Theologire jMagisiro , vel Decrctoruni DocLori . Lorsque les lettres de la Pénitencerie sont adressées à un Docteur en Théologie ou en Dioit , elles ne peuveiit être exécutées' que par ceux qui en ont reçu le titre dans une Université. In Pvégent de Théologie , un Licencié , un homme qui dans sa communauté auroit reçu te titre de ]\L^îlre, ne pourroit les exécuter ni licitement ni validement, quand même il seroit le plus haliile homme du monde. Ce seroit autre chose s'il étoit d'un corps qui eût le privilège de pouvoir exécuter ces sortes de lettres ; car si , sans êtie Docteur , il étoit approuvé par 1 Evêque et qu'il le fût aussi ad hune efjectuin par ses Supérieurs , il pourioit laire en ce genre tout ce que pomroit faire un Docteur. Sanchez lemarque ( lib. 8 , de mat. disp. 34, n. 12 ) que le peuple a tort de s'imaginer qu'un Bref ouvert par un homme sans titre, ne peutplus être mis à exécution paiun homme titré: tout Docteur , habile ou non, pourra toujours l'exécuter, à moins qu'il n'eût été privé de l'honneur du Doctorat ( Paul Léo ibid. n. 4^ )•

Ex approbatis ab Ordinario. Il suit de là qu'un homme qui seroit approuvé dans un autre diocèse , ou qui l'auroit été autrefois dans celui où le pénitent

CHAP. XIX. De l'exécution des dispenses. 33 r s'adresse à lui , ne pourroit le dispenser, à moins qu'il n'y eût erreur publique sur la re'vocation ou la fin de ses pouvoirs. Si un homme,, à cause de sa jeunesse , n'e'loit approuvé que pour confesser des hommes, je ne crois pas qu'il pût entendre une personne du sexe ni la dispenser; parce que le Grand Pénitencier est censé Suivre l'approbation de l'Ordinaire et ne pas admettre ceux que celui-ci a exclus {Idem ibid. n. 28). D'oii il suit , à plus forte raison , que celui qui n'est pas approuvé pour les Religieuses , ne peut exécuter les Brefs qui les concernent. Tiburce Navar dit cependant (pag. i5 ) qu'un homme approuvé pour im monastère, sans lêtre pour un autre, pourroit dispenser en celuici ; et que quelquefois la Pénitencerie commet à un simple Prêtre approuvé, le soin de dispenser une Religieuse, afin qu'elle s'ouvre avec plus de li})erté. Quoique cet habile Recollet soit d'une grande autorité en ces matières, je n'oserois conseiller ni l'un ni 1 autre. II est plus dans la règle d'avoir recours à l'Evéque et de lui demander, sans aucun détail, la permission de confesser deux ou trois fois dans un monastère. Un Supérieur sage ne fera jamais à un honnête liomme des questions capables de l'embarrasser. Si celui en faveur duquel le Bref est expédié, étoit Religieux , il pourroit s'adresser à tous ceux que son Supérieur a approuvés ad hune effectum , pourvu qu'ils eussent d'ailleurs les autres qualités que le Bref exige.

Par latorem eligendo. On permet au pénitent de se choisir , parmi les Confesseurs qui ont les qualités nécessaires, celui qu'il jugera lui convenir davantage : mais Paul Léon et le P. Semelier (i) prétendent que , quand une fois il a fait ce choix et qu'il a présenté son Bref à un Confesseur qui , après avoir accepté la commission , l'a ouvert et lu , et ne juge pas à propos de

(i) Paul. Léo ubi suprà , à n. 56 nd&f^. Conf. de Paris , <. 3 , p- 5i5. Ce dernier est moins clair et il ne met pas les restrictions que met Paul I^éon.

dispenser, le Bref devient nul ; en sorte que le pénitent ne peut plus varier sans la permission du Grand Pénitencier , à moins qu'il ne trouvât qu il s'est adressé à un ignorant peu capable de le bien conduire. Il me semble qu'il faudroit dire la même chose, si la dispense pressoit et que le Confesseur, par maladie ou autrement, ne pût finir ce qu'il a commence'; puisque, supposé que le Saint Siège défende d'aller d'un Confesseur à l'autre , ce n'est que parce qu'il craint qu'on ne préfère un homme sans fermeté et sans exactitude, à un Directeur sage et éclairé. Je croirois aussi, par une raison contraire, que si un pénitent tomboit entre les mains d'un de ces hommes qui se croient plus habiles que tous les autres, et qui sont aussi durs au prochain qu'indulgens à eux-mêmes , il pourroit avoir recours à un Prêtre plus juste et plus équitable. Et même, malgré toutes les raisons de Paul Léon , je ne regarderai jamais comme nulle l'exécution d'une dispense qu'un bon Confesseur aura faite au refus d'un autre ; ou que le premier Confesseur, en changeant d'avis, auroit faite lui-même. Corradus, qui étoit ministre de la Pénitencerie, dit qu'on y a plusieurs fois déclaré que le pénitent peut varier et que c'est la pratique de toute la terre, et ita per totwn orhem servatur in praxi (i). Sanchez est du même avis; et le Casuiste de Boulogne en Italie , traite de gens simples ceux qui pensent autrement (2). L'auteur des Conférences de Paris peut

(i) Corradus, lih.'^ , cap. i\ ^ n. 72. Sanchez ^ lih. S j de Matr. disp. 27 ^ Ji. 49- Reiff. in y^ppend. n. 45 1 ^ etc.

(p.) Sou ouvrage a pour titre : Casus ConscienticEj de mandata oUm Em. et Rev. D. D. Prosperi Lainhertini , Bonomiœ Archiepiscopi nunc SS. Papœ Benedicti XIV , propositi atque resoluti. Cet ouvrage , qui n'est point authentique . est assez mauvais ; mais on peut le croire en fait d'usages et de discipline. Ses raisons pour le cas présent {p- 'Si ) sont , i." que , comme l'observe Bonacina , il n'y a dans le Bref aucune clause qui marque que la personne par qui il a été ouvert doive l'exécuter ; 2.° que le Grand Pénitencier ne commet les pouvoirs de dispenser que

chAp. XIX. De V exécution des dispenses. 333

penser mieux qu'eux : mais il n'a pas bien pris leur sentiment ; et vouloir , comme il a fait , le concilier avec celui de Paul Lëon , c'est vouloir l'impossible.

CCLXXII. Ce que nous venons de dire ne regarde que l'extérieur du Bref; les clauses intérieures ne sont pas moins importantes. La première est en ces termes : Ex parte Intoris. De ces paroles, Paul Léon ( ubi sup. i , part. cap. 3, n. 96) conclut que les dispenses obtenues sans le consentement de celui pour qui on les a demandées sont nulles, à moins que celui qui supplie pour un autre, n'ait avec lui une liaison particulière, telle que l'ont entre eux les parens, les alliés, les pénitens et les Confesseurs, et même ceux qui sont liés d'une amitié singulière. Il paroît qu'il donne beaucoup d'étendue à cette amitié, puisqu'il fiuitpar ces paroles: In summci , qjiandb abest mercinionium et avaritia y existimoa quolibet posxe irnpeirari hiijusmodi gratias ^ unicuique eniiii viandavit Dcas de proxinio siio. J'aimerois mieux dire tout uniment avec Ducasse, {ipart. cliap. 4 ), que les rescrits de gi'âce , tels que sont ceux qu'on obtient pour des l)énéfices et pour des dispenses, peuvent avoir leur effet, sans que ceux en faveur desquels ils ont été accordés, aient donné commission de les demander ; pourvu que les parties les acceptent, ou par elles-mêmes ou par une personne spécialement commise à cet effet ( n. LXXI, pag. 78 ).

CCLXXIII. La seconde clause qui demande de sérieuses précautions, et qui se sous-entend lorsqu'elle n'est point exprimée (1) , est Quatenus si ita est. On l'exprimoit autrefois par ces mots qui , quant à la conscience, sont toujours sous-entendus : Quateniis si ita esse j per diligcnlem oratoris exaiiiinationem , acpost

pour le for intérieur , et qu'il les commet adformam et naturam confessionis sacramentalis ; quarè , dit-il , siciiti inchoatâ confessione apud rigidum corijessariunij potest pœnitens adbenigniorem accedere ; ita et in hoc casii.

(1) In hujusmodi lilteris intelligenda est hœc conditio j etiamsi non apponatur ■■ Si preces veritate nitaatur.

inonilti et consilia opporluna illi prœstita , inveneris. Pour y obéiv, il faut d'abord cjue le Confesseur, à uîoins qu'il ne connoisse de longue main la droiture et la religion de son pe'nitent, l'exhorte à lui'direles choses comme elles sont devant Dieu, et à n'omettre rien de ce qui peut être k charge ou à décharge. Il faut ensuite que par des interrogations sagement ménagées, il tache à découvrir si les motifs qui ont été proposés au Saint Père sont conformes à la vérité; si le suppliant n'a point enflé les choses ; si le scandale et les bruits qu'il appréhende , ne sont pas l'effet d'une imagination timide ou échauffée. J'ai vu deux projets de supplique sur la même affaire : l'une étoit dictée par l'amour , et tout lui devenoit preuve ; l'autre étoit dressée par un Prêtre attentif, et ce n'étoit plus la même chose. Au reste, la vérité des prières est quel- <]uefois sensilîle , et quelquefois difficile à pénétrer : après tout , comme cette affaire se passe dans le for de la conscience , quand on a tourné et retourné le pénitent, il faut l'en croire sur sa parole, k moins qu'on n'ait des preuves de sa mauvaise foi. Si on n'avoit ces preuves que par la confession d'un autre , il faudroit suivre ce qu'enseignent les Théologiens, en parlant du secret de la pénitence : on ne pourroit avoir aucun égard k ce qu'on auroit ainsi appris.

Tout le monde convient qu'un Ministre qui n'exa- Uiineroit pas bien la vérité des motifs proposés au Saint Père , pécheroit mortellement. On convient encore que si sa commission éto.it exprimée par ces paroles , Quateiius si ita esse , per diligentem examinationetn inveneris , la dispense seroit nulle, faute d'examen , parce qu'il auroit négligé la forme prescrite par le Supérieur : mais on n'est pas d'accord sur la validité ou la nullité d'une dispense conçue en cei termes, Si ita est; si preces veritate nitantur , lorsque les motifs en sonl très-vrais, mais qu'ils n'ont pas été examinés par le Confesseur. Je crois, sur un principe de Sanchez et sur la décision expresse de Marc-Paul Léon , que la

CHAP. XIX. De r exécution des dispenses. 335 ilispense subsisteroil , parce qu'il seroit toujours vrai (le dire que y^rece^ verilate nitunlur ; et parce que le changement qui a été fait dans la forme des Brefs de Pénitencerie, doit être compte' pour quelque chose (i). Le Confesseur estdonc oblige' en conscience d'examiner la vérité des faits; mais le défaut d'examen n'est irritant , que quand les paroles du Bref portent qu'il sera tel , ou que ce même examen est prescrit comme une forme nécessaire.

CGLXXIV. jludiLa priiis ejus sacranientali confessione. Il faut donc absolument , quoi qu'en ait pensé Sanchez , que le suppliant se confesse et qu'il soit dispensé dans le tribunal de la pénitence : et cela seroit vrai , dit Tiburce Navar ( chap. 2 , pag. 19), 1° pour un R.eligieux, comme pour un séculier; quand il ne s'agiroit que d'une dispense de bigamie, d'illégitimité, ou d'autres défauts qui ne supposent aucun péché. Mais rien ne doit moins gêner que cette confession ; il suffit de s'y accuser des fautes que l'on a commises depuis que l'on s'est confessé ; et 1 on n'est pas obligé d'y parler du crime dont on auroit demandé dispense, quand on s'en est déjà confessé au même Prêtre ou à un autre. Paul Léon ( ihid. c. 3, n. 85 ) se moque avec raison de certains Casuistes, qui ont cru que quand on s'adressoit à un homme auquel on s'étoit confessé avant d'avoir obtenu la dispense, on n'étoit pas obligé de se confesser actuellement , pour en obtenir l'exécution.

Les Théologiens enseignent communément, contre Gobât et Lezana , qu'on ne pourroit même dispenser une personne dont toute la confession se réduiroit à dire que depuis la dernière elle n'est tombée dans aucun péché. Cette personne devroit au moins réitérer l'accusation de quelqu'ancienne faute.

Paul Léon cjoute qu'un pénitent dont la confession

(0 Vid. Sanchem, lib. 8^ disp. 34^ n. 23. Paul. Lco, -ipart. cap. 4 j n. 4 î /^- 49- Reiff. n. 456.

336 TRAITÉ DES DISPENSES. LIV. ïl.

est sacrilège , ne laisse pas d'être validement dispense : l'auteur des Conférences de Paris (t. 6 , p. 5 14) pense le contraire, sur-tout , dit-il, si la confession a\'oit été mauvaise par une malice affectée. M. Collet, Sans prononcer d'une manière absolue, te'moigne qu'en ce cas il feroit dispenser une seconde fois ad cautelani. Mais on peut suivre sans scrupule le sentiment de Marc-Paul Léon. Un Directeur de Séminaire ayant proposé à la Pénitencerie la question : An pœnitens qui voluntarih et malitiosh facit confessionem nullam. et sacrilegam j diiin virtute dispcusalionis obtentœ à sacra Pœnitentiarid rehahilitatur in benejicio simoniace ohtento j, aut dispensalur ah impediniento matritnonium dirimente , sit sufjicienter dispensatus el an denuo sic recurrcndum ad sacram Pœnitentiariam , en reçut la réponse suivante, (jui tranche le nœud de la difficulté : Sacra Pœnitentiaria ad propositum dubium respondet quod , dummodo Conj'essarius litlerarum sacrœ Pœnitentiariœ executor servet quœ sibi in iisdem îitLeris prœscribuntur , tune datœ , ^n'gore earumdein litlerarum j dispensationes j'validœ erunt, e.tiamsi continuât pœnitentem nullitcr et sacrilège conjiteri et abso~ lutionem h peccatis recipere. Quod si Coufessarius advertat pœnitentem j ex sud indispositione , à peccatis absolvi rite non possCj curare debcrc eumdem pœnitentem recte disponcre vel, si disponi nequeat inprœsenti, unà cum ahsolutione à peccatis differre quoque prcedictas dispensationes ; nisi forte urgens aliqua nécessitas suadeat dispensationes easdem accelerare.

CCLXXV. Ac sublatd occasione peccandi 3 etc. Il ne faut donc ni donner l'absolution ni accorder la dispense, que le pénitent n'ait quitté, autant qu'il le peut, l'occasion de retomber dans le crime au sujet duquel il a besoin de dispense , et qu'il n'ait renoncé àsesautres mauvaises habitudes. Cependant, disent les Conférences de Paris et d'Angers, si le Confesseur juge que le pénitent est sincèrement touché de ses fautes, et que le mariage mettra fin à ses désordres,

soit

CH-iP. XIX- De V exécution des dispenses. 337 soit parce qu'il va épouser celle avec qui il avoit ua mauvais commerce , ou parce qu'il y a tout lieu d'espe'rer qu'une uniou le'gitime de'racinera de son cœur des inclinations vicieuses ; un Confesseur pourroit ral)Soudre et le dispenser. Ce sentiment est commun ; mais il souffre de terribles difficultés, en ce qu'on ne peut guère alors s'assurer comme il faut, que la conversion du pénitent est sincère et surnaturelle : A fructibus eorwn cognoscctis eos.

CCLXXVI. Ab inceslu.... absolvas. Si dans le diocèse du pénitent, l'inceste étoit réservé avec censure ; un Prêtre, quoique non approuvé pour les cas réservés, pourroit en absoudre : puisque le Saint Siège lui donne au moins ce pouvoir, qui d'ailleurs est trèssouvent nécessaire pour l'exécution de la dispense. On convient même que si le pénitent étoit retombé dans ses excès, depuis la date du Bref, il pourroit être absous en vertu de ce Bref; pourvu toutefois qu'il n'eût pas différé de le faire exécuter, à dessein de multiplier ses crimes et d'en recevoir ensuite l'absolution. S'il avoit eu une pareille vue, il seroit dans le cas de la maxime, Fraus et dolus nemini patrocinari debent.

H de vice j in forma Ecclesiœ consuetd. Le Pape ne donne ses pouvoirs que pour l'exécution de la grâce : ainsi, quand le Confesseur a rempli son ministère en donnant l'absolution et la dispense, il ne peut plus sur le pénitent, que ce qu'il pouvoit en vertu des pouvoirs de l'Ordinaire. Le Casuiste de Ferrare croit même qu'en général on ne pourroit faire aucun usage de la grâce, si on en différoit plus de six mois l'exécution, sans empêchement légitime : et au fond, ces mots hdc vice marquent quelque chose d'actuel et ne peuvent avoir un sens indéfini. Pour ce qui est des mots suivans, in forma Ecclesiœ consuetd, Paul Léon dit ( I part. c. 4, n. 35 ) que la forme ordinaire de l'absolution suffit en ce cas , et qu'il n'est pas plus nécessaire d'y exprimer le crime dont on absout en vertu de l'autorité du Saint Siège, qu'en toute autre confession,