Canaux de navigation

La jilupart des questions communes aux rivières et aux canaux sont traitées dans laSectioti des rivières. Nous 7i' avons reporté à la Section des canaux que celles qui offraient un intérêt tout à fait pt'édominant pom^ les voies artifcielles de navigation (gxgime des voies fluviales concédées ; délimitation du domaine fluvial artificiel; régime des propriétés t'iveraines de ce domaine').

TITIIE QUATRIÈME

COUliS D’EAU NAVIGARLES OU FLOTTABLES

CANAUX DE NAVIGATION