PRÉFACE

De toutes les matières traitées dans le Gode civil , la plus importante , sans contredit , celle qui emporte avec elle le plus d'intérêt, c'est celle qui a pour objet letat de la personne , qui considère les citoyens dans toutes les positions où ils peuvent se trouver , et toujours cherche h les garantir des pièges tendus à leur faiblesse et à leur inexpérience.

Chose vraiment remarquable et bizarre , c'est précisément cette partie du Gode que Ton a le plus négligée , quoiqu'elle se rapporte directement à Tordre public et qu'elle soit féconde en procès. Nous trouvons la raison de ce fait dans l'importance même et la fréquente application des lois sur la personne; plus ces matières nous touchent de près , plus nous pensons les connaître » et nous rougirions d'avouer là-dessus notre ignorance. De là vient que

les jurisconsultes même les plus distingués que n arrêteront aucunes des questions épineuses du titre du contrat de mariage , par exemple , ou de celui des privilèges et hypothèques et de la prescription , viendront échouer sur beaucoup de questions qui ont trait à Tétat des personnes. Cette indifférence , presque générale , nous a fait concevoir le projet de développer les lois relatives à la personne et de faire pour elle ce que plusieurs auteurs célèbres ont fait pour d'autres parties du droit (i). Nous n ignorons pas toutes les difficultés qui nous attendent dans une carrière encore peu frayée et où presque tout est à créer; nous ne visons donc point à une perfection qu*il ne nous serait pas donné d'atteindre, il nous suffira d'avoir ouvert la route aux commentateurs qui nous suivront; nous ne revendiquons que la seule gloire d'avoir entrepris une si noble tâche , et dussions-nous faire naufrage ♦ Etîam tentasse décorum est (2).

(i) Nous voulons parler de l'excellent Traité des Obligations , de Mé Touiller, que nous ne saurions trop recommander aux élèves; du Traité de V Usufruit y de M*. Proudhon, qui est au dessus de tous les éloges que nous pourrions lui donner , et enfin des Traités des Hypothèques , de la vente et de la prescription , par M, Troplong.

(a) Si les suffrages du public accueillent les essjtis de l'auteur , il publiera , plus tard, la suite de son travail. Le a* vol. contiendra les formalités relatives à la célébration du mariage , les oppositions et les nullités. Le 3^ vol. , les obligations qui naissent du mariage et le titre de la séparation de corps , et successivement seraient publiés un Traité sur l'Absence ; un autre , sur la Paternité et la Filiation , TAdoption et la Puissance paternelle ; un 4« , sur les Tutelles et TEmancipation. et l'Interdiction. Les matériaux sont déjà prêts , il n'y a plus qu'à les mettre en

Nous avons commencé noire travail par un Traité sur le Mariage, et nous donnerons plusieurs raisons de notre choix. Imbu dès notre enfance de Tamour de Tordre et de la morale , ennemi juré de toute innovation dangereuse , et bien persuadé que le bonheur de la société et l'intérêt général sont attachés à tout principe conservateur (i) , nou6 avons dû, en nous adonnant à l'étude des lois , examiner plus particulièrement tout ce qui se rapporte aux notions de bon ordre et de morale sociale ; or, le mariage est le fondement de TorSre ou plutôt c est Tordre lui-même.

Celui qui commence à écrire sur une science quelconque doit, dans la partie qu'il s'est proposé d'étudier, choisir de préférence un sujet déjà plus ou moins élaboré et où il n*cst pas sans guides et sans devanciers.

ordre et à les classer. Enfin , de nouveaux Traités sur les Actes de de l'Etat-civil , sur le Domicile , sur la Jouissance et la Privation des Droits civils , et une Théorie des lois viendraient compléter ce grand ouvrage sur Tétat des personnes.

(i) Je pourrai développer , plus tard, mes idées sur les formes politiques et sociales. La pensée fondamentale de cette œuvre qui serait dirigée contre les anarchistes et les hommes rétrogrades des temps mo-. dernes; c'est qu'il n'y a pas de progrès possible sans conservation, ni de conservation sans progrès. C'est l'oubli de ces deux idées qui cause toutes les catastrophes qui bouleversent les empires. Ou les gouvernants veulent conserver en restant toujours stationnaires, et ils sont entraînés par le mouvement nécessaire , eu quelque sorte , et fatal des peuples, et ils disparaissent souvent dans la tourmente; ou le peuple prend en main le pouvoir, détrui^ ce qui existe sans le remplacer d'une manière durable, et l'Etat est ébranlé par de fortes setonsses, et il est puni d'avoir voulu hÀter ses destinées. Conserver en améliorant, c'est le pnrli le plus sngc ; or, améliorer c'est être en progrès.

Vllj

De toutes les matières dont se compose Télat des personnes, celle du mariage a été, jusqu'à présent, le plus complètement traitée, quoique aucun des ouvrages auxquels nous faisons allusion n ait prévu toutes les questions intéressantes de ce vaste sujet. Ajouteraije que pour remplir dignement la mission d'un jurisconsulte , il faut appeler, de tous ses efforts , les réformes que Ton croit utiles aux mœurs et ne point transiger avec l'opinion ; il faut, en quelque sorte, ne s'être mêlé aux autres hommes qu'autant qu'il est nécessaire pour connaître leurs travers et leurs vices, mais point assez pour être corrompu comme eux; il faut que l'ame soit vierge encore de tous les préjugés, de tous les faux principes du monde. L'individu a son âge d'or comme chaque peuple a le sien, comme l'humanité entière a eu le sien. Sachons profiter d'un instant si court.

Voici le plan que nous avons suivi :

Quel que soit l'objet d'une science , trois choses sont à faire pour arriver à la connaissance complète de cet objet : i° l'étudier en lui-même, tel qu'il est; en faire une description exacte et détaillée ; 2® remonter à son origine ,*se demander ce qu'il était avant d'arriver à l'état présent; 5° prédire ce qu'il sera dans l'avenir; en un mot, tout objet peut être étu-

dié sous le triple point de vue de l'actuel , du primitif et de l'objectif qui embrasse le futur et le résume. L'ordre logique consiste à aller du connu à l'inconnu , et comme dans la plupart des sciences le primitif est inconnu, il faut commencer par l'actuel. L'ordre chronologique est de commencer par le primitif, c'est Tordre de l'histoire , c'est aussi celui que nous sal?rons dans la partie historique du droit.

Ainsi, h chaque disposition de notre Code nous avons joint, i^ les décisions du droit romain, 2"^ celles de l'ancien droit français , 3^ celles du droit canonique et quelquefois celles des législations étrangères. On ne peut bien comprendre la portée et l'esprit d'une loi qu'en remontant à son origine. C'est fort souvent le seul moyen d'en trornrer la véritable raison.

On doit, en second lieu, envisager les lois dans leur existence actuelle , en expliquer clairement le sens , en déduire les conséguettées. Mais le te^e le plus explicite et le plus formel .'peut donner lieu à beaucoup de doutes et de difficultés dans l'application.

Ce résultat est inévitable, si nous considérons l'imperfection du langage actuel, bien éloigné des formes pures et simples du langage primitif. Nous avons donc discuté les questions qui peuvent naître de l'application de la loi; c'est-à-dire, exposé le pour et le contre , en nous décidant pour l'affirmative ou pour la n^ative , et évitant, autant que possible, de res-

ter dans le doute , car si le doute est la condition indispensable de toute science , il ne doit pas en être le résultat définitif. Pour la solution des questions , nous avons consulté tous les auteurs dont nous avons pu prendre connaissance sur la matière , mais nous ne nous sommes laisse entraîner par aucune autorité , à défaut de bonnes raisons; toutes les fois qu'il s'agit , dans les sciences, d'idées déduites , d'application de principes « c'est la raison individuelle qui doit l'emporter sur la raison générale , c'est le moi qui doit se poser juge absolu de ce qui est; le contraire a lieu pour toutes les idées principes , soit dans Tordre du dogme et du mythe , soit dans Tordre moins élevé des croyances rationnelles. Peu nous importera ce qu'ont pensé d'une question les Gujas, les Pothier , les Merlin » cela nous engagera, sans doute, à mieux examiner les choses. Mais les décisions de ces grands hommes ne seront ^oint capables de faire changer notre conviction quand nous serons persuadés de la justice et de la moralité de nos opinions. L'application des lois doit être plus ou moins sévère et rigoureuse , plus ou moins cxtensive selon Tétat des mœurs , et si les juriscousuites les plus célèbres des temps passés étaient nos contemporains , peut-être s'empresseraient-ils euxmêmes de réformer leurs décisions. Ah! s'ils revenaient à la vie, s'ils assistaient aux audiences de nos Tribunaux, s'ils entendaient citer leurs textes à tous propos , s'ils

étaient témoins des injustices qui se commettent en leur nom, pleins d'une noble et généreuse indignation, ils s'écrieraient : <c Détruisez ces monuments <c de nos travaux et de notre génie , anéantissez ces « livres dépositaires de notre science et de nos pence sées , nous aimons mieux renoncer à la gloire que et de servir de voile et de prétexte à l'iniquité , que et de voir nos opinions que justifiait l'état des mœurs a antiques , appliquées à des usages différents , à ce des mœurs opposées : ces compositions que nous ce avions faites dans le but d'être utiles , vous ce les avez rendues inutiles et même nuisibles , par ce de dangereuses interprétations. Il fallait choisir ce dans nos œuvres ce que le cours des âges avait ce épargné, ce que les circonstances et les mœurs ce autorisaient encore. Adorateurs imprudents et ce insensés, n'attendez pas que nous soyons reconce naissants de vos hommages serviles; que de faux <c principes , que d'erreurs vous avez perpétués en <e notre nom; de combien d'abus ne nous avez ce vous pas faits garants et responsables envers la ce postérité ! Deviez - vous tout adopter sans exaee meri ? et l'infaillibilité était - elle donc notre ec partage? »

Nous avons fait preuve de la même indépendance d'opinions en ce qui touche la jurisprudence des arrêts; et nous avons toujours dit avec liberté ce que