‹ Traité des empêchements du mariage, ou, Commentaire sur le ch. 1er du tit. 5 du Code civChapitre 6 sur 61 · SECONDE PARTIE · texte numérisé non relu

SECONDE PARTIE

i4* Les bonnes lois doivent favoriser les mariages, — Les lois françaises remplissent-elles ce but ?

i5. L'adultère est un crime contre la nation; par rapport aux enfants y c*est un vol odieux; par rapport à\l* époux, un sanglant outrage,

16. Peines infligées aux coupables d^ adultère, — Excessive douceur de la loi, — Discours des orateurs du Gouvernement. — Conséquences déplorables de ce système. — Nécessité de lois plus sévères.

Considérations sur le meurtre des coupables d'adultère pris en flagrant délit. — Sur le duel. — Peines de l'adultère chez les différents peuples. — Textes de droit romain qui donnent au procureur fiscal le droit d'intenter l'action d adultère dans le cas de la conniveuce du mari. — Textes de droit ancien qui déclarent la femme adultère déchue de sa dot.

§ I7> R^onse à une objection* — Les peines de V adultère étaient rigoureuses en droit romain, — D*où nous est venue une si grande indulgence pour ce crime ?

i8. Pourquoi V opinion condamne le mari; il Jaut secouer le joug des préjugés.

L'adultère est-il contraire ao droit naturel ?

19. L'adultère du mari est aussi un crime, — Nécessité de lois plus séwères,

90, Les concubins peuvent recevoir les uns des autres, — Droit ancien .

21. Code civil, — Inconséquences et absurdités de la loi {Art, 1094* 1098; art, 911).

2». Objection, — Réfutation, — Comment Jerait-on la preuve du concubinage, — Droit ancien, — La preuve par témoins seraitelle admissible ?

a3. Transition. — L'enfant naturel non reconnu a la même capacité de recevoir quun étranger,

24* ^A reconnaissance d* un enfant adultérin ou incestueux Vempéche-t-il de recevoir de celui qui Va reconnu? — Opinion de M, Delvincourt. — Réfutation. -^Arrêts conformes, — Nouveau système, — Nécessité d*une loi interprétative,

a5. Peut-on adopter un enfant naturel? — Raisons pour la négative, — Raisons pour ^affirmative, — Arrêts contradictoires

a6. L'adoption d'un enfan,t nçLturel est immorale, — Opinion de M, Odillon-Barrot. — Ce que devrait porter une nouvelle loi,

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