DE LA VÉRIFICATION DES CRÉANCES

\. Si l'on additionne tous les droits qui dérivent de chacune des créances existant individuellement contre le failli, on a pour total l'être collectif qu'on appelle la masse ; ce sera la masse chirographaire si l'on n'additionne que les droits attachés aux créances chirographaires.

2. Lorsqu'il s'agit de gérer et administrer la chose de tous, de la défendre contre le failli, contre les tiers, contre les prétentions individuelles, quelles qu'elles puissent être, de conserver et d'accroître l'actif, gage commun des créanciers,

(') En ce sens: Esnault, n°350; Dalloz, Faillite, n° 494. — En sens contraire Bédarrkle. n° 416; Boileux sur Boulay-Paly, n° 377.

peu importe si Ton ne connaît qu'approximativement la composition de la masse ; l'intérêt individuel de chaque créancier est suffisamment protégé par la bonne gestion de l'intérêt collectif. Mais lorsqu'il y a lieu de mesurer l'étendue des droits respectifs que les créanciers ont les uns vis-à-vis des autres, lorsqu'il faut faire arriver chacun à la juste part qui lui est due dans l'actif commun, lorsqu' enfin il s'agit, non plus de l'être de raison, abstrait et collectif, qui est la masse, mais des éléments réels, vivants, positifs, dont la réunion compose cette masse, c'est-à-dire des créanciers considérés individuellement, alors devient indispensable la connaissance exacte de la composition de la masse $ connaissance qui ne s'acquiert qu'en examinant et en contrôlant une à une chacune des créances. Le bilan est un document plus ou moins utile à l'instruction; il ne saurait faire preuve.

L'opération par laquelle on procède à l'examen duquel résultera la constatation exacte du passif est désignée par le nom de vérification des créances ; elle doit être contradictoire, prompte, générale, définitive.

3. La contradiction est nécessaire, parce que deux intérêts opposés ont leurs droits à faire valoir. Celui qui se prétend créancier doit avoir toute liberté pour produire ses titres et pour soutenir ses prétentions 5 mais comme chaque créance qui figure au passif diminue d'autant la quote-part proportionnelle de tous les autres créanciers dans l'actif commun, il y a intérêt pour chacun des membres de la masse à se porter contradicteur de quiconque présente une créance à la vérification, et à se défendre contre l'intrusion de faux créanciers, qui viendraient, par leur indue adjonction à la masse, diminuer le dividende dû aux créanciers légitimes.

4. La vérification doit être prompte. La promptitude deviendrait injuste si, allant jusqu'à la précipitation, elle étouf-