INDUCTIONS MÉDICO-LÉGALES

La question de viabilité, en jurisprudence médicale , se présente sous plusieurs points de vue ; quelquefois même elle exige de la part du médecin des investigations différentes , suivant le but dans lequel elle est présentée : s'agit-il d'un infanticide, il faut prouver , i° si l'enfant était à terme; 2° s'il est né vivant; 3° s'il était viable; Z,0 s'il a vécu. S'agit-il, au contraire , de donations ou de discussions testamentaires , la question de viabilité se présente sous un point de vue différent ; en effet , il y n presque toujours deux parties en contradiction ; l'une soutient que l'enfant a vécu, et qu'il était viable, l'autre prétend le contraire : il faut , avant tout, démontrer si l'enfant a vécu. Les renscignemens verbaux et la docimasie pulmonaire peuvent remplir cet objet. Si l'enfant n'a pas vécu , si les assertions des témoins sont incertaines , si les poumons n'offrent pas la moindre trace d'air, il me semble que le médecin doit borner là ses recherches; la question se trouve jugée par le fait : en vain on alléguera que l'enfant a respiré, et qu'il est survenu une pneumonie qui a chassé l'air des poumons; outre que nous avons démontré précédemment que l'on devait considérer comme une cause de non-viabilité le développement d'une pneumonie avant la naissance ou pendant rétablissement de la respiration , .le médecin ne pourra, en son âme et conscience, affirmer que l'enfant a vécu, puisqu'il n'eu

stn lâ viabimt/î. 7 1 5

..rouvc pris la preuve irrécusable; d'ailleurs il est rare qu'une >uciimonic chasse tout l'air contenu clans les poumons.

Trouve-t-on un peu d'air dans les poumons , et des atlcsa lions véridiques semblent-elles affirmer en faveur de la ie de l'enfant , le médecin doit, avant de déclarer la viabilité, examiner si les signes de vie dont on lui parle ne • ont point analogues h ceux que nous avons dit se manifester liez ces enfans dont la respiration est incomplète et la iïrçulation très- jr régulière; s'il en est ainsi, il peut déclarer pue l'enfant n'était pas viable , et qu'il n'a pas joui pleinement de la vie indépendante. Enfin, lors même quêtons es signes de la vie indépendante existent d'une manière incontestable , il faut encore s'assurer si aucun vice de confirmation , aucune lésion grave, n'occupe un organe esseniel à la vie : ainsi, par exemple, un enfant respirera trèsbien; mais, affecté d'une oblitération du tube intestinal, il Eleyra nécessairement périr, et par conséquent n'être pas réputé viable.

La mort causée par ces affections congénitales arrive à Jcs époques extrêmement variables : un enfant non-viable ipeut vivre huit , dix ou quinze jours, ainsi que nous l'avons *u pour le sujet dont le cœur était unique, et qui ne mouul que quinze jours après la naissance; comme aussi un mi font peut périr le jour ou le lendemain de sa naissance , ■ .l'une maladie dont la nature ne s'opposait pas nécessairement à la viabilité. Par conséquent, on ne peut poser en [principe, ainsi que l'a fait le professeur Chaussier, que out enfant qui, attaqué d'une maladie dans le sein de sa nère, meurt dans les vingt-quatre heures qui suivent sa inaissanec, quelle qu'en soit la cause, soit réputé non-via- Iblc. (Chaussier, Mémoire médico-légal sur la viabilité, redressé à M. le garde des-sceaux. ) En effet, d'une part, Houles les maladies qui se développent chez le fœtus dans île sein delà mère, ne sont pas essentiellement mortelles; de

f'aulre , les maladies essentiellement mortelles que l'enfant apporte en naissant , ne causent pas toujours la mort dans les vingt-quatre heures qui suivant sa naissance.

Je crois que les conditions indispensables de la viabilité , considérées sons le point de vue de l'analomie , de la physiologie et de la pathologie du fœtus, sont les suivantes :

i° L'enfant doit être né à terme ; 2* aucun ohstacle physique ou pathologique ne doit s'opposer à ce que la respiration et la circulation indépendante s'établissent; 5° lors même que la respiration et la circulation sont établies , il faut que le corps du fœtu;, ne présente aucune monslruor sllé, aucune maladie congénitale, capables de causer tôt ou lard la mort de l'enfant. Or, l'examen de ces lésions congénitales mérite d'autant plus de fixer notre attention* que c'est en les invoquant que l'on pourra souvent faire triompher la vérité, soit qu'il s'agisse de prouver qu'un enfant n'a pas vécu , soit qu'il faille démontrer le contraire. Pour apprécier ces lésions à leur juste valeur , il me semblerait convenable de les séparer en diverses classes , suivant leur ordre de gravité : les unes seraient essentiellement mortelles; les autres entraveraient le développement de la vie , sans être une cause essentielle de non-viabilité; les dernières, enfin, ne s'opposeraient nullement à la vie : ainsi, un enfant qui naît avec une oblitération de l'œsophage, n'est pas viahle; un enfant qui vient au monde avec une gastrite ou une phleguiasie cutanée, peut vivre; un enfant qui apporte en naissant une fracture d'un membre ou un bec de lièvre, est incontestablement viable. Cette distinction est de la plus grande importance : en effet, les enfans nés avec une infirmité du premier ordre, ne donneront lieu à aucune contestation; les maladies du second ordre peuvent être invoquées comme circonstances atténuantes dans les questions d'infanticide; celles, au contraire, du troisième ordre,, ne pourront jamais l'être.

sur la viabilité. 717 Pour rendre plus positives nos données sur la question de viabilité, il serait h désirer que le législateur fît dresser T par une commission de médecins éclairés, un tableau des maladies congénitales rangées suivant les distinctions que je viens d'exposer; ce tableau, bien établi, et fondé sur nos connaissances analomiqucs et pathologiques 1 servirait, aux magistrats et aux médecins, de base pour juger de la stabilité d'un enfant en faveur duquel on voudrait faire valoir l'existence de quelque maladie congénitale, dans le but de prouver qu'il était ou n'était pas viable.

\^ cici comment je concevrais ce tableau , qu'un homme ;plus éclairé que moi rédigerait mieux sans doute, et qui nu pourrait avoir d'importance qu'après avoir été examiné et discuté par une commission de médecins instruits.