Hr^KlpHient d'exécution da 7 avril 189t. p. .tH

Sujet décoraUf, ne peut être assimilé A une marqup, d" 46.

Surinam. V. Payt-Bas.

SjeUme de... V. Adjonetlù, dietition* de pror'eaance .

Tableau des législations, p. 39.

Tailleurs de pierre. Marques, p. 4.

Tapisseries. Marques, n« 9.

Testament. V. SmceKio».

Timbres d'ampliores, p . 3 .

Tisserands de drap de Corbie.

Slalnl

Tolérance. 1^ lolerame pas le délit, n" 178.

Traduction. Tradudiou dans um uutre langue du texte qui S^ure dan^ unt' niarijue. n''lt6. — ) benominalions lit fantaitie.

Transit. I.e transit rentre dans la notion de mise en cirrulntion n" 212

Transmission. Tran--uns.siun de la munjue |Kir liérilaKc, te^t imeul fusion "122. — y. Lfssioa lie

la a

39.— A adhéra à 1 20 mars 1883 cl aux I de Madrid, n»> 344, Turquie. Situa suisses en Turquie,

d'imitation frasduli tenir compte des a»

que industrie, !>•> JM

Usufruit. La ma jet d'un usufmil. n seulement, n» 113.

Valais. CiMie péi Vaud. Code pén.

Vendeurs. Les sihies de dommages- Vente. Le délit distinct du délit d« Caractères du délit (i Débit tic la marcha reriïeloppp qui norU iioim.-y.lttâieat Vente an détai duction de la marqu qui vendent au déta Vente du fondi Elle comporte de dn nianme, n""H7 et 1 faillite, n" 119.

Tribunal fédéral. ('. Conipélencr.

(Jiiesi'ous lie fuit et qnfslioiis île ili-oil.

Winterthur. M; n" 25. — Marques i Wintertbur iii<(crite

Zurich. Marque; porcelaines de Zuri cliives de Zurich: nr chands suisses inscri Lyon, n"28.- Loi Iâ;t2, p. 69.