COURS
moyens.
Ensemble. .
Y joignant les achats de 181 G au 25 mai 1825, obtint pour le capital absorbé 1,257,3'J5,G64 fr. 08, ai quels il faut ajouter 4,775,825 fr. 99 pour primes alloua sur les paiements faits par anticipation par les acqi reurs de bois et les frais de recouvrement de ces venl mobilières ; on arrive ainsi à une dépense totale l,2G2,171,4i)0 fr. 07, dont la recette provient des sourc suivantes :
Dotation annuelle du budget 690.343. 163 |
Arrérages de rentes possédées par la Caisse... 183.587.072 i
Produit de la vente de boi:
Total 1 . 262. 171 .700 4P
restait donc au lep janvier 1833 une encaisse de rancs. Les rentes rachetées montaient, en réunisau total de 29,311,717 francs, donné plus haut, celles i&es antérieurement au 26 mai 1825, à 66,381 ,824 fr., , aux termes de la loi du 1er mai 1825, les rentes etées du 22 juin 1825 au 22 juin 1830, montant à J0,094 francs, ayant été annulées, il ne restait plus Caisse d'amortissement, au commencement de juin , que 50,361,730 francs de rente, algré ce premier obstacle apporté au plein essor de ortissement par l'annulation des rentes rachetées, ion de cette caisse était encore sérieuse et devait, ant avec constance et persévérance, diminuer notanent la charge budgétaire de la dette publique. La lu 30 juin 1833 rendit illusoire le fonctionnement de ouage utile ; elle subdivisa la dotation et les autres îources à appliquer au môme usage entre chaque ure de rente, proportionnellement au capital nominal :hacune d'elles ; les achats ne cessèrent pas, il est i, pour les rentes dont le cours n'excédait pas le pair; is pour les autres, ils n'eurent pas lieu ; seulement, )art de recettes qui les concernait, au lieu d'être retée, comme jadis, sur les premières, fut mise en erve. Cette réserve devait être placée, en bons du ésor à 3 0/0, lesquels bons arrivaient à remboursent seulement dès que le cours des rentes, à l'achat squelles était destinée cette réserve, redescendait au ir ou au-dessous. On comprend que la tentation était )p forte. On ne tarda pas à disposer des réserves pour s besoins du budget. Sur 3,082,051,381 fr. 90 de bons, insi créés au profit de la Caisse d'amortissement, il en
fut consolidé, c'est-à-dire converti en rentes, po chiffres suivants :
4 0/0 pour une rente de 15.294.420 et un capital do 369.27? 3 0/0 — — 114.834.750 — — 2.596.95S
Total 130.129.170 2.966.22*
Le solde 116,621,563 fr. 06 fut restitué au Trésoi contre-partie en rentes ; de sorte que, malgré les de 1848 et années suivantes, la Caisse d'amortiss ne revit pas un centime des réserves confiées p au Trésor. Quant aux rentes données en échange presque totalité des réserves, on les annula suce» ment. Voici, d'ailleurs, le relevé de ses opératic lcp juillet 1833 au 31 décembre 1866, et la situati rentes qu'elle possédait à cette dernière date :