CHAPITRE V

Législation et règlements relatifs aux inbumations , autopsies et exhumations. — Choix et mission des experts. — Règles spéciales à suivre dans les cas d’autopsie et d’exhumation relatifs aux empoisonnements.

L — Législation et règlements relatifs aux inhumations, aulopsies el exhumations.

L'art. 77 du Code civil porte :

« Aucune inhumation ne sera faite sans une autorisation, sur papier libre et sans frais , de l’offcier de l’état civil, qui ne pourra le délivrer qu’après s'être transporté auprés de la personne décédée, pour s'assurer du décès , et que vingt-quatre heures après le décès, hors les cas prévus par les règlements de police. »

D’après cet article, c’est l'officier de l’état civil qui doit lui-même s’assurer du décès ; sauf, s’il n’a pas les connaissances médicales nécessaires , à le faire consiater, sous ses yeux, par une personne présumée avoir capacité pour le remplacer.

En réalité, la charge que la loi a imposée à l’ofticier de Pétat civil est-elle remplie par lui ? Non,

DES POISONS EN GÉNÉRAL. 345 et il faut avouer qu’assez souvent elle ne peut pas l'être.

À Paris, depuis la promulgation du Code civil, divers arrêtés des préfets sont intervenus, qui ont organisé un service régulier pour la constatation des décès. Ce service est confié à deux ordres de médecins : les uns chargés de constater les décès; les autes, qui portent le titre d’inspecteurs, chargés de contrôler les opérations des premiers. Maïs ce service n est ainsi régularisé que pour Paris, et deux ou trois grandes villes du royaume. il manque, je ne dirai pas dans les communes rurales, où il ne pourrait guère être établi sur de pareilles bases, mais jusque dans les chefs-lieux de dépariement. L’attention de l'autorité ne peut être trop appelée sur ce point important du service publie. Sans parler du danger des inhumations précipitées, que de crimes peuvent rester cachés, par suite de la négligence, de l’insouclance peut-être qu'on apporte dans la constatation des décès! Je crois pouvoir en faire la remarque : il n'est guère de crimes d’empoisonnement qui ne donnent lieu à des exhumations juridiques.

À Paris, pour se conformer aux ordonnances municipales, les médecins vérificateurs des décès ne doivent pas se borner, près de l'administration , à la déclaration pure et simple du décès qu’ils ont constaté ; ils doivent donner, sur la personne décédée et sur la maladie qui a amené la mort, tous les renseignements parvenus à leur connaissance.

D'après des tableaux dressés à l'avance, les médecins vérificateurs doivent énoncer avec précision :

1°. Les nom, prénoms de la personne décédée:

2°, Le sexe et l’état civil; 3°. L'âge; 4°. La profession ou celle des parents; 5°. La date du décès, mois , jour et heure; 6°. Le quartier, la rue et le numéro du domicile; 7°. L’étage et l'exposition ; 8°. La nature de la maladie; 9°. S'il y a lieu à l’autopsie, les motifs qui peuvent la déterminer ; 10°, Les causes antécédentes et les complicauions survenues ; : | °, La durée de la maladie; 12°. Le nom des personnes qui ont donné des soins au malade ; 19°. Le nom des personnes qui ont fourni les médicamente nécessaires :

°, Noter très-exactement la er dans lapan a été trouvé le cadavre; faire mention s’il a été dérangé de son lit mortuaire, ou bien s’il a été déjà enseveli , ou s’il a subi d’autres opérations, telles que divisions de téguments cutanés , autopsie ou moulage (1).

Pour aider l'autorité dans la ere des crimes, il a été fait un devoir aux citoyens de l’instruire de tout attentat contre l’ordre public dont ils ont été témoins.

Toute personne, dit Part. 30 du Code d’instruc-

(rx) Trésucuer, Jurisprudence de la Médecine, de la Chirurgie et de la Pharmacie en France, p. 130.

DES POISONS EN GÉNÉRAL. 347 uon criminelle, qui aura été témoin d’un attentat, soit contre la sûreté publique, soit contre la vie ou la propriété d’un individu, sera tenue d’en donner avis au procureur du roi, soit du lieu du crime ou délit, soit du lieu où le prévenu pourra être trouvé. »

À l'égard des médecins et des chirurgiens, la loi ancienne avait été plus loin. Un édit du mois de décembre 1666, rajeuni par diverses ordonnances de police, enjoint à tout médecin et chirurgien, dans le cas où il a été appelé à administrer des secours à des blessés, d’en faire la déclaration à qui de droit, c’està-dire aux ofliciers de police judiciaire. Mais, de nos jours (depuis 1830), l’autorité ayant voulu mettre en vigueur, et l’édit, et les ordonnances qui l’ont suivi, le corps médical tout entier se souleva contre cette législation d’un autre temps, et l’on cessa de l’invoquer. Il faut le dire pourtant, aucune loi nouvelle n’a abrogé l’ancienne, et, dans un temps de discordes politiques, un gouvernement ombrageux pourrait, sans doute encore, imposer aux médecins des obligations qui blessent nos mœurs. Les médecins et chirurgiens sont des citoyens sans doute; mais, dans leurs fonctions, ils exercent une sorte de sacerdoce qu'ils ne doivent point trahir. Peut-on exiger d'eux qu’ils livrent au pouvoir politique, ou même à la justice, ceux qui se sont confiés à leur discrétion et à leur humanité? Hors les cas prévus par l’art. 30 du Code d’instruction criminelle, les médecins n’auront à prendre avis que de leur honneur et de leur conscience; car, s’il n’est abrogé de fait, l'édit de 1666 est Eee en désuétude.

Cependant peut-être que la législation écrite peut rester exigeante. On lit ces deux maximes de droit dans le Si Fuen que je citais plus haut :

« Tout le monde se doit à soi-même d’aider à la Justice à rechercher les coupables.

» Dés qu’on abuse de tout pour cacher l’homicide, on doit se servir de tout pour le faire connaître(r). »

Nulle ouverture de corps ne peut être faite qu'après l’accomplissement des trois formalités suivantes :

1°. Vérification légale du décès:

2°, Consentement de la famille;

3°. Autorisation donnée par l'officier de police.

À Paris, une ordonnance du préfet de la Seine, du 24 décembre 1827, exige, de plus, que l’autopsie soit faite en présence de l’officier de santé qui a constaté le décès.

L'autorité, par cette ordonnance, a-1t-elle voulu se réserver la possibilité d'obtenir un rapport sur les faits révélés par une autopsie? T'el est sans doute le motif de lPordonnance. Il est advenu, en eflet, que sous des prétextes quelconques, les familles, ou les médecins délégués par elles, ont refusé de communiquer aux officiers de police le procès-verbal d’une autopsie. Or, dans l'intérêt commun, l'autorité municipale ne doit pas perdre le droit de surveillance qui lui a été délégué par la loi. Elle peut, et la Justice avec elle, avoir des raisons d'intervenir, pour s'assurer de la nature de la maladie, du genre de mort

(1) Mémoires concernant l'Histoire des Chinois, t. IV, p. 437 et 456; ouvrage cité.

DES POISONS EN GÉNÉRAL. 349 d'une personne dont on ouvre le corps, et des organes de laquelle on pourrait trop facilement détourner une partie.

Aussi, règle générale, un officier de police est-il en droit d'exiger qu’on lui communique un rapport d'autopsie. Comment supposer, en effet, qu'il agisse alors dans un intérêt privé plutôt que pour remplir, dans la limite de ses devoirs, un mandat impérieux? Si ce pouvoir n'est pas littéralement attribué à l’officier de Pétat civil par l’art. 81 du Code civil ft}, l'ordonnance de police du 3 juillet 1804, qui porte que les médecins ne devront procéder à aucune autopsie sans le consentement de la famille, et sans en avoir prévenu l’oficier de police, paraît l’impliquer suffisamment (2).

Les exhumations, de même que les inhumations de cadavres, doivent toujours être autorisées, et elles sont, d'ordinaire, ordonnées par les officiers de police judiciaire. Voici comment s'exprime, à ce sujet, le Code pénal (art. 358 et 360) :

« Art. 358. Ceux qui, sans l’autorisation préalable de l'oflicier public, dans le cas où elle est prescrite, auront fait inhumer un individu décédé, seront

(r) Art. 81 du Code civil : « Lorsqu'il y aura des signes ou indices de mort violente, ou d’autres circonstances. qui donneront lieu de le soupçonnéer, on ne pourra faire l’inhumation qu'après qu'un officier de police, assisté d'un docteur en médecine ou en chirurgie, aura dressé procès-verbal de l’état du cadavre et des circonstances y relatives, ainsi que des renseignements qu’il aura pu recueillir sur les prénoms, âge, profession , lieu de naissance et domicile de la personne décédée. »

(2) TRÉBUCHET, p. 132 ; ouvrage cité.

punis de six jours à deux mois d'emprisonnement, et d’une amende de 16 à 5o francs, sans préjudice de la poursuite des crimes dont les auteurs de ce délit pourraient être prévenus dans cette circonstance. »

« Art. 360. Sera puni d’un emprisonnement de trois mois à un an, et de 16 à 200 francs d'amende, quiconque se sera rendu coupable de violation de tombeaux ou de sépultures, sans préjudice des peines contre les crimes ou les délits qui seraient joints à celui-ci. » |

IL — Choix et mission des experts.

Dansles cas d'empoisonnement, comme en général de mort violente, la loi prescrit aux officiers de jusüce, pour aider leurs recherches, de faire appel aux lumières d'experts ou d'hommes capables d’apprécier la nature ou les circonstances d’un crime ou d’un délit.

Art. 43 du Code d'instruction criminelle. « Le procureur du roi (lorsqu'il se transporte sur le lieu d’un crime ou délit) se fera accompagner, au besoin, d’une ou de deux personnes présumées, par leur art ou profession, capables d'apprécier la nature ou les circonstances du crime ou délit. »

Art. 44. «S'il s’agit d’une mort violente ou d’une mort dont la cause soit inconnue et suspecte, le procureur du roi se fera assister d’un ou de deux officiers de santé, qui feront leur rapport sur les causes de la mort et sur l’état du cadavre.

DES POISONS EN GÉNÉRAL. RS » Les personnes appelées dans les cas du présent article et de l’article précédent prêteront, devant le procureur du roi, le serment de faire leur rapport et de donner leur avisen leur honneur et conscience.» Est-il bon, est-il d’une haute sagesse que le choix des experts soit laissé à l’arbitraire du magistrat ? La loi l’a réglé ainsi. Le magistrat est responsable, et l’on ne peut douter qu’il ne s’entoure de toutes les lumières propres à éclairer la cause qu'il instruit. Mais ne peut-il arriver, surtout en matière d’empoisonnement, que, dans certaines localités, on manque d'hommes capables de remplir la mission à déléguer? Les laboratoires de chimie sont-ils chose si commune dans nos chefs-lieux d'assises? Trop souvent l’amour-propre a aveuglé des médecins ou des pharmaciens, très-recommandables d’ailleurs, mais qui n avaient aucune idée des opérations que réclamait d'eux la justice. En pareil cas, comment devrait agir le magistrat instructeur d’un procès criminel ? Je l'ai dit ailleurs : il ne faudrait, sur le lieu même du crime, demander que les opérations indispensables, pour recourir ensuite aux hommes que leurs antécédents ou la position qu’ils occupent désignent , à l’avance, à l'attention de l’autorité judiclaire. Des motifs d'économie, la crainte de blesser des hommes honorables, ont pu empêcher que l’on agit ainsi. Mais qu’en est-il résulté? qu’on a été obligé de faire répéter deux et Jusqu'à trois fois des expertises, à l’avance discréditées par la contra-” diction; qu'on a mis aux prises d’autres intérêts que ceux de la justice, des intérêts d’amour-propre

ou de vanité scientifique. La question d'économie, tant recommandée par les circulaires ministérielles, a dû être bien oubliée dans ce conflit où la magistrature égarée cherchait, à tout prix, à rentrer dans sa voie. |

À la suite d’un procès fameux, qui n'avait pas donné lieu à moins de trois expertises (le procès Lafarge), j'ai pris la liberté d'exprimer l’opinion, que le Gouvernement pourrait faire dans l'intérêt de la Justice, ce qu'il fait dans l’intérèêt de la fortune publique; qu’il pourrait créer, pour les expertises médico-légales, des Commissions centrales de médecins, de chirurgiens et de chimistes, comme ïl a créé des Commissions des monnaies, des Conseils de manufactures, de commerce et de salubrité publique. Mais on a pensé sans doute que l’état de choses actuel offrait assez de garanties à la justice comme aux accusés; on a pensé que la magistrature seule, si éclairée, je le reconnais, suflisait pour la répression de crimes dont les preuves, a-t-on dit, se puisent plutôt encore dans l’ordre des considérations morales que dans l’ordre des faits matériels ou dans les données incertaines de la science. Comme si, en bonne logique, l’ordre des considérations morales et l’ordre des faits matériels pouvaient être séparés! Comme si, pour défendre la société, protéger la vie et l'honneur des citoyens, c'était trop que de recourir à toutes les lumières qui peuvent faire éclater la vérité !

Il ne faut pas remonter bien haut pour en avoir la preuve; les expertises judiciaires sont trop souvent

DES POISONS EN GÉNÉRAL. due insuflisantes où incomplètes, et, devant le public, elles ne sont pas entourées d'assez de considération, pour faire taire à la fois et les intérêts et les passions de la critique. J’en ai presque la confiance : si les empoisonneurs étaient placés sous la crainte salutaire d’être indubitablement trahis par le poison même qu'ils ont versé, une bonne moitié des empoisonnements criminels serait prévenue. Et combien d’attentats de ce genre ne compte-t-on pas chaque année? Entourez-vous d’une force morale, vous n'aurez peut-être pas à recourir à la force de répression.

Il est à peine nécessaire de dire quelle est, en matière d'empoisonnement, la gravité de la mission que reçoit un expert. C’est, avant tout, pour celui qui l’accepte, une affaire de conscience, et Je ne suppose pas qu un homme soit capable de sacrifier l'honneur et la vie d’un autre homme à l'intérêt si petit de sa renommée scientifique.

Dans une affaire qui fit beaucoup de bruit, une accusation de parricideparempoisonnement intentée contre madame À..., MM. Idt et Ozanam avaient remis à la justice un rapport d’après lequel ils concluaient à la présence du poison dans les restes du corps de M. B..., soumis par les magistrats à leurs investigations. Quatre mois plus tard, durant l’instruction , une cause éventuelle d'erreur se présenta à l'esprit de l'honorable M. Idt; il écrivit aussitôt au procureur général la lettre suivante :

« Monsieur le procureur général,

» Depuis que j'ai eu lhonneur de vous remettre le rapport de l’analyse chimique que vous m'aviez chargé de faire, conjointement avec le docteur Ozanam, sur les débris cadavériques du sieur B...... (affaire d’A....), j'ai fait de nombreuses recherches, et Je viens de découvrir que jar été induit en erreur par l’imparfaite dessiccation du dernier précipité. L'action de la chaleur a déterminé la formation d’une très-petite quantité de vapeur d’eau qui a entrainé avec elle un peu de charbon animal, légèrement alcalisé et phosphaté. En traitant par l’eau la partie du tube où s'était fixé le sublimé, nous avons obtenu une dissolution saline, qui a déterminé, par les réacüfs, des précipités semblables, en grande partie, à ceux que donne l’acide arsénieux. Cette découverte a jeté le trouble dans mon âme, comme elle doit jeter les plus grands doutes sur les conclusions de notre rapport, et je me hâte de vous en prévenir, dans l’intérèt de la vérité et pour le repos de ma conscience.

» Recevez, etc. : | | » Signé, IDT (1). »

Le rapport scientifique de MM. Idt et Ozanam a été oublié: il faut conserver la lettre de M. Idt,

(1) Mémoire sur une fausse accusation de parricide par empoisonnement; par J. Guerre , avocat à la Cour royale de Lyon, p. 251, et p. xxiii des pièces justificatives. Lyon, 1850.

DES POISONS EN GÉNÉRAL. 395 comme le souvenir d’une bonne action et d'un noble exemple. Que ne vaut pas le témoignage de la conscience, comparé au vain bruit de la renommée!

IL. — Règles spéciales à suivre dans les cas d'au topsie et d'exhumation relatifs aux empoisonnements.

Il y a trente ans, Chaussier se plaignait, avec amertume, de la manière dont on faisait les ouvertures des corps. « Ceux qui font de telles opérations, disait-il, après avoir rapporté les procédés mis en usage, méritent bien qu'on leur rappelle ce que dit le bon Wan-Swiéten, dans son commentaire sur l’aphorisme 153 : Sæpè quandoimperüi cadaver examinant, non täm lustrant vulnera quäm faciunt.»

Aujourd'hui, après les études sérieuses que l’on fait tous les jours de l'anatomie pathologique, quel est le médecin qui n’a pas l'habitude des ouvertures de corps ? Il serait donc inutile de retracer ici les règles à suivre. Et, du reste, des préceptes sur le papier seraient bien insuflisants pour apprendre ce que la pratique seule peut enseigner. Toute manière de procéder est bonne quand le scalpel est aux mains d’un médecin qui sait les premiers éléments de son art, l'anatomie.

Dans les ouvertures de corps relatives aux empoisonnements, on à un double but à remplir : rechercher et constater les lésions pathologiques; recueillir les matières, organes ou parties du cadavre, sur lesquels doivent porter ultérieurement les analyses.

L'examen des organes sera toujours fait avec le

plus grand soin. I n’est rien d’indifférent dans une cause médico-légale; et pour décider d’une question d’empoisonnement, il se peut que la considération des lésions pathologiques soit de la plus haute importance. En général, en eflet, ou les poisons ne produisent aucune altération pathologique sensible, ou, au contraire, ils entraînent des désordres manifestes et tout à fait caractéristiques. Au fur et à mesure qu'on passe en revue les différents systèmes d'organes , il faut donc décrire tout ce que l’on voit, et en dresser un procès-verbal circonstancié, qu'on vérifie sur place, avant de laisser inhumer le cadavre. | |

Aucune matière ne doit être perdue. I faut à l’avance s'être muni de vases en verre ou en porcelaine pour recueillir, d’une part, tout produit excrémentitiel ; de l’autre, les organes intérieurs, et, au besoin, une certaine quantité de chairs musculaires. Une inscription placée sur chaque vase dira quels organes ils contiennent. Le sceau du juge d’instruction, si ce magistrat est présent; un cachet particulier, si le médecin opère isolément, mettront à labri de toute aliération ou substitution, suite d'erreur ou de fraude. Les vases ne seront transportés que par des mains sûres.

S’agit-il d’une exhumation : ou déjà les premières dispositions ont été prises par le magistrat instructeur, ou l’expert lui-même a été seul chargé de toutes les opérations. Dans le premier cas, l'expert n’a plus qu’à procéder à l’autopsie et à recueillir les matières, ainsi qu'il a été dit; dans le second, c’est-à-

DES POISONS EN GÉNÉRAL. 357 dire lorsque l’exhumation n’a pas été faite, voici comment on y procédera.

Arrivé sur la fosse, on la fera circonscrire par quatre tranchées qui seront creusées jusqu’à la profondeur de la sépulture. Quand on apercevra la bière, les fossoyeurs commenceront, et, autant que possibie sans éboulement , à enlever la terre, et l’on arrivera ainsi, en procédant avec précaution, ] usqu' à la couche sus-jacente au cercueil. Là, l'expert recucillera , dans toute l'étendue de la bière, 2 à 3 Kilogrammes de terre qu'il enfermera dans un vase étiqueté à l’avance, et cacheté sur place. Le cercueil retiré, ilre- } cueillera de même 2 à 3 kilogrammes de la terre sous-jacente, qu'il enfermera dans un autre vase éuqueté et cacheté avec les mèmes précautions que cidessus. Comme points de comparaison, il se procurera également plusieurs kilogrammes de la terre du cimetière, prise en un point où l'on saura qu'il n’a jamais été fait d’inhumaton.

La bière étant portée dans un lieu convenable, lexpert l’ouvrira, non sans noter en quel état elle se trouve, et il procédera ensuite à l'examen anatomique du corps. Si le degré de putréfaction l'exige, il fera répandre du chlorure de chaux sur le sol; mais il s’opposera à ce qu'on en projette sur le * cadavre.

Pour le transport des pièces anatomiques, on à conseillé de les mettre dans l'alcool ; mais ce soin est superflu, si même il n’entraine des inconvénients. Une occasion récente nous l’a montré, à MM. Devergie, Chevallier et moi. Avec le temps, l’alcool

dissout et entraîne en partie le poison que recèlent les matières animales, et il devient nécessaire de faire porter les analyses sur le liquide conservateur, comme sur les matières animales elles-mêmes. Dans des analyses délicates, c’est là une nouvelle source de perte. En outre, l'alcool employé avec trop de confiance ou de précipitation peut n'être pas absolument pur. IL est à supposer qu'on n'aura jamais manqué à l'obligation d’en joindre un échantillon aux pièces d'envoi.

Si l'opérateur a pris le soin de remplir et de boucher hermétiquement les vases, les matières ne laisseront dégager, pour ainsi dire, aucune odeur. On sait que les matières animales se putréfient d'autant moins vite qu'elles sont mieux soustraites à l’action de l'air. Après un certain temps, toutefois, il y aura une précaution à prendre pour l’ouverture des vases. Il faudra ne les déboucher qu’en se mettant à l’abri des émanations gazeuzes délétères. Le moyen le plus convenable à cet effet, est de pratiquer quelques incisions sur les liéges, ou sur les parchemins obturateurs.

Aujourd’hui encore, on prend trop généralemeni pour un signe, ou du moins pour une présomption d’empoisonnement, soit la conservation du cadavre, soit son état peu avancé de putréfaction relativement au temps écoulé depuis l’inhumation. On à vu que ce préjugé nous venait de loin, N'est-ce pas le cas de dire ici avec Chaussier : « qu’inaccessible aux passions et aux préjugés, l’expert ne doit voir que l’objet pour lequel il est mandé : calme au

DES POISONS EN GÉNÉRAL. 359 milieu du trouble et de l'agitation qui l’environnent, sourd à la clameur publique, aux raisonnements vaaues, aux conJectures hasardées que se permet si souvent le vulgaire (1). »

Pour confirmer les préceptes par l’exemple, Je place ici deux rapports : lun d’exhumation, l’autre d’autopsie, relatifs à une aflaire récente dont on trouvera la suite plus loin, l’affaire Goeckler de Strasbourg. Aucun procès ne me paraît fournir plus d’enseignements pratiques à l'usage de tous, magisirats, médecins et chimistes.