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ET NOTIONS PHÉLISlINAIllES. 3l5 cielles seraient réunies, leur ensemble pourrait faire envisager le fait principal comme prouvé, quoique chacune prise séparément ne soit qu’une probabilité.

Comme il y a des faits circonstanciels par lesquels le fait principal est rendu plus probable , il en est d’autres par lesquels le même fait est rendu moins probable.

Un fait qui diminue la probabilité peut être appelé un fait infirmatif.

Un fait qui augmente la probabilité peut être appelé un fait corroboratif.

Toute la logique judiciaire consiste à faire une juste évaluation de ces deux classes de faits, de ceux qui probabilisent le fait principal, de ceux qui le déprobabiliscnt. Une erreur dans celte 'évaluation produit une injustice. Si, dans le ces d'un délit, un seul fait corroboratif est omis ou évalué au-dessous de sa valeur, le coupable peut échapper à la peine qui lui est due : si un seul fait infirmatif est oublié ou évalué au-dessous de sa valeur, un innocent peut être condamné.

La conduite do la cause consiste à prouver les faits criminatifs ; mais par rapport aux faits infirmatifs, ces faits qui tendent à deprobabiliscr les premiers, ils n’ont pas la même certitude, ils peuvent exister ou ne pas exister.; il est possible qu’ils échappent à l’attention , et il n'y a que trop

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le de France

3lfi DÉFINITIONS

d’exemples de cas où on ne les a point fait entrer

en ligne de compte.'

Prenons un fait hypothétique. On a trouvé dans sa chambre un homme récemment mort et couvert de sang j un autre homme a été vu sortant de cette même chambre avec précipitation, une épée sanglante ù la main. C’est l’exemple d’une preuve pleine , donné par un célèbre jurisconsulte anglais, lord Coke. Cette preuve me paraît bien loin d’être absolue , c’est-à-dire d’exclure la possibilité du contraire. Ajoutez, pour la renforcer, qu’une partie de l’épée restée dans la plaie manque à celle qui est dans les mains du prévenu. Mais si c’cstle dcfuntqui s’est fait celte blessure à lui-même, et que l’autre, qui est son ami , apres avoir arraché l’épcc à la liàtc , coure tout éperdu pour chercher du secours, les faits rapportés comme concluants pour le délit ne pourraient-ils pas exister dans la supposition de l’innocence ?

Puisque ces faits infirmatifs sont si sujets à être oubliés, un des plus grands services qu’on puisse rendre à l’art judiciaire est de les rassembler sous certains chefs , et de les mettre en évidence s mais

' r.o code pi: il..! ■: ’lricliien , publié sous le règne de Marie-Thérèse, présente un catalogue fort étendu des circonstances criminntivcs i tuais de ces circonstances infinnalives, il n’en est lait aucune mention.

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