DÉFINITIONS ET NOTIONS P HÉ LI SI I NA III ES

Nous venons de traiter, de la preuve directe , sj celle qui consiste dans la déposition d’un témoin g§ qui, relativement au fait principal, affirme purc- ; ment et simplement ce qui est venu h sa connaiss| sance par ses propressens, en s’abstenant autant :] qu’il est possible d'y mêler aucune inférence tirée |l de son propre jugement, j La preuve circonstancielle est celle qui se déduit de l’existence d’un fait ou d’un groupe de à faits, qui, s’appliquant immédiatement au fait f| principal f mènent à conclure que ce fait a existé, j Cette conclusion est une opération du jugement, j La distinction entre fait et circonstance n’est que | relative à un cas donné. Tout fait par rapport à | un autre peut être appelé une circonstance. Sj Que le jour où tel meurtre a été commis, il ait | tonné ou grêle , c’est un événement fort indépen-

S Cf ça i : • •' î C Gt ■ ’û •

3ia DÉFINITIONS

liant du fait principal, mais qui peut être une circonstance à observer, et qui peut mener à des preuves. Les circonstances sont donc des faits placés autour de quelque autre fait ; chaque fait pour l’objet du discours pouvant être considère comme un centre, tout autre fait peut être considéré comme étant autour de celui-là.

Les circonstances embrassent l’état des choses ou la conduite des personnes ; les choses fournissent ce qu’on appelle des preuves réelles : mais soi t qu’on argumente d’apres les choses ou d’après la conduite des personnes, cette nature de preuve est toujours la même, toujours fondée sur l’analogie, sur l’enchaînement des causes et des effets-, aussi avons nous dit, liv. I, ch. ni, que toutes les preuves réelles étaient circonstancielles.

La porte d’une maison a été forcée : l’état de la serrure, les marques de violence , indiquent que l’effraction s’est faite du dehors; des souliers , qui n’appartiennent à aucun des habitants de la maison , sont trouvés dans un escalier obscur ; un cordonnier des environs les reconnaît pour les avoir vendus à un ouvrier qui a travaillé dans le village , et qui a disparii; des effets volés, perdus sur la route , conduisent jusqu’à un cabaret, où on apprend que cet homme s’est arrêté, et où il a changé une pièce d’or, etc. Voilà un mélange de circonstances tirées des choses et de la conduite

| ET NOTIONS PRÉLIMINAIRES. 3l3

de l’individu, d’après lesquelles on infère qu’il ! peut être l’auteur du délit.

] C’est ainsi que dans la chaîne infinie des causes

I et des effets, quoiqu’on ne puisse pas la contcm- ; pler dans toute son étendue, on peut saisir avec

assez de certitude quelques fragments détachés , et || passer d’un anneau à un autre. Il en est de l’enchaînement des phénomènes naturels comme de .11 la consanguinité, qui lie tous les hommes à un 3 premier père. L’arbre généalogique de l’espèce

II humaine est caché à nos yeux , et le sera tou-

J jours j mais çà et là, nous pouvons tracer d'une f J manière satisfaisante la descendance d’une famille,

quoique ce fil ne mène jamais bien loin.

Prononcer qu’un événement fait foi d’un autre S événement , c’est un jugement fondé sur l’àha- I logie ; analogie qui repose elle-même sur l’cxpéjjj ricncc. Mais il faut avouer que ce jugement peut § être considéré comme une espèce d’instinct, tant j par la promptitude de son opération que par la S difficulté de l'expliquer, et par l’impossibilité de i trouver des règles pour le conduire. Cet instinct j qùi guide les hommes si utilement ferait leur

I désespoir, s’il n’était pas presque uniforme dans

» tous; et en effet toute probabilité s’évanouirait: * tout ce qu’on pourrait dire sur la liaison des phé-

i nomènes serait vain, si l’on ne partait dé; la supposition que deux faits qui paraissent liés

3l4 DEFINITIONS

d’une certaine manière aux yeux d’un individu

paraîtront liés de la mémo manière aux yeux des

antres.

Les preuves circonstancielles se rencontrent egalement dans le civil et dans le pénal •. elles différeront selon la nature des cas , mais la diversité dont elles sont susceptibles est vraiment infinie. Dans un délit, par exemple , toutes les circonstances seront aussi variées qu'il y a do manières de donner naissance à un même fait. Un homicide présentera des apparences toutes, différentes, selon qu’il aura été commis avec une arme tranchante, ou avec une arme à feu, par l’eau, le poison, l’étouffement, la faim, l’effroi, etc,

Par rapport à l’existence d’un fait principal, une seule preuve directe, s’il ne se présente aucune objection sur la crédibilité du témoin, suffit pour que le fait soit considéré comme prouvé', du moins l’assertion d’un seul témoin de ce caractère est admise, dans la loi anglaise, comme suffisante pour déterminer ia persuasion du jury et l’application de la loi. '

Si l’existence du fait principal n’était appuyée que sur des preuves pircomtaucielles , je crois qu’on trouverait bien peu de cas en Angleterre où une seule preuve de ccltc.naturc eût paru suffisante pour considérer le fait comme prouvé.

Dans le cas où plusieurs preuves circonslan-