‹ Traite des preuves judiciaires. Tome 1, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jeremie BenthamChapitre 131 sur 167 · III. Menacer : faits inlinnàtjfs par rapport aux nienaces · texte numérisé non relu

III. Menacer : faits inlinnàtjfs par rapport aux nienaces

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Menacer de faire, un acte criminel, c’est ex-, primer l’intention de le commettre. Ce qu’il y a de particulier-dans la. menace , c ! est que r son auteur non-seulement déclare l’intention de le commettre, mais la déclare avec un dessein formel qu’elle parvient! à la connaissance de quelque individu ■; pour lui inspirer une alarme proportionuée au danger. ■■ ..... . ; , ;>•.!. •

Ainsi toutes les considérations, qui infirment les déclarations... dHntention, par: rapport là un crime qui dans la suite s’est réalisé , ont encore | plus. de force dans le cas des menaCcs relatives.à ce même crime.

En effet, la menace a souvent pour objet , non ! le crime même, mais seulement l’appréhension | qui ch résulte on n’a d’autre intention que celle d’exciter l’alarme ; c’est là un cas où se vérifie cet | état de choses exprimé par ces mots, intention différente dès l'origine.

L’accusé peut dire ; « la menace que j’ai faite L »cst une preuve que je n’avais pas le projet de. «l’exécuter: si j’avais voulu faire le mal, aurais- »jc employé un moyen contraire à mon but?

1 » aurais-je mis mon ennemi sur scs gardes ? l’au-

» rais-jc averti d’avoir recours à tous les moyens

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»de protection que la loi peut lui donner, ou qui « dépendent de lui-méme ?n

Cette considération n'est pas sans force , mais il ne faut point la presser comme concluante. Les menaces criminelles ne sont que trop souvent réalisées. La première intention était de produire la terreur; mais les haines s’enflamment, les provocations se succèdent, et si une occasion opportune se présente , le crime est commis.

Observez que la menace par clle-méroè tend à prouver deux circonstances criminatives ; i° existence des motifs correspondants ; 2° existence des dispositions correspondantes : sources permanentes de l’espèce de délit qui correspond à ces motifs et à ces dispositions.

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