DE LÀ PEUR

s II, Faits infirmatifs attachés à la seconde con-

Î clusion ; savoir : d’après l’émotion , l’existence de la conscience criminative.

1 i° Conscience criminative réellement , mais J non par rapport au délit en question ; conscience I d'un délit, mais d’un autre délit que celui dont | le prévenu est accusé ou soupçonné j

2 ° Connaissance d’un délit commis , non par ] l’accusé lui-même, mais par quelque personne 1 liée avec lui par des nœuds de sympathie , et sur I qui l’enquête actuelle peut amener les soupçons 1 et la condamnation ;

| 3“ Souvenir de quelque fait qui , sans aucun

| délit de sa part, peut avoir été ou devenir la source de quelque vexation pour lui-même ou 3 pour quelque personne liée avec lui par des î nœuds de sympathie ; *

| 4 ° Appréhension de subir la peine nonobstant

i l’innocence. La force de celle probabilité infir- | mativc dépend beaucoup du caractère général de 8 la procédure sous lequel l’enquête est faite. Com- | bien de contrées où les tribunaux sont si mal com-

! ' Infandum, llcginn, jubcs n'novare. (lolo)'em.

! Ênéo n’élnit pas sut* sa défense ; il n’éprouvait point | l'émotion do la peur, tuais celle du lu douleur.

J . . Quis talia fando

| Tonpetvl a Iftctymis.

DE LA PEUE.

posés, ont des formes si barbares, que l’homme le plus innocent ne peut s’y présenter sans terteur !

' 5° Appréhension des vexations attachées à un procès criminel , nonobstant l’innocence. Celle circonstance est plus on moins infirmative , selon le système de procédure. « Je prendrais la fuite, » disait autrefois un jurisconsulte célèbre , si l’on » m’accusait d’avoir volé les cloches de Notrc- » Dame. » ,

III. Faits infirmatifs attachés à la troisième conclusion ; savoir ; do la conscience criminativc à la culpabilité.

Fausse conscience criminativc.

Cette erreur, dira-t-on, est-elle de nature à être jamais réalisée ? N’cst-ce pas un paradoxe trop singulier de prétendre qu’un individu peut être dans cet état de se souvenir d’un crime qu’il n’a point commis?

Une erreur de cette nature peut exister non seulement par l’effet d’un dérangement intellectuel , mais encore dans le cas plus commun d’une vie habituellement adonnée au crime, surtout si le délit en question est d’un temps reculé.

Saisi et examiné pour un vol dans lequel il n’a point eu de part, un voleur de profession pourra manifester tous les symptômes de la peur; cl , confondant un de scs exploits avec un autre , il pourra

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supposer qu’il se souvient d’un aclc auquel il; n’a point participe. J ' * ,j

Tels sont les faits concevables qui peuvent , dans le caractère de probabilités infirmatives , s’appliquer aux présomptions qu’on tire des symptômes de la peur, manifestés en présence du juge.

Mais si le juge , au lieu d’étre lui-môme témoin de ces faits, ne les connaissait que par le témoignage d’un autre qui en déposerait comme les ayant vus , leur force probante est soumise à toutes les considérations infirmativcs qui s’attachent à un rapport compare avec une preuve originale.

Lorsque ce cinquième anneau forme une partie de la chaîne , les circonstances suivantes peuvent s’y appliquer dans le caractère de probabilités infirmalives.

t" Le caractère plus ou moins suspect de l’interrogateur, soit dans ses qualités morales, soit dans scs facultés intellectuelles , d’où résulte un affaiblissement proportionnel de confiance pour son témoignage;

2 ° Le mode inconvenant ou impropre dont on a pu se servir 11 l’égard du délinquant supposé ; un interrogatoire accompagné de circonstances étranges et do menaces a pu produire des symptômes de pour qui ne prouvent rien contre lui.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

le de France

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3° Le caractère de l’accusé , son infériorité par rapport é celui qui l’a interrogé , sa disposition naturelle à la crainte ou la faiblesse de son intelligehcc , autant de circonstances qui peuvent produire les symptômes de la peur sans aucune criminalité.

INDICES TIRÉS DU COMPORT. ACTIF. 36j