‹ Traite des preuves judiciaires. Tome 1, ouvrage extrait des manuscrits de M. Jeremie BenthamChapitre 143 sur 167 · CHAPITRE XI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XI

INDICES TIRÉS DD COMPORTEMENT ACTIF; CLANDESTINITÉ ; SES DIVERSES MODIFICATIONS.

Les circonstances criminativcs de cette classe peuvent se ranger sous les sept divisions suivantes :

i° Clandestinité pour cacher le fait principal : par exemple, en choisissant la nuit pour un acte qui eût été naturellement fait de jour, s’il n’y avait point ou de dessein criminel , ou en choisissant une place où l’on croyait n’dtrc vu de personne pour un acte qui, dans le cas de l’innocence, eût été fait naturellement dans un lieu exposé à l’observation.

2 " Clandestinité pour cacher dans l’acte du délit la personne du délinquant supposé ; comme dans le cas du déguisement, qui peut être considéré comme une espèce de faux relativement aux preuves réelles.

3° Clandestinité pour cacher la participation du délinquant supposé dans l’acte criminel: ù cela se rapportent , par exemple , dans le cas d’empoisonnement, les diverses précautions prises pour cacher les divers actes par lesquels le poison est

préparé ou . mjsjdanS les mains de la personne

qu’on veut empoisonner,

4° Clandestinité par les mesures pr ises pour éloigner du lieu de la scène où doit se passer l’acte criminel tel ou tel individu , dans' l’appréhension supposée que de témoin passif il ne devînt témoin déposant,

, 5° Clandestinité par les mesures prises dans les mêmes circonstances pour tromper une personne qui aurait été témoin du Crime. \ , ,

6° Clandestinité par rapport aux preuves réelles, c'est-à-dire par l’éloignement, l’enfouissement ou la destruction de preuves réelles criminàtives : ceci alleu de plusieurs manières, soit, par exemple, en oblitérant les formes externes, en altérant les apparences des choses, en jetant dans un puits l’arme qui a servi au crime , on faisant disparaître les marques de sang d’un meuble ou d’un vêtement, etc. etc.

Ce mode de déception peut être considéré , par rapport aux preuves réelles, comme analogue à la subornation par rapport aux personnes, les choses dans ce cas sont employées au service du délinquant de la même manière que les personnes dans l’autre,

7 “ Clandestinité par des mesures prises pour soustraire ou cacher des documents écrits qui pourraient servir en qualité de preuves.

DU COMPORTEMENT ACTIF. 36g

Considérations infirmalives applicables A la clandestinité.

La clandestinité, quel que soit le modo par lequel on s’efforce de l’obtenir, est un indice de peur ; et par conséquent tout ce que nous avons dit sur la peur, comme preuve de délit, s’applique également à la clandestinité.

1 ° Intention coupable , mais s’appliquant à itn autre délit.

2 ° Intention moins coupable ’.

3* Intention exempte de blâme, quoique requérant le secret*.

Dans le cas de la peur nous avons vu que l’émotion quoique réelle admettait deux considérations inlirmatives : une cause physique différente , savoir une indisposition corporelle ; une cause morale différente , savoir la douleur d’une âme blessée ou la colère.

Dans le cas de la clandestinité, au lieu de ces

' On peut rapporter é ceci le trait connu d’un pauvre officier qui, dans un repas oit it vint é manquer une boite d’or, refusa de montrer ses pocltcs comme l’avaient fait tous les autres convives. Il avait enveloppé dans son mouchoir nue pièce de voltfillc pour La porter <\ sa famille, qu’il avait laissée dans un état de détresse.

3 L’autour cherchant le secret comme le crime, les domestiques, dans des rendez-vous amoureux, sont souvent pris pour des voleurs, et les voleurs, d’autre part, s’efforcent de passer pour des amoureux.

deux considérations , il peut y en avoir une autre infirmative , qu’on peut exprimer par le mot de plaisanterie , la clandestinité ayant pour objet de produire un jeu , un amusement, un passe-temps, et non aucune espèce de délit *.

Dans une investigation juridique il n’est guère probable qu’un cas de clandestinité de celle nature présente des difficultés, c’est-à-dire qu’on ait de la peine à distinguer entre une facétie et un crime ; mais il est résulté quelquefois des procès difficiles à la suite de jeux indiscrètement prolongés, et. où l’explication ne s’est pas faite à temps : un homme qui veut passer pour un revenant s’expose à être pris pour un voleur ou quelque chose de pis 1 2 * 4 .

Le faux par rapport à une preuve réelle a une circonstance infirma tive qui lui est propre , savoir la défense de soi-même. L’individu innocent pratique un m .le ce genre pour écarter des apparences qui, étant produites naturellement ou par main d’homme, tendraient à fixer sur lui

1 J’ai déjà indiqué l’histoire de Joseph et de ses f' ' res ; c’est un exemple de ce cas, quoiqu’un exemple gra et

pathétique. La coupe mise dans le sac de Benjamin était un

faux en matière de preuves réelles.

4 11 n’y a pas long-temps que, dans les environs de Londres, un revenant de cette espèce fut tué d’un coup de fusil, et il s’ensuivit un procès comme pour meurtre.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

le de France

quelque imputation criminativc dans les circonstances où il se trouvait placé.

Pour faire tomber l’imputation d’un meurtre sur un innocent , le meurtrier , comme on en a vu des exemples, déposera l’instrument sanglant ou l’habit teint de sang , ou tel autre objet qui puisse servir de preuve réelle , dans la demeure ou dans la possession d’un individu innocent. Que celui-ci , dans ce cas , fût surpris à transférer ces objets dans quelque autre lieu , c’est à lui et non au meurtrier que l'artifice pourrait être imputé ’.

» On peut rapporter à ce chef l’histoire du petit bossu , tirée des Nuits arabes. Le corps vivant, qu’on suppose mort, est transféré de voisin en voisin, toujours avec le plus grand secret, dans l’appréhension des soupçons qu'il pourrait faire naître, en cas d’une visite des officiers de

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