IV. Réputation

La disposition d’un individu peut être connue par l’opinion que s’en forment telles et telles personnes qui, par leurs relations avec lui, ont eu des occasions plus ou moins fréquentes de l’observer, et de juger son caractère par sa conduite passée.

Une enquête sur la réputation spéciale d’un individu, en tant qu’elle diffè"c d’une, enquête sur scs dispositions, est encore moins praticable dans l’objet de probabiliser le délit en question, de la part du délinquant supposé.

Sur quoi doit-on examiner l’indiyidu accusé ?

Sur les faits qui lui ont été signifiés dans son acte d’accusation et sur lesquels seuls il a pu préparer , sa défense : mais une enquête sur sa réputation serait une enquête sur sa vie entière, et un moyen de créer une foule de préventions par des assertions dont aucune ne peut être régulièrement prouvée.

Il est toutefois des cas où, dans une vue criminativc, non-seulement la disposition, en tant qu’elle est indiquée par les faits, mais encore la réputation peut réclamer l’attention du juge.

Les délits qui ont l’inimitié pour motif sont

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

le de France

• 386 MOTIFS, RÉPUTATION, CONDITION, ceux à l’egard desquels la réputation peut devenir un indice criminalif.

i“ Délit, injure personnelle. L’auteur du délit est inconnu. La réputation peut servir d'indice contre tel délinquant supposé, plutôt que contre tel autre.

2° Querelles mutuelles. Le délinquant supposé est l’une des parties ; les circonstances sont plus ou moins enveloppées dans l’obscurité ; lequel , de la partie adverse ou du délinquant supposé , d’après sa réputation, est probablement le coupable ?