V. Rang , condition

Le rang peut être considéré comme un indice de la disposition et de la réputation de la classe à qui l’individu en question appartient : la classe , noble, la classe ecclésiastique, ou militaire, ou marchande , etc.

Comme circonstance criminativc, ta considération du rang est presque tout-à-l’ait nulle. Dans toutes les communautés politiques, le rang le plus bas comprend le plus grand nombre d’individus. Attacher à cette condition une présomption criminativc, ce serait flétrir la très grande majorité d’une nation.

Ce n’est que dans le caractère de présomption disculpativc, à raison, comme ci-dessus, de l’iut-

MOTIFS, RÉPUTATION, CONDITION» 38*7 ÿ probabilité morale, que cette circonstance est sujette à opérer avec un degré considérable de force 1 .

1 La loi romaine attachait une circonstance criininative à la condition d 'esclave. Dans le cas où un maître était tué dans sa maison, tous les esclaves étaient mis à mort.

; Rome moderne attache une circonstance disculpative ù la condition de cardinal. Il faut un nombre ifnmcnse de témoins pour convaincre un cardinal de Certains délits.

Laissant à part la distinction générale entré haute et basse condition; nous trouvons dans la loi anglaise un exemple d’un cas où une occupation spéciale a étc envisagée comme une circonstance inculpative.

C’est ù raison d’une supposition de dureté de cœur et d’inhumanité que les bouchers ont été exclus de la capacité de servir comme jurés, au moins dans les cas capitaux. D’après ce principe, dans un délit accompagné d’effusion de sang entre deux hommes, dont l’un serait boucher de profession ; à çette question , Quel est le coupable ? la réponse devrait être contre le bouclier, elle serait peut-être telle en effet. Cependant il est douteux, en consultant les annales descrimes, que cette présomption fût appuyée sur des faits.

Dans le cas de sang répandu, la présomption qui, en première instance, attacherait le délit au boucher plutôt J qu’au non-boucher, aurait plus de force que celle qui fait exclure les gens de cette profession du jury. Il semble impossible de trouver une raison pourquoi un boucher, dans un cas capital, serait plus disposé que les autres hommes é commettre une injustice. Le grand chancelier Jefferics et le juge .‘ngc, si fameux dans les annales sanguinaires, n’étaient pas bouchers.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

le de France

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