III. Maximes de pratique

Jusqu’à présent, dans les divers systèmes de procedure , on a été sujet à se jeter dans des partis extrêmes par rapport aux preuves circonstan- | cicllcs.

Un de ces extrêmes a été de reje ter telle ou telle espèce de ces preuves; un autre a été de considérer telle ou telle espèce, dans sa liaison avec le fait principal, comme une preuve concluante:

! or, donner à une preuve un effet concluant, c’est, exclure toutes les preuves du côté opposé.

Les propositions de théorie renfermées dans ce chapitre nous conduisent naturellement à des instructions pratiques d’une nature monitoire : les unes tendant à prévenir la sous-évaluation, et ; les autres la sur-évaluation de ces preuves, j i” Ne rejeté/, pointée preuves circonstancielles à raison de leur foiblcsse.

Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque

le de France

3g8 RÈGLES ET MAXIMES GÉNÉRALES

2° Encore moins à raison de ce qu’elles ne sont pas concluantes,

3' Ne préjugez point que leur ensemble soit insuffisant à raison de l’insuffisance séparée de leurs parties élémentaires,

4° Ne tenez point les preuves circonstancielles pour insuffisantes, par la simple absence de preuves directes : savoir, lorsque celles-ci ne sont pas obtenabies, ou qu’on ne peut les obtenir sans des inconvénients prépondérants, en forme de délais, de vexations et de frais.

5° Ne tenez point les preuves directes pour insuffisantes, seulement par l’absence des circonstancielles.

6° Ne préjugez point, même provisoirement, ni tel article de preuves circonstancielles, ni même telle réunion de ces preuves , comme ayant une force concluante.

7° Beaucoup moins encore, comme concluantes au point d’exclure les preuves contraires.

8“ Ne vous contentez pas de preuves circonstancielles, lorsque vous pouvez obtenir de la même source un témoignage direct et spécial.

9° Quelles que soient les preuves , et en particulier les preuves circonstancielles, obtenues sans que les parties soient interrogées, si la situation des parties est telle , qu’on puisse en tirer des éclaircissements tendant à rendre la preuve plus

SUR LES PREUVES CIRCONSTANCIELLES, 3gp complète ou, plus correcte , ne manquez jamais d’avoir recours à l’interrogatoire juridique.

io° Ne rejeté* pas les preuves circonstancielles comme superflues, à raison de l’abondance des preuves directes.

é|O0 COMPARAISON DES PREUVES