DES SÛRETÉS INTERNES

i° Témoignage responsil'.

Une niasse de témoignage extraite par le procédé interrogatoire sera presque toujours différente en substance, autant qu’en forme, d’un témoignage rendu spontanément par le même homme , dans la mémo occasion , sans le secours de cette opération obstétrique. Il présente donc un caractère de sûreté interne qu’il n’aurait jamais sans cela.

C’est par l'interrogatoire , et seulement par là, qu’un témoignage trop vague sera particularisé, et entouré de tous les détails caractéristiques ; c’est par l’interrogatoire qu’un témoignage indistinct sera rendu précis, et qu’on le fera sortir de tous les nuages dont il était cnvejoppé.

C’est par des interrogations bien appropriées, faites successivement par des adversaires et par des amis, que le témoignage devient* exact et complet. C’est par l'heureux emploi de cet instrument dans des mains habiles que le témoin qui aurait l’interttioh de tromper et de déguiser

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Ïl6 DES SUBETÉS

la vérité se trouve conduit à la révéler lui-même, attaqué par des questions imprévues, sur lesquelles il doit répondre sur-le-champ , sous peine • de se trahir par son silence autant que par ses contradictions.

a" Particularisé.

Sous le chef de particularité' on comprend deux choses; individualiser, circonstanciel', deux choses inlimement unies, mais toutefois distinctes.

Pour donner une base à la décision, aussi longtemps que le fait à d'autres égards' est exposé âu doute , un récit n’est jamais assez particulier jüsqu’à ce que le fait soit individualisé , c’està-dire fixé et circonscrit à l’égard du temps et du lieu.

Titius a tué un homme: un tel rapport n’est point encore une preuve, fût-il répété par cent témoins qui se diraient témoins oculaires ; ce ne serait pas une base suffisante pour un jugement î qui prononcerait Titius convaincu d’homicide. Titius a tué Un Anglais ou un Français, un jeune homme où un vieillard, un homme de grande taille ou de petite taille : une spécification de cette nature n’est point encore suffisante. Titius a tué Scmprpmus : ceci est un grand pas de fait , mais J on n'est point encore au but. Dans quel temps l’acte a-t-il été commis, quelle année , quelinois,

INTERNES; .||p

quel jour, quelle heure, dans quel pays, quelle province, quelle ville, dans une maison, dans un jardin, dans une grande route ? Jusqu’à ce que ces questions aient été répondues, le fait n’est pas individualisé ; et tant que le fait n’est pas in- I dividualisé ,1a preuve ne s’élève pas encore au ! niveau d'une preuve directe , elle est encore dans le vague , et n’a que le caractère d’une preuve circonstancielle. , în!,.

Quisf quid? ubi ? qnibus tmxi/iis ? car ? ■ quo modo? ijuando?

Les deux premières questions individualisent le fait , les cinq autres je circonstançicnt.

Autant de circonstances , autant de critères par lesquels, en supposant le témoignage faux dans quelques points, sa fausseté sera décelée. De là, plus le térnoignage; est circonstancié , plus il donne, dé, sûreté contre, l’erreur.. . vu .,î.

Les partiçplarites.spéciajes sont toujours propres et appàrtenantcs à l^obje^yers lequeiJe, témoignage est dirigé i ellcSjtendent à montrer que le fait en question appartient à l’çspcçe des, faits auxquels la loi çr youlù,attaçli eiy; telle, ,ou .telle ^co.njséquence ; par conséquent , si elles sont présentes à la mémoire , le, déposant ne dp.it pas les omettre.

I.es particularités circonstancielles, autant qu’on les considère comme distinctes, des autres , sont celles qui par elles-, mêmes , sont , étrangères, ; à

H8 des surèïtés 1

l'objet en question , mais qui toutefois peuvent servir de critère à la véracité oü à l'exactitude du déposant. Eclaircissons Celle distinction par un exemple, . . •

Prenons le cas de Süsanhe et des deux anciens: vous rappellerez au chef des particularités spéciales et individuelles toutes les circonstances que ces faux accusateurs avaient imaginées, comme propres à produire dans l’esprit des juges la persuasion du Crime de la femme qu'ils voulaient perdre.

Mais , par manière d’épreuve de leur véracité , Daniel suggéra une question sut - une circonstance étrangère en elle-même au sujet. Parlant de la supposition que le délit avait été commis sous un arbre , et que dans la scène de là transaction supposée il ÿ avait différentes espèces d’arbres, il demande aux faux témoins de quelle espece était celui qui avait prêté son ombrage aux coupables. Les témoins étant interrogés de manière à ne pouvoir s’entendre et se concerter dans leur réponse , nommèrent des espèces différentes, cl, par cette contradiction sur un fait si manifeste , décelèrent la fausseté de leur témoignage.

Que le fait se fût passé sous un arbre ou ailleurs , ou sous un arbre de telle espèce oU de telle autre, c’étaient là des circonstances tôut-à-fail étrangères par rapport au délit : mais par la cou-

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ionale de

iOTKlttiKS. .* i ig

tradiction des déposants , elles devinrent; accidentellement' des circonstances spéciales ^jiii servirent à caractériser la fraude.

3“ Distinct.

La netteté ' dans l’expression est une qualité négative qui, comme la santé , est représentée sous une formé positive ; la santé dans notre être physique est l’absence de toute maladie ; la netteté dans le témoignage est, l’absence de ce mal qu’on appelle confusion. 11 faut observer qu’il affecte principalement le témoignage écrit; car dans le témoignage de vive voix , dès que la confusion se montre , elle est arrêtée ; le premier mot obscur appelle des explications ; les équivoques sont éclaircies, et le témoin est comme forcé de se rendre clair et intelligible.

Tant qu’une masse de témoignage est confuse , elle n’est ni générale ni particulière, ni vraie ni fausse. Jusqu’à ce qu’on l’ait soumise à ce procédé par lequel seul on peut s’assurer si la confusion est l’effet de l'artifice ou d’une faiblesse naturelle d’esprit, il n’y a rien à en conclure. Le témoignage confus est pire qu’un faux témoignage ou que l’absence de tout témoignage ; car la faus-

1 Dislinctness , te inolnnglais est bien préférable é netteté. Je n’ai pas osé dire ilisliuctcté. Le français est singulièrement inférieur è l'anglais pour les termes abstraits.

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scté, mène souvent à Ja. connaissance du vrai', et }ë;silençe d’un témoin peut fournir les indications les plus utiles ; mais un témoignage confus, jusqu’à ce qu’on voie qu’il est' intentionnel , et par conséquent équivalent au silence, ne peut conduire à aucune conclusion.

4" et 5° Réfléchi et impremèdité. .

Ces deux qualités sont, au premier coup d’œil , en opposition directe , et s’excluent mutuellement. Le temps qui doit être accordé pour remémorer peut être employé à inventer : au lieu de se recueillir pour mettre de l’ordre et de la clarté dans l’exposé des faits vrais, le témoin peut profiter de l’intervalle qu’on lui laisse poulies présenter sous un déguisement spécieux , ou pour combiner des faits entièrement faux.

Pressez un témoin , refusez-lui ic temps de remémorer, vous pouvez l’cnipécher de rendre un témoignage exact et complet ; laissez-lui le loisir de préparer ses réponses, vous courez le risque de favoriser sa fraude.

La conduite à suivre pour concilier deux choses si peu compatibles est, comme je l’ai dit, une des grandes difficultés de l’art judiciaire. Il y a pourtant quelque moyen de séparer le bien du mal.

Il n’y a point d'homme qui n’ait éprouve la né-

ccssité de se recueillir pour aider sa mémoire , dans des circonstances où l’idée de tromper ne pouvait pas même entrer dans son esprit.

Mais quant à la mesure du temps nécessaire pour cette remémoration dans le cas d’un déposant , il h’y a pour ainsi dire aucune limite assignable. Tilius est-il débiteur de Sein promus, et pour combien ? La réponse à cette question , réponse faite avec une parfaite assurance et vérité de la part du témoin , peut ne pas demander un quart de minute ; il se peut aussi qu’elle exige une semaine , un mois , une année, Titius et Scmpronius sont tous deux négociants; il y a entre eux des comptes multipliés et compliqués ; il y a des transactions passées dans des pays étrangers. Quel temps faut-il pour entrer dans toutes ces recherches ?

Lù , et même après le témoignage rendu , il peut être nécessaire de demander dù temps pour rectifier des dépositions; la mémoire pcchc par oubli et par erreur, Un déposant a senti que son témoignage était inexact et incomplet, il demande du temps pour un témoignage ultérieur.

C'est à des cas contingents de celte nature que la pratique crimincllt? de la plupart des pays de l’Europe avait pourvu par ces procédés connus en français sous le nom de récolement ; cl dans la loi