DES PEINES

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expose l’honneur d’un individu, son étatisa vie ou sa fortune entière.

Puisque le délit peut varier indéfiniment, il faut que la peine puisse varier de meme , pour se proportionner à la gravité des cas.

Le choix et la quantité de la peine à assigner à ces divers délits n’entrent pas dans le dessein do cet ouvrage; je me bornerai à dire, r que la peine doit s’appliquer à chaque fausse assertion ayant pour objet de procurer perte ou profité l’une des parties ; 2° que la peine doit s'appliquer aux fausses allégations des parties dans le civil, comme aux fausses dépositions des témoins externes. On peut dire , il est vrai , que le mensonge n’a pas ici besoin d’une peine spéciale , parce qu’il aune peine naturelle dans l’effet qu’il produit sur l’esprit des juges contre la cause qu’on défend par des faussetés; mais cette crainte seule ne serait pas un frein suffisant.

Ici se place naturellement une observation qui tend à limiter la peine.

L’alarme produite par celte espèce de fraude commise en public, et sous les yeux d’un tribunal , n’est pas ordinairement aussi grande que l’alarme produite par une fraude commise clandestinement. Dans le cas d’une imposture qui s’ourdit contre moi seul , dans ma vin privée , je n’ai de défense que celle de mon propre jugement; mais