CHAPITRE II

BUTS DE li PROCÉDURE.

Toutes les règles de la procédure doivent se rapporter à quatre fins : T° droiture dans les décisions , 2 ° célérité , 3" économie , 4* exemption d’entraves superflues.

La droiture dans les décisions est le but direct ; les trois autres sont des buts collatéraux. Il s’agit d’éviter les inconvénients accessoires , connus sous le nom de délais, de vexations et de frais; bien entendu qu’il s’agit de délais, de vexations et de frais non nécessaires , ou dont le mal est prépondérant , c'est-à-dire qu’en faisant la balance des effets, le mal l’emporte sur le bien.

Ce que j’entends par droiture dans les décisiom , c’est leur conformité à la loi. C’est sur la loi que se règlent les craintes et les espérances des citoyens. La loi forme l’attcnle.vQue la décision du juge se conforme à cette attente, le public est satisfait ; que cette attente soit contrariée, il y a un commencement d’insécurité, et dans les cas importants une alarme proportionnelle.

On peut aisément concevoir une justice abstraite; celle qui paraîtrait telle aux yeux d’un