‹ Traité des sociétés commerciales, suivi de modèles des divers genres d'actes de sociétés commercialesChapitre 2 sur 131 · PRÉFACE · texte numérisé non relu

PRÉFACE

L'esprit d'asspciation , rjni a enfanté dos merveilles on Angleterre, en Amérique, o( partout où il s'est développé avec une cerlaino énergie, s'enracine chaque jour davantage dans les mœurs françaises et promet de donner bjenlut à notre industrie un essor prodigieux.

Co principe d'union, dont le but est d'établir entra tous les citoyens des liens pacifiques de secours mutuels et de lumières, et qui doit un jour appprter à l'humanité le bien-être que la jalousie et l'égolsme lui avaient disputé jusqu'ici, est mis aujourd'hui en action d'une manière vivo et générale. L'intérêt porsonnol qui , lorsqu ; il est bien compris , s'allie toujours avec l'intériit public, l'encourage et le protège.

Déjà l'on commence à sentir que pour rivaliser avec les peuples qui nous ont devancés dans la carrière de l'industrie, il faut attaquer les arts industriels avec des moyens puissans qui sont rarement à la' disposition d'un seul individu ; que co n'est qu'avec un grand développement de moyens mécaniques, des ressources pécuniaires considérables, que la France peut soutenir la lutte du progrès dans les arts. C'est la noble lice où l'étal actuel de la civilisation appelle désormais tous les peuples. Aux

rai PRÉFACE

conqué I es San g a i n .1 i res el le s ubs 1 i lu e ra bi e n f û t les c o n qu é les i ndus f rie] 1 e s et les nations ne rivaliseront plus que de génie. C'est ainsi qu'en abaissant le prit de tous les objets manufacturés , on augmentera l'aisance des populations, et qu'on fera nn pas immense vers la solution du grand problème social, à savoir : le bonbeur général et relatif auquel l'humanité peut parvenir.

Ces progrès de l'esprit d'association se manifestent en France d'une manière non équivoque ; ce n'est plus seulement dans les grandes entreprises industrielles qui exigent la réunion d'un grand nombre de capilalistcs, et promettent de grands profits, comme les canaux, les chemins de fer, etc., il se développe dans les opérations littéraires el scientifiques. Chacun veut apporter àla communauté le tribut de ses méditations et de son expérience ; il en résulte des académies scientifiques , des sociétés pour l'émancipation de l'intelligence, qui toutes tendent à activer le laborieux travail de la civilisation.

Les bons citoyens doivent enlretenir avec ardeur ce précieux instinct de notre société moderne, car c'est lut qui doit un jour conduire la France à l'immense développement industriel où elle doit parvenir, si elle veut conserver dans le monde l'influence qui lui appartient.

Nais ce besoin, s'il n'était pas dirigé, pourrait entraîner les citoyens, et particulièrement les négocians, à contracter des associations mal organisées dans leur principe, et qui deviendraient par la suite, pour eux et leurs enfans , des causes d'inquiétudes , de pertes et de chagrin.

Nous avons donc pensé que le jour était arrivé où un Traité complet des Sociétés commerciales était devenu un besoin qu'on ne devait plus différer à satisfaire, elqu'il était du devoir de la science de rassembler tous les principes épars, de les expliquer el d'en former en quelque sorte le guide du négociant et du citojen dans leurs associations.

Cet ouvrage offrait de grandes difficultés. Aucun auteur n'a encore traité cette matière d'une manière complète , peu de jurisconsultes la connaissent parfaitement parce que les questions les plus importantes ne sortent pas ordinairement des cabinets du petit nombre des juristes

DE L'EDITION FRANÇAISE. a

qui sont appelés à ]es décider comme arbitres, et que les cours rojales, eaufquelques exceptions, n'ont pas encore, sur celte matière, des idées lien nettes et bien arrêtées.

Long-temps conseils de négocions, souvent arbitres des difficultés qui s'élevaient entre des associés en matière commerciale, intéressés comme actionnaires dans des sociétés anonymes où nous avons pris part aux questions les plus graies qui se sont élevées en grand nombre sur ce mode nouveau d'association , nous avons acquis l'expérience de ectto partie si intéressante de notre droit commercial. Apres avoir long-temps médité sur les difficultés qu'elle présente, et les avoir discutées avec conscience et coiilradicloiremenl, après avoir comparé entre elles les législations des peuples les plus civilisés , nous avons réuni nos idées communes pour en former ce Traité.

Nous n'espérons pas encore, dans cette première tentative, être parvenus à faire un travail tou(-à-fail satisfaisant, mais nous croyons avoir ouvert la voie qui , par la controverse et les observations des jurisconsultes et des nègocians, que noosrecevrons avec une vive reconnaissance, conduira à établir des principes fixes sur celle importante partie de notre législation.

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