‹ Traité du contrat de mariage, livre III, titre V, du code civilChapitre 28 sur 32 · CONTENUES DANS CET OUVRAGE · texte numérisé non relu

CONTENUES DANS CET OUVRAGE

Le8 chiffres romains indiquent le volume : les chifTres arabes indiquent les numéros des paragraphes et non les pages.

Abandon (Faculté d'). 111^1388.

Absence. III, 1064; IV^2119.

Absence du mari. II, 837, 849, 871 ; III, 1619 ; IV, 1991,

AbQS. Voir DégradaiionSy Jovisèonee.

Acceptation de communauté. 11^606,971; 111^1107, 1237-1278.

Acceptation expresse de communauté. 111,1253-1254; IV, 2209.

Acceptation forcée de communauté. Diverlissement,

Acceptation tacite de com* munauté. III, 1255-1262; IV,

Acceptation de commu-

nauté (Irrévocabilité de T).

Acceptation de donation par la femme séparée. III,

Acception de remploi. II,

Acceptation de succession.

II, 625, 682 6w, 770-775; IV, 1862-1863.

Accessions à l'immeuble dotal. IV, 1733.

Accident (Mort des époux dans le même). III, 1618.

Accommodement de famille. I, 456457.

Accroissement. I, 450; III,

Accroissement de rimmeuble dotal. IV, 1733.

CONTBAT DE KARIAGE.

Achalandage. Voir Fonds de commerce.

«Acquêts. I, 354.

Acquêts (Communauté réduite aux). III, 1444-1509; IV, 1724.

Acquêts (Communauté réduite aux). Son adoption sous le régime dotal, IV, 2180, 21Ô5-

Acquêts immobiliers (Réduction de la communauté aux;. III, 1504-1509.

Acquêts mobiliers (Réduction de la communauté aux).

Acquiescement. Ses effets pour les jugements rendus en maUère dotale, IV, 1790, 1859,

Actes d'administration. III, 1255-1261. (Voir Administration.)

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