Traité du contrat de mariage, ou Du régime des biens entre époux

1000-1001. •— Dot germanique ou dos Ugitima, — Morgengabe. *— Doarium, ' 1002. — II. De la dot donnée par la femme ou pour elle.

1003. — C'est la dot du régime dotal. — Ses caractères.

1004. — Dans quelles anciennes lois se retrouve.

A. — Du système des dots à Athènes et à Rome.

1 005*1 006. — Droit athénien sur les dots.

1007. — Droit romain sur les dots.

1008. — • Cette notion n'est pas du droit strict ou ancien.

1009. — N'a pu s'établir que lorsque les mariages sans manus furent d'un usage commun.

iOlO. — Le mari dans les premiers temps gagnait la dot. -— Il ne m, i

fut soumis que très-tard à la restitution. — Le principe de cette restitution est la base de tout le système.

iOi 1-1018. •— Traits principaux du remèdes dots tous l«ftderui«rf emfereiirf romaiDs*

B. — Ancien/^ Jurisprudence sur la dot,

1019. -^ Le droit des empereurs sur la dot se retrouve dans le Breviarîum des Witigoths , et dafls le Papiem des Bnrgondes , ainsi que dans les formules.

1 020-1 Oâl . — - Il se conserva au moyen âge dans le midi de la France, mais avec modifications.

1022. — Quelles étaient les provincee qui en 1789 avaient maintenu le régime dotal du droit romain.

1023-1043. — Indication des prinetpaloft modifications que la jurisprudence de ces provinces avait toutefois apportées au système dotal de Justinien.