‹ Traité du contrat de transport par terre en général et spécialement par chemins de ferChapitre 47 sur 69 · BU CAHIER DES CHAI · texte numérisé non relu

BU CAHIER DES CHAI

Foor les parcours de 0 à 100 kilomètres, sans que la taxe paisse dtre supérieure à 5 Arancs

Pour les parcours de 101 à 300 kilomètres, sans que la boxe puisse être supérieure à 12 Crânes. . .

Pour les parcours de plus de 300 kilomètres

8*VOIT1IBB8 HT MAT^RIBL ROULANT TRAIfSPORTÉS A VITITBTITBSSB.

Par pièce 9t par kilomètre.

Wagon ou chariot pouvant porter de 3 A 6 tonnes.

Wagon ou chariot pouvant porter plus de six tonnes

LoocMnotire pesant de 12 à <8 tonnes (ne traînant pas de convoi)

Looomotiye pesant plus de 18 tonnes (do)

Tender de sept à dix tonnes

Tender de |dns de dix tonnes

Les machines-locomotives seront considérées comme ne traînant pas de convoi, lorsque le convoi remorqué, soit de voyageurs, soit de marchandises, ne Comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perQU sur la locomotive, avec son tender, mardiant sans rien traîner.

Le prix à paver pour un wagon chargé ne pourra jamais être miérieur à celui qui serait dû pour un wagon marchant à vide.

Toitures à 2 ou 4 roues, à .un fond et à une seule banquette dans rintérieur

Yottures à 4 roues, à 2 fonds et à 2 banquettes

dans rintérieur, omnibus, diligences, etc

Lorsque, sur la demande des expéditeurs, les transports auront lieu à la vitesse des trains de voyageurs, les prix ci-dessus seront doublés.

Dans ce cas, deux personnes pourront, sans sup-

K' ornent de prix, voyager dans les voitures à une nquette, et trois dans les voitures à deux banquettes, omnibus, diligences, etc. ; les voyageurs excédant ce nombre paieront le prix des places de deuxième classe.

Toitures de déménagement à 2 ou 4 roues, à vido. . Ces voitures, lorsqu'elles seront chargées, paieront, ea sus des prix ci-dessus, par tonne de chargement et par kilomètre ...

4* SnVICB DBS POMPES FON&BRBS ET TRANSPORT DBS CERCUEILS.

Grande vitesse.

Une voiture des pompes funèbres renfermant un ou plusieurs cercueils sera transportée oux mêmes prix et conditions qu'une voiture à 4 roues, à deux ftmds et à deux banquettes

Chaque cercueil confié à l'administration du chemin de (ér sera transporté, dans un compartiment isolé, au prix de

Chaque cercueil confié à l'administration du chemin de fer pour être transporté par train express, dans une voiture spéciale, sera soumis au prix de

de

péage.

fr. e.

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