Traité du droit d'alluvion, ou Examen approfondi des droits de l'État et des riverains

FagcSti, ligiiL'aS; tmporfujKe, lisa : de cette importante. Page 91 , ligne 1 l ; supprimez Le mot donc qui est au bout de la

ligue, reportt'-!^ :'i ]3 li^iic sltL*'n[]ti\ cl li^LY. :

les autres sont donc aux riverains.

Pege 11g, ligue 7; /es cours d'eau, IrJe/ : ces cour, il r.iu. Page i3i, ligne i^çuand e /foi, lisez : quand le Roi. Page 1Î6, ligue aB; Sitbeiçt tag- ehiul,laa ; Sill)ersrhlag,lrad. Page i5o, ligne 14 ; ou souffriront , lises i eu souffriront. Page ï65, ligne 8 , moti , lisez : motif. • Page io3 , ligne 1 ; des Sois , lisez : des Rôles. Page 511, ligne î4; examiné des sujet, supprime! il. Page 128, ligne!); devienne. ni , lisez ! devient. F;igi- n.'p. li^.M' S. /,",-,>■,■ valoir, LbB : faire voir. Page 574 ligne 3; supprimez 55.

Fagcî.S.î,lisiicaa;p;riJ(/i' mor'.'iV, lisez - prés de moitié". Page 3o6, ligne i3; Planche XII, lisez i XIII. Page 33^ , ligue 10, reporter au commencement de la ligue le mot.

aux qui est à la fin.

rage 338 , ligue 7 ; lionl jette , lisci : dont il jette.

Le droit d'alluvion , dont le principe est à mes yem une erreur ; qui , pour les avantages tréséphémèces qu'il procure à quelques riverains, ravit injustement la propriété de tous les.autrcs, du moment où un cours d'eau s'en est emparé ; ce droit, devenu l'occasion d'innombrables abus, a toujours été un sujet abstrait et difficile : il l'est aujourd'buï plus que jamais. Ce n'est plus seulement par des causes naturelles que' les caui courantes sont portées sans cesse à enrichir alternativement un de leurs bords, en détruisant l'autre; elles le sont encore par les innombrables Iravaui d'art que chaque jour voit établir dans leur lit, pour élever la navigation, le flottage et les usines au plus haut degré de prospérité.

Cette considération m'a persuadé qu'en ap-

i . PRÉFACE,

profon dissa i)t ce sujet ; qu'en l'étudiant dans tous ses rapports avec les-droits individuels des citoyens, etceui de l'Etat pou ri' utilité publique; qu'en signalant, sur tout, aui propriétaires ce qui, dans l'exercice de ce droit n'en est que l'abus , et dont ils'pcuvent, avec succès, poursuivre la répression; qu'en offrant, en un mot, un corps de doctrine sur ce droit , ce qu'un seul Jurisconsulte français'du seizième siècle a essayé à l'égard des îles, et qu'aucun autre n'a fait encore jusqu'à ce moment , je produirais une œuvre utile , lors même qu'elle serait imparfaite , comme je dois le croire. ..

J'expliquerai d'où provient cette lacune dans notre jurisprudence , si riche d'ailleurs sur toutes les autres parties du Droit. Toutefois, après les lois romaines, leurs interprètes , et l'auteur dont je viens de parler, je n'ai trouvé la matière un peu élaborée que dans les écrits de quelques jurisconsultes d'Italie et d'Allemagne , des XIV , XV et XVI"" siècles, époques où les alluvions étaient rarement déterminées par d'autres causes que les mouvemens spontanés deseâuï.

Mais je n'ai pas seulement voulu développer

PRÉFACE. ,j tous tes èlémens' du système qui a créé le droit d'alluvion; j'ai désiré «nies développant, les concilier aTec.l'équilé, autant qu'ils pourraient s'y prêter, et l'on verra que celte conciliation n'est pas possible ;.par te que ce système pèche par sa base; et qu'il défère aux eaux courantes le pouvoir souverain de faire , à chaque minute , un nouveau partage du sol de la plaine entre les riverains ; ce qui les livre au plus aveugle arbî-

Je n'ai, certes , pas le fol espoir qu'à ma faible voix, un changement pourra s'opérer dans la législation ; mais je me plais à croire que j'en dis assez, pour que des voix plus persuasives, et partant de plus haut, se réunissent à la mienne; et que., dans un siècle où l'arbitraire des hommes est justement poursuivi par tout où il a pu se glisser , on finira par s'affranchir de celui que les causes matérielles et fortuites , aux' quelles on doit la direction toujours variable des eaux, eicroent sur les propriétés.

Je n'offre effectivement , mon ouvrage que comme un essai qui'se recommande uniquement' par l'importance de son sujet, et qui , sous ce

xH PRÉFACE, rapport, mérite l'examen et l'attention des Magistrats , des Jurisconsultes et des Ingénieurs. Loin de redouter les observations, je les désire, et les recevrai avec reconnaissanccf très-disposé à en profiter, lorsqu'elles me feront connaître des cas que je n'ai pasprevus, et, surtout, les erreurs dans lesquelles j'ai pu tomber involontairement.