INTRODUCTION

Si les eaux courantes procurent aui contrée!

qu'elles arrosent de grands avantages, sous le rapport <le l'agriculture, de la navigation et du commerce, elles n'en sont pas moins souvent d'un voisinage forl incommode pour les propriétaires.

Dans leur cours ordinaire, sans cesse elles altèrent leurs bords composés de matières qui ne peuvent pas résister long-temps à leur action dissolvante et continue. Des débris qu'elles entraînent, confondus avec ccui que les phiics et les neiges descendent des montagnes, et enlèvent à la plaine, uoe partie forme les alluvions et les îles dont les cours d'eau se parsèment ; le surplus est cliarié jusqu'à l'eniliouchiire des fleuves dans

i INTRODUCTION, la mer. Là, il s'iimoiicèle , et il en résulte encore d'immenses alluvions, telles que le Delta du Nil et celui du Rhin, couverts aujourd'hui de filles et de nombreuses populations. La Hollande, la Zélaiidc,la Gucldrc, el d'innombrables contrées danslesdeus mondes, n'ont pas d'autre origine '.

Par ce mon veinent habituel des eau* , elles sont portées, allcrnativement, d'une de leurs rives sur l'an lie , su i vu ni l'i inédite de résistance qu'elles y éprouvent : de là ces sinuosités multipliées , qui , dans leur ensemble , embellissent et fertilisent lea campagnes, charment le voyageur, mais désolent le propriétaire qui voit chaque jour une partie de son champ sacrifiée à cette décoration.

Les cours d'eau, variant ainsi continuellement leur marche, pnrtcnt successivement leur lit sur tous lea points do la vallée. Ils ne s'arrêtent qu'au pied de la montagne, dont ils sapent et corrodent la base, jusqu'à ce que , cédant à l'impulsion qu'ils y reçoivent, et repoussés par les éboulemcns qu'ils ont provoqués, ils recommencent à parcourir la vallée dans le sens contraire , pour revenir, par la suite, an même point,

De telles révolutions ne s'opèrent que duna de longues périodes, qui absorbent plusieurs générations d'hommes ; mais elles n'en sont pas

INTRODUCTION. 3 moins certaines : « Les eaux courantes , dit

• Buffon, li s neuves, les ruisseau* , la fonte des

• neiges, les torrens , les gelées, ont r on si dé raa Llement changé la surface de la terre » . Effectivement, si l'on fouille dans les plaines que parcourent les fleuves et (es rivières , partout on trouve des sables, des graviers , et des coquilles fluviatiles, témoins irréprochables du fait que . leurs eaux en ont successivement , et même plusieurs fois, occupé toutes les parties.

Ces changement, qui ne deviennent sensibles qu'après un laps de temps considérable, ne sont que l.i jilus faible partie des hostilités des cours d'eau sur les héritages dont ils s'approchent. Qui pourrait tes calculer dans les crues eitraordinaires, quand la plaine entière est inondée, et que les monts qui la terminent sont les seuls remparts qui puissent arrêter les flotsT Alors tout est bouleversé ; et, lorsque le calme renaît , que les eauisont réduites à leur volume habituel, il n'est pas de terre riveraine qui n'ait changé de forme et d'étendue. •

Il serait superflu de rappeler ici les innombrables désastres causés par les inondations, et recueillis par le* historien*; le temps présent en offre assez d' exemple s. foye% ci-après , n". 12.

C'est surtout dans ces grandes catastrophes qu'on voit s'effectuer les divers accidens qui mettent en opposition les intérêts de la naviga-

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tion avec ceux des riverains , el plus encore ceu* des riverains entr'euj. Celui dont l'héritage est augmente:, veut conserver ce que la rivière lui

qui lui a été enlevé; les agens de la navigation exigent que les attérissemens qui la gênent disparaissent i dans celle complication d'intérêts, prononcer équitablement est une tâche fort difficile à remplir.

Elle l'est d'autant plus , que , sur ce sujet, les auteurs du Code civil onl été très-sobres de règles; que huit articles seulement, fort légèrement conçus et obscurément rédigés sont les seules dispositions offertes pour servir de guides sur toutes les question- nmquillrs cette matière importante peut donner lieu. Il paraît que, dès ce moment, on s'occupait du Code rural,' et qu'on laissait à ses rédacteurs le soin de donner tous les développe m en s désirables. Mais ce Code, après avoir été l'objet des soins du Ministère de l'intérieur, a plusieurs reprises, particulièrement en i3o8 et i8jo, semble être tombé dans

l'oubli.

Cependant, on reconnaît généralement que, dût-on conserver les principes géncraui poses par le Code civil, i! est indispensable ci'en ajouter , pour un grand nombre de cas qui n'ont pas été prévus, et qui, chaque fois qu'ils se présen- . sse - 5B3.

INTRODUCTION. S, (eut, mènent les magistrats et les administra* tcurs , ennemis de failli train' , dans une grande perplexité. En vain, ils clierche raient des lumières dans l'ancienne jurisprudence française ; non seulement les principes adoptes diras 1rs Provinces n'avaient rien d'uniforme, mais , partout, c'était presque toujours au Roi ou au!

Seigneurs, qu'étaient attribués , par les arrèls, comme par les auteurs, les attérissemens des fleuves et des rivières, pour peu que ces alluvions eussent quelqu'impor tan ce. Consul te ra-t-on nos Cours de Droit, et nos Répertoires modernes t Leurs auteurs n'ont dit sur ce sujet, que ce qu'il fallait pour prouver qu'ils ne l'avaient pas oublié.

C'est donc auDroit romain qu'il faut remonter, pour trouver les développemens des principes que les auteurs du Code civil y ont puisés ; «iusr que les règles de décision dans les hypothèses Sur lesquelles ils ont gardé le silence. Mais c'est là aussi qu'on aperçoit plus clairement les vices d'un système qui fait du vagabondage des eauï , le régulateur souverain des propriétés riveraines.

Tels sont les motifs qui m'ont déterminé, d'une part, à chercher comment, dans ce système, et en attendant sa revision, on doit résoudre (es difficultés qu'il fait naître, pour se rapprocher le plus possible du point d'équité ; et, de l'autre, à soumettre à l'examen des hommes d'État le résultat de mes méditations sur ses imperfections.

a poïomiCtiqh.

Pour atteindre ce double but, je présenterai dans le premier chapitre, de; notions préliminaires et historiques sur le droit d'alluvion;

Dans le second, l'analyse des principes qui le constituent ;

Dans le troisième, les limites que ces principes lui assignent; .

Dans le quatrième, les attributs qui y sont attachés ;

Dans le cinquième, les procédés à employer pour le partage de ces attributs entre les rive- Dans le sixième, ceux qui ont droit d'y participer ;

Dans le septième , l'étendue et les conditions de la faculté qu'ont les riverains de fortilier et réparer leurs rives.

Je crois qu'en suivant ainsi le système actuel dans ses plus justes conséquences, j'aurai démontré le vice radical qui doit, tôt ou tard, le faire abolir; *t il ne me restera plus qu'à faire voir, dans un huitième chapitre, qu'aujourd'hui, plus que jamais, il est convenable et facile, de rentrer, à cet égard, dans le Droit commun.

H0T111N5 PftÉLIMIH AIRES ET MSTOMQUBS.