‹ Traité du droit international privé (volume 2)Chapitre 14 sur 165 · XVIII TABLE ALPHABÉTIQUE · texte numérisé non relu

XVIII TABLE ALPHABÉTIQUE

DANZ , Manuel du droit privé actuel de ï Allemagne ( If andbuch des heutigen deutschen Privatrechts) , 9 vol.

DECIUS , Consilia.

DEFONTAINES , le Conseil que Pierre Defontaines donna à son ami et à tous

les autres.

DELVINCOURT , Cours de Code civil, in-4".

DENISART, Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence : édition publiée par Camus et Bayard.

DEIV-TEX , Encyclopœdia jurisprudentiœ. Amsterdam, iSSq.

DESrRÉAUX , Traité de la compétence des tribunaux de commerce.

TMTAO^AJMO générale ragionato délia procedura. Napoli , l84o.

DOMAT, les Lois civiles dans leur ordre naturel , fol.

DONEAU (Donellus), Commentarii juris civilis,

DUMOULIN (Molinaeus) , De statutis , sur la loi l. Cod. de summa trînitate. — Commentaires sur diverses coutumes. — Consilia.

DURANTON , Cours de droit français.

DUVERGIER, Continuation du droit civil français de Toullier, 5 vol. , i835- 1889. — Le même, Collection complète des lois , décrets , ordonnances, règlements et avis du conseil d'État, depuis 1788. 2* édit.

EBHARD , Recueil des lois , ordonnances et règlements en vigueur dans le royaume de Hanovre, depuis i8i3 jusqu'en 1889 (Gesetze, Verordnungen und ^usschreiben fur dns hœnïgreich Hnnnover) , 8 vol. in-8''.

EICHHORN , Histoire politique et du droit allemand {Deutsche Staats und Jxechtsgeschichte), 2*^ édit. — Le même, Introduction au droit privé allemand. {Einleitung in s deutsche Privatrecht) , 4* édit. ÉMÉRIGON , Traité des assurances; 2 vol. in-4°.

FABER , Codex fabrianus , definitionum forensium et rerum in sacro Sabaudice senatu tractatarum.

FAYARD , Répertoire de la nouvelle législation ( par ordre alphabétique). 5 vo'. in-4- — Le même, conférence du Code civil, avec la discussion particu lier du conseil d'Etat et du Tribunat, avant la rédaction définitive de chaqu projet de loi.

FALCR , Cours d'introduction générale à l'étude du droit , ou Encyclopédie juridique ( Juristische Encydopaedie). 4^ édit., iSSg. Traduite en français par M. Pellat.

FEUERBACH, Manuel du Droit pénal commun, en vigueur en Allemagne

( Lfhrbuch des gemeinen in Deutschland giiltigen peinlichen JRechts ). l3^ édit. pnbliée par M. Mittermaier. — Le même, Tliémis, ou Etudes sur la législation ( Themis oder Beitraege zur Gesetzgebung ).

FEUILLE OFFICIELLE { Regierungsblatt) de Bade.

DE FINCKll, la Constitution et l'Administration de la principauté de Birkenfeld (Die Verfassung und Verwaltung des Fiïrstenthums Birkenfeld). Oldenbourg, 1842.

FRANZKE, Resolutiones. ,

FREY, Manuel du Droit civil {rancsLis (Lehrbuch des franzoesischen Civilrechts).

FUIVCKE , auteur d'un article publié dans les Archives de la jurisprudence en matière civile.

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