Opinions des auteurs

iSB. Jurisprudence des arrêts.

16&. Les changements surtems depuis le mariage dans tétat physique et moral de Vun des époux n annulent pas Vunion.

155. L'erreur et le dol serout examinés dans le même paragraphe. Leur corrélation est évidente. Souvent le dol est la cause el Terreur est Teffet , et il est assez rare qu'un

des contractants soit livré à une grande erreur sans que l'autre contractant n*ait pratiqué aucun dol.

156. Mais soit que Terreur ait été ou non accompagnée de dol, quelle doit être sa nature pour qu'on puisse dire qu'il n'y a pas eu de consentement ?

157. Cette question présente les plus sérieuses difficultés. Elle a donné lieu au Conseil d'État à des discussions

fort étendues, mais qui n'ont amené à aucune solution positive. Elles n'ont produit d'autre développement aux dispositions de l'article 146, que d'indiquer , dans l'article 180, l'erreur dans la personne comme une cause de nullité du mariage. Le Conseil d'Etat paraît , d ailleurs , s'en être remis à la prudence des tribunaux , pour l'application du principe qu'il a posé dans la loi.

Il était sage de ne rien déterminer sur les cas d'erreur. Des règles spéciales n'eussent pu prévoir tous ceux que la combinaison des faits peut produire , et elles eussent exposé au danger , ou de dissoudre des mariages dont l'erreur n'eût pas été la principale cause , ou d'en maintenir qui n'auraient été que le déplorable effet d'une surprise et même d'un dol manifeste.

Dans l'examen de ces graves questions , l'équité , qui est la première des lois , doit être religieusement consultée. Les hautes considérations qu'elle peut fournir , combinées avec les règles du droit positif , offrent les meilleurs étéments d'une décision juste.