Le consentement, pour être valable, doit être éclairé

S'il est reffel de Terreur , s'il a été surpris par dol » il est nul.

Non videntur qui errant comentire. L. 16, § 2> ff. de reg^j.

Ne cuidolm suus contra naturalem œquitatemprosit. L. 1» § i^S de doli mali et metus except.

151. Le consentement doit être libre; s^il est extorqué par la violence, il ne produit aucun effet.

Nihil tam conlrarium est consensui quam vis et metus. L. 11 y ff. de reg, j.

Ces principes, dictés par l'équité naturelle , sont écrits dans toutes les législations. Le Gode civil les a consignés dans ses. règles spéciales sur le mariage comme dans ses règles générales sur tous les contrats.

L'article 180 prévoit le cas ot le mariage a été contracté sans le consentement libre des deux époux ou de Vun d-euXf et dans ce cas il autorise à l'attaquer ceux ou celui dont le consentement n'a pas été libre.

L'article 1109 déclare qu'il ny a pas de consentement valable s'il na été donné que par erreur ou sHl a été extorqué par violence ou surpris par doL

152. Mais un mariage ne doit pas être légèrement annulé. L'ordre social lui-même est intéressé à sa fixité.

Il faut donc, pour en provoquer la dissolution, une erreur ou un dol tellement graves ^ qu'il soit évident qu'ils ont été la seule cause du consentement surpris.

153. Et si la violence a été employée, il faut que son caractère ait été assez puissqmt pour qi^ la résiestance morale ou physique parôt impossible.

Ainsi nous avons à rechercher la nature de l'erTeur ou du dol et celle de la violence propres à entraîner la .nnUité du mariage.

154. Il est aussi des personnes qui , par leurs infirmités morales et physiques , sont incapables de donner un consentement.

Tels sont les insenséis ;

Tels peuvent être» mais suivant les circonstances» les sovrds et muets.

Nous devrons donc aussi examiner la position , relativement au mariage » de cette classe d^hommes ainsi affligés par la nature.

De Terreur e( du dol.

SOMMAIRS.

<55. L erreur est ordinairement Veffet du dol.

156. Qutl doit en être le caractère pour entraîner la nullité du mur riage?