V. les mots Autorisation^ Divorce ^ Séparation de corps

EMPÊCHEMENT DE MAHIAGE.

— ' Des empêchements chez les anciens peuples. I, p. 8, 9.

— Chez les romains. I » p. 9 à 13.

-^ Dai.s le droit actuel chez les

peuples modernes. 1, p. 14« 16.

— Des empèchemen s en France dans le droit ancien. 1 , p. 45 à

— Les empêchements sont de deux sortes. 1, p. 48.

- Première sorte, empêchements diriniants ou absolus. I, p. 49 et suivants.

- 1o de TAge , de la puberté. — Droit ancien et droit nouveau. I, p. 50 à 52.

- Des dispenses d'âge. 1 , p. 52 «1

- 2» existence d'un autre mariage.

- De la polygamie et de la polyandrie. 1, p. 5<i.

- Peines contre le polyqame el contre Tufficier public. 1 . p. 57.

- Du 8eco!id mariage du conjcînl d'un absent. I, p. 5!).

- Du second mariage des époux divorcés autiefuis. I, p. 64*

- Du second mariage de l'étranger divorcé. 1, p. 65, ()9.

- Du second mariage de l'époux dont le conjoint est absent.l, p. 59.

-Da second mariage d'une veu\e avant les dix mois. 1, p. 69.

- Peines pour la violation de la règle. I, p. 70.

- 3o Parenté et alliance légitime ou naturelle en ligue directe. 1 , p. 71 et suivantes.

- Empêchement d'après le lèvitique et suivant le droit romain. 1, p. 73, 75.

- S'applique aussi à la parenté ou à l'alliance naturelle légalement prouvée. I, p. 75 à 80.

- Un mariage étant annulé , un des époux pourrait-il épouser l'enfant de l'autre? 1 , p. 83.

^ 4® Parenté et alliance légitime ou naturelle en ligne collatérale.

' Prohibition absolue entre frère el sœur. I, p. 85.

- Prohibition sauf dispenses entre alliés au même degré. I, p. 91 et suiv.

-Prohibition sauf dispenses entie oncles , grands-oncles et nièces, petit es -nièces. 1, p. 87, 93

- Loi de 1832 sur ces dispenses et instructions ministérielles. I , p« 91, 92.

- Les dispenses pourraient-elles être révoquées? 1 , p. 95.

-5o L'adoption.

— Est un empêchement dirimanC

TAEtC GÉNÉRALE DBS AATIËftËS.

ou Absolu ènfrerirdôpfanl cl iV do];(è et leurs descemlanfs ou al> liés en ligne directe. 1, p. 96.

— Entre radoptè et les enfants de Tadoptant , el entre les enfanls adoplifs du même adoptant. I , p. 96 el suiv.

— Ouid entre Tadoplè et les ascen danisderadoplantf l,p,9S, ibid

— Mais pas de sanction pénale. I, p. 98 99.

— 6o Mort civile. I, p. fOO à 1 13.

— Ses effets pour le mariage. 1 , p. lOa.

— Le conjoint du mort civilement peut se remarier. 1, p. 102 et suiv.

— Stfcut dans Tancieu droit. I, 103 et suiv.

*-l^ grâce ne relTace pas et n'éteint pas le droit du conjoint. 1, p. 1o6.

— Iji révision rctTace même pour le passé. I , p. 1 10 et suiv.

— Empêchements non prévus oar la loi civile. 1, p. 113 à 135.

— 1o Impuissance physique. I , p.

— Ancien droit. I, p. 115, 116.

— Distinction entre Timpuissance naturelle et raccidentelte. I , p.

— Arrêts sur la question. I, p. 1 18 «—2» L*adu Itère.

•^Empêchement adm» aulrefoi». I,

-^ Aboli pot- les lois nouvelles. I , p. 120, 121.

— *lo Ordres sacrés.

•^ Empêchement admis dés le 12« siècle. I, p. 122.

— Aboii parles lois nouvelles» 1.

— Rétabli en I8I4, ei^iste-t-il aujourd'hui ? — Controverse. I, p.

— 4* dirrèrence de religion et de couleurs.

-^ Admise par les Conciles et par un Edit de Louis xiy. I, p. 128 et suiv.

"^ Différence de couleurs admise dans le xviii* siècle et par le gou vernement impérial ; mais con* trovcrse. I, p. 130.

•^ Non admises auJoard*hal.

•^ 50 Fiartçatlles.

-^ Empêchemem admis autrefors mais pouvait être levé. I« p. lot.

- Non admissible aajoard'Jiui. I, p. 13|.

— 6» Empêchements relatifs et accidentels. I, p. 135.

— Dèfrittt des consentements nécessaires. I, p. 136.

Voy. aux mots ConsenUmemi et NulNté.

ENFANTS ADOPTIFS. I, p. 263-

Vov. aussi Adoption . Càrueniement ae leurê père et mère naturels et adoptift»

ENFANTS LËGrriMES.

— Conditionsqui leor sont imposées pour leur mariage. !• p. 181 a

— Leurs devoirs envers leurs ascendants et droits de ceux-ci sur eux.

Voy. aux mots Légilimité^ Alimentt, Contentement^ Aete$ respectueux^ Tutelle , Puissance paUmetie , Légitimation.