V. Célébralion, Opposition, Publication

OPPOSiriON AU MARIAGE. I,

p. 273 et suiv.

— DansTancien droit pas de règles précises. I, p. 274 à 275.

«-^ Ses règles sous le Code. I , p.

— Son but. p. 277.

— Peut être formée par un premier conjoint, mais non par le porteur d*une simple promesse. I , p. 278 .

— Par les ascendants dans Tordre de leur parenté, p. 280 à 282.

-— Par la racrfi si on ne la consulte pas, malgré le cousenlemeni du père. I, p. 282.

-^ L'acte d'opposition des ascendants n'a pas besoin d*ètre motivé. I, p. 285.

'— Mais les motifs doivent être exposés devant les tribunaux. J,^p.

— Quels sont les molife légitimes'* I, p. 23H et suiv.

— Mais voir p. 291.

^*' l.es oppositions des autres parent» doivent être motivées. I.

— Seuls parents qui soient admis »

les former.!, p. 293.

— Les alliés ne lu peuvent. I, p. 296

— Deux seules causes d'opposition par les collatéraux ;

—Démence ou défaut de consentement du conseil famille. l,p.297 •«- Diins le cas de démence le tri bunal peut -il prononcer sur le champ ou surseoir? I, p. 298.

■ — Çvid si Toppo^ition émane d*un ascendant? 1, p. 299.

^ Dans les deux cas le tuteur on curateur du futur conjoint peul fermer opposition. I, p. 301«

^Quid^ l'égard de l'interdit ou de celui qui a an conseil judiciaire?

-- Le droit d'opposition appartientil au ministère public? I , p. 302 et suiv.

— ^ Formalités des oppositions. I, p. 305 et suiv.

— A qui doivent-elles être signifiées? I, p. 306 et suiv.

— Doivent-elles être signées par l'oppostuit? I, p. 309 et suiv.

— Une élection de domicile y es4 nécessaire. 1, p. 310 i\ 314.

— Insertion qu'elles doivent contenir. I, p. 312 et suiv.

— Le défaut des conditions prescrites rend l'opposition nulle. I»

«— Mais le juge doit prononcer. I« p. 317-318.

— MaiU'levés des oppositions. T, p. 318.

— Malgré maln-levèe si le motif de Topposilion est d'ordre public l'officier public peut refuser la célébration. 1, p. 318.

— Demande en main-levée est dispensée de citation en conciliation. I, p. 319.

— Quel est le tribunal compélentî 1. p. 319 et suiv.

— Délai pour le jugement. I» p.

321 et suiv.

— Le jugement par défaut est-il susceptible d'opposition? I« p.

— L'appel est suspensif. 1 , p. 529 et suiv.

— Dommages et intérêts contre l'opposant. I, p. 332 et suiv.

Voy. aux mots Célébraiion^ Ma^ riage. Ministère jmbtic, Officitr publie*

OKDRES SACRES.

~ Sont -ils un empêchement au

mariage? I, p. 122-1 24.

Voy. au mot Empêchement,