EMPÊCHEMENT DE MARIAGE

-^^ Des empêchements chei les anetens peuples. 1, p. 8, 0.

— Chez les romains. I , p. 9 à 13.

— - DaiiS le droit actuel chez les

peuples modernes. l»p. 14^ 16.

» — Des empôchemen's en France

dans te droit aiMsien. I , p. 45 à

. — ' Les enif»èchements sont de deoi

sortes. 1, p. 48.

" Première sorte i empêchements dirimanls ou absolus* I, p. 49 et suivants,

•> 1» de IJ^ge , de la puberté. — Droit ancien et drx)it nouveau. I, p. 50 à 52.

- Des dispenses d*dge. 1 » p. 52 à

- 2o existence d'un autre mariage.

I, p. 55 ti 57.

- De la polygamie et de la potyan* drie. i, p. 56.

•> Peines contre le polygame et contre Tofficier public. 1 , p. 57.

- Du second mariage du conjoint d'un absent. I, p. 59.

* Du second mariage des époux divorcés autrefois. 1, p. ti4<

- Du second mariage de l'étranger divorcé. 1, p. 65^, 69.

- Du second mariage de Pépoui donlleconjointestabsent.I,p. 59.

- Du second mariage d'une veuve avant les dix mois. 1, p. 69.

- Peines pour la violation de la régie. 1« p. 70.

. 3° Parenté el alliance légitime ou naturelle en ligne directe. I , p. 7i et suivantes.

. Empêchement d*aprés le léviti que et suivant le droit romain. I,

- S'applique aussi h la parenté ou à l'alliance naturelle légalement prouvée. I, p. 75 à 80.

n Un mariage étant annulé , im des époux pourrait-il épouser l'enfant de l'autre? I , p. 83.

» 4^ Parenté et alliance légitimeou naturelle en ligne collatérale.

- Prohibitiou absolue entre frère et sœur. 1, p. 85.

• Prohibition sauf dispenses entre alliés au même degré. I, p. 91 et sttiv.

-Prohibition sauf dispenses entie oncles , grands-ooeles et nièce», pelites-niecee. I, p»87, 95

- Loi d-3 1832 sur ces dispenses el instructions ministérielles. I , p.

X Les dispenses pourraient -«Iles être révoquées? i, p. 95.

- 5<> L'adoplion.

- Est un empêchemeot dirimanf

TABLE GÈN'ÉRALK DKS MATIËiUiS.

oa absolu etilro Tsidoptanl e( Tarloplè cl lenrs descendants ou a** Iië9 eu ligue directe. I, p. 96.

^ Eutrc 1 adopté et les ^ufanls dr Tadoptaut , et entre les enfanlF ndoptifs du môme adoplaTit. I , p. % et ^w'iv*

— >9utcf entre l'adopté et les nscen cîants de Tadoptant ? 1 , p. 98, ibid

— Mais pas de sanction pénale. 1, p. 98, ^9.

— 6o Mort civile. I, p. tOOà 113.

— Ses cifets pour le mariage. 1 , p. lOâ.

^ Le conjetnt du mort civilement

peut se remarier. I, p. 102 et suiv, ^Secus dans Tancien droit/ 1, IOèV

et suiv.

—1^ grâce ne relTiice pas et n'è-

teint pas le droit du GonJ4)int. 1,

— 1^ révision Tcfface môme pour le passe. 1. p.ltO et suiv.

^ Ëmpèclienicnls non prévus par

la loi civile. I, p. 11^ à 135.

— 1o Impuissance physique. I » p.

— Ancien droit. 1, p. H 5, 116.

— Empêcliemcnt u<l nis nutrcfois mais pouvait être levé. I, p-131.

— Non admissib!c aujourdliui. I,

— &> Empêchements relatifs et siccidentels. I, p. 135.

— Dèfcinl des consentements nécessaires, i, p. 136.

Vov. aux mots CansenlemerU et SulhV.

ENFANTS ADOPTIFS. I, p. 263-

Voy. aussi Adoption, donsenlemeni

de leurs père el mère naturels et

adopUfs.