PUISSANCE PATERNELLE
— Son origine. — » Sa cause. Il , p.
-- Son étendue Hiez les Romains.
Il, p. 514.
— Son étendue en France autrefois. II, p. 51 5.
<-Abolieen 1792. Il, p. 515.
— Rétablie mais modifiée par le Gode civil. Il, p. 516.
— Base de la puissance paternelle parmi nous et sa durée. Il , p. 517-518.
— Sa suspension dans certains cas.
— Elle s'éteint par l'émancipation on la majorité. II. p. 519-522.
— Divers modes d'émancipation ,
— Elle appartient au père pendant le mariage, ou, s'il ne peutl'eiercer, à la nrtôro II, p. 522-523.
— Ses effets principaux. II, p. 524.
— 1i« obligation de l'enfant résidant
chez le père. Il, p. 525,
— Quïd en cas vie mauvais traitements 7 IL Pf Ô26.
— Exception en cas d'enrôlement.
II, p. 527.
— 2« efTet.-r-Droit de correction. H, p. 529-530.
— Aboli en 1792, — S}stème nouveau sons le Code. II. p. 530-531 .
— Détention par autorité : ses cas, SCS formes et sa durée. Il, p. 532.
—Lien de la détention. II, 533-534.
— Détention par voie de réquisition.— Ses cas et ses formes. Il , p. 534-536.
— Quid si la mère est remariée? Il»
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TèMJt OtllàAALB ABf MATliUS*
•-* Le dfoU de correetion n'appiirlient pas ans ascendaols. II ,
— Le lu leur e( le conseil de famille peuvent provoquer la dèteution.
— Sou exercice ne doit pas laisser de traces. II, p* 539,
^ De la récidive de reufoul. Il •
^ Doit- on consigner des alimeoU?
II, p. 541.
— Cas où la détention est révoquée.
— Le juge doit intervenir, II ,
— Pourvoi de Tenfant détenu. II.
'*eflt admis que dans le cas de la voie de réautsilion. II, p. 545.
— 3* effet de la puissance. — Dépendance de l'enfant pour son éducation. II, p. 547.
— Les père et mère peuvent être privés de ce droit. Il, p. 548.
— L*enfant naturel est soumis à la puissance du père ou de la mère, mats duquel des deux? Il, p. 549.
— l/enfant à 18 ans est libre del . s*enr6ler. II, p. 551. I
— 4« effet de la puissance. — Usufruit légal. (V. ce mot.)
