A PARIS

cHEzVIDECOQ, LIBRAIRE,

PLACE DU FABTHÉOE , V. 6, et rue des Grif , n. a.

DU YOISINAGÉ.

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^ CKXIIL BfVCOHBlIBXENT DB LA TOIB I^VBLlQVÊ.

IjA liberté de la yoie publique était maintenue, à Rome , aroc une extrême attention , et le corps du Droit contient un grand nombre de lois de police qui ont servi de base aux nôtrea.

Papinien, dans son Traité des fonctions des Édiles ( de o/peio jEdiliwn ) , explique les soins qu'ils doirent

prendre contre l'encombrement de la vote publique.

Âldtles studeant , ut II est enjoint aux Édiles iffue seeundum civitates de retiler à ce que la vote

SHfU viœ adœquentur, et ^fpMxianes non noeeant domibug et pontes fiant, uhicunufue oportet.

Studeant etiam ne eo*

publique soit sans inégalités , et qu'il n^y ait aucun encombrement qui nuise à rapproche des maisons.

Ils veilleront aussi h ce ij aut aliorum pario- . que les murs des maisons

teis » etiam domarum qui qui sont sur la voie pu-

ad viam dueunt , sint ca-

duci J' sed, {ut oportet )

mnuudent domini domo^

rum et consiruant.

blique soient en bon état , et à ce que les proprté ' taires les réparent et qu'ils les reconstruisent comme H faut.

s TRAITÉ

Si, autem non emundaverint , nequt construxertnt , multent eos, quo usque flrmos effecerinU

Curent autem, ut nullus effadiat vias, neque subruat j neque construit in vite aliquid.

Si autem sebvus quidem fuerit, ab obviante fusti-getur.

Si LIBER I dem4)n$trétur JEdilibus; ASdiles autem multent aecundùm legem, et quod factum est , dissolvant ^

Construat autem vias public€is unusquisque secundkmpropriam domum et aquasducttis purget qui subdio sunt , id est cœlo libero et construat ità ut non prohibeatur vehiculum transire.

Quicumqueautem, mercède habitant , sinon.conet ruât dominus, ipsi cons-

Et si les propriétaires apportent de la négligence à ces précautions y ils seront condamnés à une amende jusqu^à ce que les murs aient été remis en état de sûreté.

Ik veilleront à ce qu'il ne soit fait aucune excavation sur la voie publique , ni aucune dégradation , ni aucune construction.

Si c'est un esclave qui se rend coupable de ces contraventions, le premier pa^sant pourra le faire fustiger.

Si c'est un homme libre, il sera dénoncé aux Édiles, qui le puniront suivant les réglemens , et ordonneront le rétablissement des lieux.

Chacun doit établir le long de sa maison une voie publique, et curer les égoùts qui sont à découvert.

Il ne doit rien faire qui puisse intercepter la marche des voitures.

Ceux qui ne tiennent ces maisons qu'à titre de locataires , sont autorisés , en

DU TOISINAGE.

iruenus 3 eomputent dispentium in mercedem.

Studeant antem , ut anr tè offtcinaé nîhtl projcctum sit y vel prœpositum,

JPrœUr quam si fullo vestimenta siccet , aut faber currus eàctçriùs ponat^ P(mant autem et ki, ut

fionprohibeant vehiculum ire*

JVan permittant autem rixari in viis, nequs ster^ eora projiceres neque mar- ^tctiia neque pelles jeicere.

cas de négligence du propriétaire , à faire eux-mêmes ces constructions et réparations , sauf à s*en faire tenir compte sur les loyers.

Les Édiles auront soin qu'il ne soit rien jeté ni dé^posé devant les boutiques.

Néanmoins il y a une exception pour les foulons, auxquels il est permis de faire sécher leurs ouvr3g(?s au-devant de leurs portes ^ et pour les fabrîcans de voitures aiuxfiueh il esl p.Tmis de tenir leurs voilures au dehors ; mais les uns et les autres ne pourront user de cette permission qu'autant qu'ils n'intercepteront pas le passage des voitures.

Les Édiles ne souffriront pas qu'il y ait des rixes sur la voie publique » ni qu'on y jette des ordures , ni qu'on y dépose des charognes et des débris de bêtes mortes.

Ce passage du Traité de Papinicn a élé transporlé dans le Digeste, 6ù il forme le titre X du livre XLIIJi

4 fllAITÂ

( De via pubUcà et si <{uid in ed faetnm e$se dien" tur){\).

Notre police e$f , à cet égard , calquée sur celle de& Bomains.

(i) Papmim (SmUia$) , célèbre furiscoosuhe qui vivtit dv IF* tu lil* siècle. Il fut préfet du prétoire sous Septimt Sévère , et eut poor

• assesseurs^ Paul et C/lpien, As disciples.

Cet empereur conçut tant d'estime pour lui , qn^l le charget , au lit

• de la mort , de l'éducation de setenfiaos, CamraU/i et Gdm,

Cet emploi lui devint funesta.

Caraealia, ayant fait assassiner son frère, demanda A Papinien de lui composer un discours apologétique de ce meurtre devant ie sénM et le peuple. Mais Papinien lui répondit qu'il n'était pas aussi aisé de justifier «n parricide que de le commettre; et que c'était un second crime que d'accuser fin innocent après lui avoir 6té la vie. Facilimefae perpetrare /PorriVrWf am quant txeamre, et aliud esse panicidium axtusare innoeentem ocetsum.

Papinien paya de sa vie la hardiesse de cette réponse ( à l'Age de trente-six ans. )

De tous les jurisconsultes romains, il n'y en a aucun qui ait laissé nne réputation plus brillante de savoir et de sagesse; il fut surnommé l'asyle^do droit et le trésor de la doctrine des lois : asylamjuris et lega^ Vu dûctrinoi thetaurut. Dans les constitutions des empereurs , il est qualifié de prudentittimus , sapientissimus , disertitsimut^ exeelti ingenii, acuiistimi ingenii vireî ofitè altos exeellens.

Mais ce qui l'emporte sur tout autre éloge , c'est la constitution de Tltéodote ie jeune , par laquelle il est dit : qu'en cas de diversité d'avis entre les jurisconsultes, les juges adopteront l'avis de la majorité ; mais qu'en cas de partage par égal nombre « ils feront tenus de p»i»dre pour base de leur jugement l'avis qui aura pour lui l'autorité de Papinien,

m Ubi auiem divertœ tententim proferuniur, pottar vineat numerma m aueiorum ; vetsi numerut œguiiis sit ejus partis , accédât auctoritas in « quâ eœceileniis ingenii vir Papinianus emineat, » ( L. uniq. de Théodose , de RtsponM, prudffuU )

Papinien dut une aussi haute considération aux exeellens ouvrages de jurisprudence qu'il avait composés sur diverses matières , et qui portaient tous le caractère de l'érudition la plus étendue et du jugement le plus sain.

Il avait publié trente-sept livres qucHionum, d^x-^icuf livres respensorum, dc\xx]ivres definiiionum, trois livre» de aduUeriis , et nn livre

DU VOISIMGE. S

c Ijbs «itreprenciirs de bâtimens , maçons et proprié*

< Uires de msisons qui font traTaiUer par économie et t «Riirs» » ne doivent rassembler des matérlaax mi-deik t éê ce qn^ils en ponramt employer dans Fespace do

< trois )oiirs ; ils soat tenus de oonoeotrcr ces maté* • riaux dans remplacement qui leur est^indiqué par le c commissaire de police , sous peine de confiscation et f de ooo Ut. d'amende '»• {Ordormancs 4U police du g

janvier 1 767, arU X. Autre ordonru 1^ 1 778. )

Il est X5J0IHT aux menuisierê, charpentiers , selliers, charrons M et autres ouvriers « de renfermer chez euX| dans leurs boutiques » magasins et autres emplaccmens , les marchandises et matériaux dont il font commerce , sans pouvoir les laisser séjourner, au-devant de leurs portes ou le long des murs de leurs maisons sous peine de 5o liV. d^àmende. [Art, X de C ordonnance du gjVxnvter ij^j,y

Il est DÉF£!YDV à tous nuiçons, charpeniters et autres ouvriers, de mettre des étais dans les rues et pfaces publiques , sans permission du commissaire de police , et ^ toutes personnes de faire meitré aucuns poteaux, pieux et bâches an travers dès rues , ni d'en rétrécir le passage , ù fiiire fiiire aucunes tranchées ni ouvertures de pavé , sus «ne permlssioi) éxpre^^to de là policé. (Ordonnance dul^pvrieriûS^.)

IHiKçwj âni maréchaux, charrons, sculpteurs, me-

mr i» UmMmm dm Bdkmi (DToù est tiiéek lot ^ fâif l'objet d« cette nûie. )

Aucon de ce» ouvrages ne nous est parvenu en nntier; mais op en reCroDve beaveocif <fé fragment dans le Viguie,

Pt^imenetft€^tbh planeare fois dans le CoA» * deox fbi# dsRM les Ab- ««Usr, et irait Ibâ àxoM les huiUutes, CviA» a rasseinblé en un seul rorpf d'oQvrages tout co qui reste de Papinien , à quoi il a jflint ^*ciceHeiif commentaires.

6 TRAlTi

fiuisler^, chaarpentiers, etc. etc. , de tenir au-derant de leurs boatiques aucunes ptécei de bois, marbres et pierres, trains de carrosse , chariots et okarettes, et aux ambateurs de roues de faire aucuns trous dans Us fOr vés f sous peine de confiscation et d'amende.

"• DÉrEifSES h toutes fruitières orangères, regratières, revendeuses, ot toutes autres , de vendre aucunes choses dans les passage et entré§ des rues / à peine de confisca-tion et dé laliv. d^amende.

' A tous/marchands de fers, épiciers, cabaret iers , de laisser leurs tonnes , tonneaux , muid^ et emballages dans les rues , ibid.

D£fei«ses à toutes personnes de jeter ou vider par les fenêtres tant de jour que de nuit , urines, excrémens ni eaux quUconques ; enjtoint de porter ces matières au ruisseau de la rue , en y jetant à l'instant un seau d'eau nette. [Ordonnance de Henri I F dumois de septembre 1608. Traité de la police, iom. 4« P^g* 3 1 5. )

Défenses aux blanchisseuses de jeter leurs charréa dans les rues , sauf à les porter dans les tombereaux ^ lors de leur passage. ( Arrêt dt^i conseil du 3 décembre i635.)

Quand, dans une ville, il se trouve quelque petite rue , ruelle ou cul*de-sac , dont le passage n'est pas fréquenté habituellement , les voisins ne manquent pas de s'en emparer pour y déposer leurs immondices et le» 'convertir en cloaques, ce qui rend ces lieux inacces-^ sibjes.

Pour prévenir ces inconvéniens , les réglemeus impo-^ sent aux propriétaires (qui ont des vues sur ces ruelles ) de tenir les fenêtres grillées en /fer et fil d'archal.

Il y a plusieurs culs-de-sac dans Paris qui o|][rent de*

DU irOISIHÀGB. 7

«xempte» de cette polioe^ Tel était f eatre^ autres , l'endroit dit le Cagnardp près le pont Saint-^Michél;.

Il sTait cela de particulier, qu'il étah fermé de mai* sons par les deux extrémités , de manière que le milieu {ormait une espèce de bassin propre à 'recevoir les immondices des maisons Totsines.

Au commencement du dernier siècle, l'abus, était porté au point, que ces iminondioea éiaicint élevées, jasqu au premier étage.

La police fit curer le Cagnàrd pour le maiotien de la salubrité publique , et CQtte meslire fut suivie d'une or^ <{onnance (décembre 1726) qui obligea ïés propriétaires voiêiiu à grHler de fer, et à fermer de iS d'ai^cbal les. /btif/iie^ et t?tte« donnant sur éet endroit. ^• :

Le Code pénal a pliicé Yencon^nre/frient de la vois pubUqtie dans les oofUra!ventions àè première classe, auxquelles Fart, 471 'Qppiîq"^ une amende depuis un franc jusqu'à cinq francs inclusivement.

« Seront punis d'amende depuis un franc jusqu'à cinq {ran<3S inclusivement;

■ 3.* .Les aubergistes et autres , qui , obligés à l'éclairage <, l'auront négligé; ceux qui auront négligé de bet- * ttyer les rues ou passages dans les communes où ce *' «en est laissé à la charge des habitans;

« K* Ceux qui auront embarrassé la voie publique en « Y d^Qunt ou en y laissant sans nécessité des matét* " rtaux^ ou des choses qui empêchent ou diminuent la t liberté on la sftreté du passage; ceux qui, en contraf ventioii aax lois et réglemens , auront négligé d'éclai-^ « rer les matériaux par eux entreposés, ou les excavar • lions par eux faites dans les rues et places;