L. 9 > /f* lib. 8 , tit

C'est ce qui fait dire à Dumoulin, dans son Traité Divid, et individu partie 3 , n.* 87 :

Quanthmvis envm ser- Q liôîque h servitude soil

vHus sit tota in toto, et tota in qualibet parte fundi [dominantis cultivé et servientis passive) » tamen exercenda est per locum et modum quo minus prœjudicatur fundo sertnenti qui non débet commodo privari , et hine est

toute entière dans V universalité du fonds et dans chaque partie du Vié\si<^ fonds , et qu'elle exislcsou* les mêmes rapports , sur le fonds assujetti , néanmoins elle doit être exercée au moindre détriment possible du fonds assujetti , et lan^

DU TOIStRAGE. 4^ 1

qiidd eleeito toct exercen- le priver de son avantage : d(B servitutls non est cre^ yoilà pourquoi le choix du ditorîs , sed dcbîlorî» , passage en cas d'incertietlàmtntestamentOfdum- lude, appartient au débt" mode sine captwne et ci- leur , et non au créancier, vilitér eli^U même à la suite d'un tes-

' tament , pourvu que ce choix se fasse de bonne foi et sans fraude.

Nonobstant la règle générale, que le lieu Aa passage assigné par un titre est irrévocable, il y a un cas où le propriétaire assujetti peut >>btenir une modification ; > c'est quand l'assignation primitive lui est devenue * trop onéreuse , ou qu'elle l'empêche d'y faire des ré- « paratioiis avantageuses ».

Dans ce cas, l'art. 701 du Code civil l'autorise « à ( oiTrir au propriétaire de l'autre fonds un endroit aussi « commode pour l'exercice de ses droits, et celui-ci ne ' peut pas le refuser » •

[[ Le droit de passage une fois acquis , le lieu de son exercice est déterminé et ne peut pas être changé par le propriétaire de l'héritage servapt , sous le prétexte que le trajet serait plus court si l'on pasaait sur le fonds d'un autre voisin.

Mais si le passage cessait d'être nécessaire , parce que le fonds pour lequel il était dû ne serait plus enclavé ; la cause cessant , l'eiFet devrait cesser aussi ; le passage ne serait'plus dû; il n'y aurait plus àe servitude , et l'indemnité devrait être rendue au propriétaire qui Ta payée. ]]

Celui qui jouît du droit de passage n'a pas la liberté u en user à des heures indues, et surtout aci projucUce

4l2 TBAIT&

du repos et de la sûreté du voisin qui doit ce passage; par exemple , s'il s'agit d'une maison , d'une ferme, ou d'un clos muré, si le titre constitutif de la servitude n'en contient une clause expresse.

Car la servitude du passage doit s'entendre de son sens naturel ; et ce serait le forcer et lui donner une acception contraire au:^ principes que de Télendre au temps de nuit.

C'est ainsi que l'a décidé un arrêt du parleménl de Paris, du i5 février 1618, rapporté par Momac,s\ir la loi i4,/f. cfc Servit. Il s'agissait du passage à travers une maison ; l'arrêt ordonna que , pendant Y hiver, à compter de la Saint-Bemi jusqu'à Pâques, le passage serait fourni depuis six heures du matin jusqu'à n^f heures du soir, et qu'en été, depuis Pâques jusqu'à la Saint-Bcmi, le passage aurait lieu depuis quatre heures du matin jusqu'à dix heures du soir (1).

Le droit de passage h travers un héritage voisin ne&i pas nécessairement adhérent à un fonds»

Quelquefois il appartient aux voisins, sans propriété, ec par le seul titre de voisins.

C'est ce qui a lieu dans le cas d'un pont rompu, d un chemin public inondé , et autres circonstances de la même nature , qui constituent le passage forcé.

Un testateur peut , par affection , léguer un droit de passage à telle ou telle personne domiciliée dans i(^ voisinage, et ce droit ne se transmet pas aux hénticr» de celle-ci.

La loi 56 , S 4 , /f. lib. 45 , lit. i , le décide ainsi :

(1) De irantiluper œdes aliénât Judicatum fuit ut, hybetno '«^'^' à die tancti Remlgii^ itsque Pasdia trantUut patcret ab horâ t^ iinâ ad nonum uaque $erotmam ; iempore auiem œstivo, pos^ korà tfuartâ ad deeimam.

pu, VOISINAGE. 4^3

Hœres ejus eut servituê L'héritier de celui qui a prœdii , ità conceasa est , stipulé , à son profit , un ut quoad viveret , jus eunr droit de passage , sa yie di kaberet s pacti conventi durant ^ ne peut pas préea:ceptione, thm movebi-^ tendre le droit de se succé-; tur. der à ce passage. Il est

repoussé par les propres termes de la stipulation.

€e passage ne se communique aux gens de la maison, qu'autant que celui qui en jouit réside sur les lieux.

Cette condition est même exigée à l'égard du mari.

Cest la disposition de la loi 6. ff.

Si filia damum suam Si la fille habile la matkabitet^ yiro qu4)que jus son , le droit de passage se tfanseundi prcestabitur. communique au mari.

Ceux qui n'ont ni titre ^ ni possession ^ pour traverser un champ , doitent s'abstenir du passage « lorsque

< la terre est chargée de grains en tuyaux , de raisins

< ou autres fruits mûrs ou voisins de la maturité, « sous peine d'une amende de 6 fr. à lo fr. inclusivo-

< ment. » (Gode rural, art. 47^, n.° g. )

Il en est de même pour ceux qui auraient « fait ou

< laissé passer des bestiaux ^ animaux de traits , de « charge ou de monture sur le terrain d'autrui , semé « ou chargé d'une récolte , en quelque saison que ce « ioit , ou dans un bois taillis appartenant à autrui. ■ /fc«f; n.« 10.

S CCVIII. Pâturages.

l^ pâturage ^%ï susceptible de deux acceptions; par

l'une 9 il'signilib le pâturage matériel , ei toute espèce de sol sur lequel les bestiaux yiemienk chercher leur BOurrriture , tels que terres, okamps, vipies , prés, bois , etc.

Nous traiterons de cette espèce au mot pâtures » ci* dessous.

Par l'autre acception du terme pâturage, on entenH le droit de faire pâturer les bestiaux; et c'est dans ce dernier sens que nous allons le considérer.

Le droit de pâturage présente quatre modifications, savoir :

1 .** Le droit d'un propriétaire de faire pâturer ses bestiaux sur son propre fonds.

2.'* Le droit d'un propriétaire d'enroyer son bétail sur les héritages particuliers de ses voisinSk

3.' Le droit d'un propriétaire d'envoyer son bétail au pâturage commun.

4." Le droit d'une commune d'envoyer son bétail collectivement sur le pâturage d'une eoi&mune tôtsine,

[[ Ces quatre divisions ont déjà été traitées au mot Plareoars.]'}

1 • Du droit d*un propriétaire de mettre son bétail en pâturage sur son propre fonds.

Au premier abord, il semble que ce droit ne doit éprouver ^aucune difficulté , comme étant inhérent à la propriété, et à la faculté d'user de sa propre chose à son gré.

Néannitoins , il y a des cas oix ce droit est assujetti à des restrictions. .Le droit de propriété ne s'étend pas jusqu'à abuser de sa chose au détriment des voisin* e^ del'intérêt général de la commune.

DU TOISINAGE. 4^^

Par exemple , il n'est pas permis au propriétaire d'envoyer son troupeau pâturer dans son champ semé en froment ou autres graine ; toute terre chargée do son fruit , est en^ état de défense contre raccès des bestiaux » sans en excepter ceux du propriétaire.

Cette défende ne se borne pas même aU temps de la récolte » elle s'étend à toutes les plantations qui ne peuvent souffrir y sans danger, l'approche du bétail» telles que les arbres fruitiers ^ les vignes , etc.

C'est la disposition de l'art. 5^6 àe la coutume de Bourbonnais , qui doit être adoptée comme droit général.

« Fruitiers j jardins, vergers et vignes, soit closes ou

• non sont défensables en toutes saisons de Tan , de toutes c bêtes f sur peine, de l'amende et si plusieurs

• particuliers avaient vignes , jardins vergers et frui^ t tiers , sous une même clôture , il n'est loisible à au- « cnn y mettre pâturer son bétail , quand même il les « voudrait faire rierre lui et son pnoPBE. héritage. ■

La coutume A' Auvergne, chap. 28, art. 7, porte la même prohibition.

[[ f^oy. Lois rurales , t. s, p. 70 ]]

2. Du droit du profyriétaire d'envoyer son bétail pâturer sur les héritages voisins*

Cette faculté peut résulter de deux causes différentes ; savoir , du droit général de pâturage acquis sur les terres d'une même commune , après la dépouille.

Cette matière vient d'être traitée ci-dessus , § Parcours.

Ou bien le propriétaire emprunte son droit de p&tu-.

4 1 6 TBAlTi

rage d'un titre particulier, et , dans ce cas » il doit se référer aux clauses de ce titre.

Ce droit est mis au nombre des servitudes lich

tes (i).

Le droit de pâturage sur Théritage d'un voisin,

emporte celui d'avoir , sur cet héritage , une cabane mobile pour la résidence du gardien da troupeau (2).

Nous observerons que le droit de pâturage sur héritage clos ne peut » désormais » s'acquérir par la prescription de trente ans ni même par la possession ceotenaire. {Code civil, art. 691.)

3. Du droit du propriétaire d'envoyer son bétail en pâturage sur les fonds communaux. ( Voyez ce qui a été dit ci-dessus , § Parcours. )

4* Du droit du propriétaire d^ envoyer son bétail pâlurer sur une commune voisine. ( Voyez ce qui a été dit ci-dessus , § Parcours. )

§ CCIX. Pâtures.

On entend tout à la fois par cette expression les productions territoriales qui sont destinées à la nourriture des bestiaux, et le sol qui les produit.

Ce sont les pâtures qui sont l'objet du parcours ci du pâturage, dont il a été parlé aux §§ Parcours ei Pi^turages.

(i) liem sic pouunt seriltutet imponi , ut et bovet per qtmff^*^ œtitur , m ▼icino agro paseantur, L. 3 , /f. lib. 8 , tit. 3.

{%) Tuguriummihihabere licet in tuo, scîlicet , si habaan psscai scrvitut9m , aut pceorls appei(tndi , ut si hyems mgruerit, fmbeam 9*^ ^ Hêipiam. L. 6 » /f. lib. 8 , tit. 3.

Les pâtures ne sont pas soumises h la versatilité des parties intéressées; elles ne peuvent pas être converties en un autre usage qui anéantirait leur destination originaire , à moins qu*il n'y eût , à cet égard , un conscn-^ tement unanime de tous ceux qui ont des droits aux pâturer.

L'opposition d'un seul prévaudrait sur le vœu de tous les autres, (i)

Les pâtures se distinguent de deux espèces , les grasses ou vives et les sèches , autrement dites vaines pâtures»

Le droit de parcours et de pâturage , ne s'applique pas également à l'une et à l'autre espèces.