Du varech considéré comnu plante

La dénomination de varech a passé, par analogie,^ une plante marine, de la famille des algues, el qui croft au fond des eaux ou sur les rochers, bantheid bancs de pierre que la mer arrose continuellement, elà toutes les marées (i).

Le varech est utilement employé à ïenffrait des terres , à la fabrication de la pierre de soude [%) et da verre.

Il y a deux moyens de se procurer une proTÎiioo de

varêch.

L'un est de ramasser les débris de varech ({vii^wA détachés des rochers 9 et que la mer agitée lance et projette sur la gréçe.

Le varech de cette espèce s'appelle varech iMfi* ^^ il appartient au premier occupant : la considération du voisinage n'accorde , en ce cas , aucune préférence,

L'antre procédé est d'aller couper le varech wf^ rocher même où il est attachée

Mais ce droit appartient excluaivement aux habiians

et tenanciers de la commune sur le territoire de laquelle

se trouve le rocher, parce que la coupe du varech est

considérée comme une dépouille du fonds comoiDO> «

(1) Il est coDoa aassi soos le oom de vraùi , vraik , vrcc , goatu^ > mK, etc.

C'est le fucus marltimut , ve«icuIos habens , de Toumifart.

[1 La êottde qui provient du varech est de médiocre qualité, coo'enaot beaiiroup de «el marin et peu de sel atkali: k la diflSSien<'< ^^ la soude d'AIicantc , qui est fortement chargée d*aihùii , atfcp^ "' fiel niariQ.

DU YOISINAGE. S5g

§aDs qu'il soit permis aux habitans d'une autre commune de prétendre à la coocurrence de ciette récolte , h tnoins qu'ils ne possèdent des propriétés sur la commune.

Cette faculté exclusive a été introduite par esprit de justice, et comme une compensation légitime du domr mage que les com^munes riveraines éprouvent du voisi-^ nage de la mer.

1^ varech j tant qu'il est adhérent au rocher ^ prend aussi le nom de sar-vif {i). L'exploitation du sar-^if est soumise à des réglemcns qui en modifient la coupe et l'emploi.

D'abord il doit être coupé au couteau ou à la faucille, à peine de «^»ooo liv. d'amende pour la première fois.

Il est défendu rigoureusement de l'arracher à la main, arec des râteaux ou autres instrumens qui puissent le déraciner. ( Déclaration du 3o mat 1751 , titre a, article 4).

s* Il est défendu d'en faire la coupe de nuit.

5"* La coupe est prohibée pendant une partie de l'année, à raison du préjudice qu'elle pourrait causer au p'ai et au poisson du premier âge.

4" Le varech-vif nQ peut être transporté hors du territoire où il a été recueilli.

5* Il est enjoint à ceux qui braient le varech pour faire de la soude, Aib n'allumée. leurs fourneaux que lorsque le vent vient du côté de terre et porte vers la mer, à peine de ^ooMy.A^ amende ; et si le vent vient à changer quand les fourneaux sont allumés, ils doivent les étein-

(i) Le varteh ou tar-vif tient au rocher par le» raciuet cheTclueSy ou par un large empâtement.. Il y a même den espèces qui «ont assiset su< un pied semblable k celui des mousses.

56o TRAITÉ

dre au bout de deux heures , quand le yeul continue à porter vers la terre.

Cette précaution est fondée sur l'opinion générale du pays , que la fumée du varech est contraire à ta salubrité de Pair et à la végétation.

Néanmoins , parmi ces diverses mesures de police , il y en a deux qui éprouvent quelque contestation de la part des physiciens et naturalistes modernes.

La première est celle qui donne des entraves à la coupe du varech-vif, sur le motif de la conservatioadu frai et du poisson du premier âge.

On prétend qu'il résulte d'un examen approfondi par des académiciens de Paris, que le sar-vif ne recèle aucun frai ni poisson du premier âge.

Pour ce qui concerne les précautions prises contre la combustion du varech, ils assurent que c*est une mesure superflue, attendu qu'il résulte encore d'expériences niullipliées » que la fumée du varech n'a aucune qualité nuisible ni pour la santé, ni pour la végétation. (Voyez le Diction. d'Hist. naturelle de Valmont de Bomàrt, verbo Farcch.

Il est assez difficile de placer au rang des erreurs populaires une opinion partagée par \e% gens les plus éclairés du lieu y et qui , k l'aide d'une habitude journalière', doivent mieux que personne connaître la nature et les propriétés du varech.

Peut-être, dirait-on , qu'en 1681 (époque de l'ordonnance de la Marine) , la physique était encore dans un état d'imperfection , qui pouvait laisser un libre accès à des préjugés.

Mais observez que les mêmes dispositions se reproduisent dans la déclaration du mois de mai i^Si , rédigée sur les mémoires de magistrats expérimenté$,et qui

n^étaieiit pas étrangers à Pétado des êci&nees natw,

t Nous avons été informés ( dit le préambule de i déclaration) que les herbes de mer, connues sotis noms de varech, on vraie, sart, ou gouesmon, q croissent sur les rochers an bord de la mer , conserven. le frai du poisson, qui s'amasse autour de ces herbes; que les poissons quiy éclosent y trouvent un abri et une pâture assurée; "qu'ils s'y fortifient et y séjournent pen^ dont l'éU et une partie de l*autofnne, jusqu'à ce que les eaux ^ devenues froides » les obligent dé se retirer ail fond de la mer.

c II nous a été remis à ce sujet des mémoires exacts. • .

c Ces raisons nous ont déterminés » etc. »

Enfin , le commentaire de Vordonnance de 1681 ayant paru en 1760, c'était assurément l'occasion de proposer des doutes sur Topinion adoptée par cette ordonnance, et par la déclaration de 1731 ; d'autant plus que yalin était par état et par sa résidence, expert en pareille matière (1).

Au contraire » il insiste avec vigueur stir la nécessité de veiller à l'exécution des mesures relatives à la coupe du sar-vif, pour la conservation du frai et du poisson du premier âge.

Au surplus, si l'on admet la Akc\s\on Ab% cuiadémi^ ciens, ce sera une nouvelle preuve que toutes les sciences doivent se prêter un mutuel appui , et que celle du la législation n'est pss dispensée de s'associer à d'autres sciences , ni de s'enrichir des acquisitions de l'expérience.

Mais d'un autre côté , il faut avouer aussi que ces me« sures de police (quand même la base en serait erronée )

f 1) Fàiin était avocat et procureur du roi de Vamirauti et de rhôtel-de-ville de La tMulte. Il e«t mort eu 1765.

présentent le caractère respectable d'une sollicitude paternelle et d'une surveillance éclairée, qui leur laisse au moins , le mérite d'une bonne intention.

§. CCLXIV. Vent.

Ln terre et l'eau ne sont pas les seuls objets que se disputent les voistîts. Uair et le vent sont aussi la matière de leurs altercations, (Voyez Air, §. XX,lom. I", p., 86, et Moulin, ci-dessus, §. CXCV, p. «gS)»

Nous avons vu ci-dessus, au §. f^an, l'attention de h loi romaine à favoriser les travaux de l'agriculture, ea prohibant la construction de 'murs au-devant de faire d'une grange». . *

Sur le même motif de protection pour i'agricaitare , les propriétaires de moulins à vent ont prétendu que, dans une certaine distance , il devait être défendu aux propriétaires voisins de tenir des arbres de haute futau, ni aucune espèce de plantation ou de construction qui pourraient intercepter la circulation du vent nécessaire à l'exploitation du mouiin.

Cette prohibition se trouve effectivement consacrée par plusieurs coutumes , et singulièrement par Tart. oi du tit. i5 de la coutume de BerghesSaint-J^inox, ainsi conçu :

« Quiconque a des bois montans , plantés à civX verges d'un moulin au grain , il est tenu l'ôter en dedans de soixante-une semaines , après qu'il en a été judiciairement requis, ou à défaut de le faire, et n'y ayant pa^ d'opposition faite , le maître du moulin peut arracher lui-même le bois, pour l'estimation qu'en feront des gens h ce connaissant, et en faire son profit; et celui qui en a fait refus encourt l'amende de 3 livres parisiSt

si ce n'était que le même bois n'eût été là avant l'éreciîon du moulin.

L'article 77 de la coutume du franc de Bruge, porte :

•f II n'est pas permis à personne de planter aucuns arbres montans et les maintenir, ni de faire aucunes maisons è ses vergers près d'aucun mouUn à vent , à peine de l'amende de trois livres parisis de chacune maison et de chacun arbre, et néanmoins lesdites matsons et lesdits arbres seront ôtés par ordonnance de justice. »

Cette disposition est plus rigoureuse que celle de la coutume de Berghes - Saint - F inox , sur trois points : 1^ en ce qu'elle contient une prohibition absolue , qui n'a pas besoin d'être réclamée par le propriétaire du moulin;

2'* En ce que cette prohibition s'étend jusque sur les maisons ;

3* En ce qu'elle ne fait pas la distinction des arbres plantés ou des maisons construites avant l'érection du moulin.

De pareilles dispositions pouvaient . être judicieuses dans les temps où elles ont. été introduites , et peur les localités auxquelles elles étaient applicables : la rareté des moulins à vent , la nécessité d'encourager leurs constructions dans un pays couvert de bois , autorisaient ces mesures ; mais aujourd'hui que le nombre de moulins à vent est devenu supérieur aux besoins des consommateurs, cette prohibition ne peut plus se montrer que sous l'apparence d'une violation du droit de propriété.

Cette vérité a été sentie et consacrée par l'édit du i3 août 1776, ainsi conçu :

« PjERHETTONSi à Compter de l'enregistremcut des

554 TBAITi

présentes » aux propriétaires des. héritages voisins des lieux où l'on établira dans la suite de nou?eaux moulins à grain , de planter dans toute l'étendue de leurs dits héritages tels bois montans qu'ils jugeront à propos ; interprétant h cet effet » et dérogeant , en tant que de besoin, à tous usages et coutumes contraires ^etootamment à l'article 3 1 de la rubrique i S de la coulome de Berghes-Saint-Vinox , pour l'ayenir seuleraenL

c 3. N'entendons rien innover au droit des propriétaires des moulins établis avant l'enregistremeot des présentes ; voulons qu'à cet égard ledit article 3) soit exécuté suivant sa forme et teneur.

« Autorisons néanmoins , en tant que de besoin , les propriétaires des moulins établis avant l'enregistreoDeai des présentes , et les propriétaires iles héritages voisins à passer entre eux» titnt pour eux que pour leurs successions , relativement au droit acquis par les dispositions dudit article 3i , aux propriétaires desdiU moulins , tels contrats et conventions qu'il» jugeront convenables. »

S CCLXV. VOTAGEVRS.

Les voyageurs sont sous la sauve-garde des habilans che^ lesquels ils se trouvent ; les plus proches voisint leur doivent secours et assistance.

Il faut comprendre sous le nom de voisins, toai ceux qui , à raison de la localité , sont à portée d'être promp* tement instruits des violences que le voyageur éprouverait, et d'entendre ses cris (i).

Dans la plupart des gouvernemens de l'Italie, les

il) Cùm enimeâratione condltum sit tlatutum , ut exaudientet op^ férM potscnt oppretsu , ilti omnes dîecntar ticikt, cm opprtêti totem exaudirû pûiu^rint, UenûekUu , de Afbhi-. fod.', p. 4^1 •

DV voroiNÀGK. 665

voisins «ont responsables du dommage éprouvé par tes voyageurs, par la présomption que le mal provient du fait même des voisins , ou au moins de leur négligence (i).

Sur les conditions qui constituent le voisinage , sous son rapport avec les voyageurs, je renvoie à ce que j*aî dit Qu Discours préliminaire*

S CCLXVI. Voies de fait.

On entend ici par voie 4^ foit un acte por lequel un particulier exerce de son autorité privée des prétentions et àfi% droits contraires aux prétentions ejt aux droits d^autrui.

Pour caractériser la voie de fait, il n'est pas nécessaîre qu'il y ait eu violence.

Leb voies de fait ont lieu fréquemment entrer propriétaires voisins, sur le prétexte du maintien de leurs droits ; or , c*est une question fort controversée parmi les praticiens, de savoir jusqu'à quel potiit les voies de fait s<^ légitimes ou prohibées. Je dis les praticiens^ car les jurisconsultes ont , sur cette matièrc| , un prin-^ cipe sûr, qui détermine leurs décisions et indique 1» ligne de démarcation entre la voie de fitit légitime et celle qui est illicite.

Ce principe est celui-ci :

La voie de fait est permise à celui qui rcxercc sur le sein de sa propriété , quand mémo cette voie de fait contrarierait les droits d'autrui.

La voie de fait est illicite toutes les fois qu'elle s'exerce

(i) Dtimnum viatoribus datum, esl à vicixis sarcienetum ulpoii fudd itU ipii fuerunt qui dddénni, vel auà cutpà datum stt. Menochluf » ibid.

566 TBAlTi

sur la propriété d'autrui , quand même il y aurait de la part de celui-ci une extension abusive de sa propriété.

Ce principe va s'éclaircir par Texemple tiré de la loi 29 , ad leg. AquiL ff. UL 9 , lit. 2.

a Si j'établis , sans aucun droit , une gouttière sur « voire maison , vous n'êtes pas autorisé à détruire ir celte saillie , et la voie de fait cjue vous exerceriei i< k cet égard , me fournira contre vous une action eo <c dommages et intérêts (1). »»

Pourquoi celle prohibition ? Parce que le prolongement de mon toit, quelque abusif qu'il soitt fait partie de ma propriété, à laquelle il est adhèmst. Rompre ce prolongement , c'est donc violeb ma propriété par une voie de fait (Voyez Avaîicementdetoit,