‹ Traité du voisinage, considéré dans l'ordre judiciaire et administatifChapitre 46 sur 52 · tome I", 8 Xl-ïï » P · texte numérisé non relu

tome I", 8 Xl-ïï » P

Il en serait autrement , si j'ai pratiqué sans aucun

droit un aqueduc à travers votre champ; îcuspouTCi, par voie de fait, briser cet aqueduc, le conobleret le détruire , sans que je sois autorisé à en réclamer le rélablissement provisoire. Pourquoi cela ? Parce que cet aqueduc , étant construit dans le sein de votre proff^^» avec incorporation à votre fonds» et sans aucune awt^" rence au mien , on ne peut vous faire un rcprocbe d'avoir fait sur votre fonds tous les actes de propriétaire ; c'est la distinction que contient la loi ci-dessns citée.

Aliud diccndum C4t per II faut décideraulremeol cujusdomumtrajectuserat à l'égard de celui dont le aquœductus, citrà servi- champ serait traversé,

(1) Sipratectum meum quod tuprà domum tiutm , nuibjtft» bam, reêidiites , posté me, tecum , Hàmnî injuria, agcre, Frc*"^ * seribU,

DU TOISniAGE. 567

tuicm ; jure suo potest sans aucun, droit , par un ewn intercidcre, aqueduc ; il peut le rompre

de son autorité privée.

La loi donne une raison judicieuse de cette dilTéreucc entre l'un et l'autre cas.

Dans le premier, le voisin n^a fait autre chose que prolonger sa propriété au détriment de celle d'aulrui.

Mais, dans le second cas , le voisin agit sur la matière même appartenant h autrui (1).

II y a donc cette distinction importante entre les fabrications adhérentes à la propriété de l'usurpateur et celles qui en sont isolées.

Dans la première hypothèse , la voie de fait n'est pas permise Ùl autorité privée, il faut l'interyention do la justice pour décider la question. C'est le cas duprin cîpe : nemo sibi potest jusdicere, ne occasio sit tumultùs; et si , sans attendre la décision du tribunal, mou voisin rompt et détruit une entreprise de cette espèce , il est tenu de la rétablir provisoirement ; car il y a vio*» lence illicite toutes les fois que l'on se fait justice à boi-méme , dans le cas où il' faut l'attendre du magistrat (O-

C'est d'après ce principe que le droit romain défend de couper , ^autorité privée , les racines des arbres voisins qui s'étendent sur mon fonds , d'abattre les branches qui couvrent mon champ do leur ombrage , ou de scier les poutres et solives qui ont été , sans aucun droit', adossées à mon mur.

Ces empiétations , quoique préjudiciables à ma pro-'

il) Et mérita : interest enim, quod hic in suo paotkxit , iile inatieno

Page 1