SECTION II

Des reconstructions de fosses d'aisances dans tes maisons existantes,

17. Les fosses aotuellettient pratiquées dans des puits , puisards , égoûts anciens , aqueducs 00 carrières abandonnés seront comblés ou reconstruits à la première vidange.

1 8* Lés fosses situées sous le soi des caves qui n'auraient point communication immédiate avec l'air extérieur , seront comblées à la première vidange , si l'on ne peut pas établir cette communication*

1 9. Les fosses actuellement existantes dont l'ouver^ ture d'extraction, dans les deux cas déterminés par l'art. 1 1 , n'aurait pas et ne pourrait avoir les diniensioBs prescrites par le même article , celles dont la vidange ne peut avoir lieu que par des soupiraux ou des tuyaux , seront comblées à la première vidange.

scK Les fosses à comportimens ou étranglemens seront combiées ou reconstruites à }a première vidange , si l'oa ne peut pas faire disparaître les étranglemens ou compartimens, et qu'ils soient reconnus dangereux.

9 1 . Tontes les fosses des maiàons existantes qui seront reconstruites , le seront suivant le mode prescrit par la preniére se^ioB du présent règlement.

NéanmoiDS le tuyau d'évent ne pourra être exigé que Til y a KeQ à reconstruire un des pHirs en élévation audessus de ceux de la fosse , et si ce tuyau peut se placer tntérieorenieitt et extérieurement , sans altérer la décortliott des maisons.