Vaines pâtures

Sous le nom de vaincs pâtures , on comprend tous les résidus des productions de la terre qui ne sont pas susceptibles d'être récoltés utilement , ni ramassés , ni cmbottelés, et qui, par cette raison , sont abandonnés aux bestiaux, sans qu'il en résulte de préjudice pour le propriétaire ; tels que les gra^ids c/iemifis , l'herbe des prés (à la suite de la dernière dépouille), les guércts, chaume et terres en friche, les bois de haute futaie ^ les bois taillis après le 4"^ ou 5* bourgeon , et généralement tout ce qui se ti^ouve de comestibles pour les animaux , sur les héritages qui ne portent ni fruits ni semences.

Cette vaine pâture a toujours été jusqu'à présent , acquise aux bestiaux des habitans de la commune.

Toutes les productions de la terre ne sont pas soumises à la vaine pâture ; il y en a qui , par leur nature ou leur importance sont contraires h l'exercice de cette facullé , par exemple , les bois.

Ils sont défensables durant la saison de la glandée, qui est depuis la SaintrM ichel jusqu'à la Saint -André. Les vignes, vergers et jardins fruitiers, ne tombent jamais en vaine pâture.

[[ Cette distinction entre la vaine pâture et la pâture grasse est fort importante quant au fond du droit , et quant au moyen de l'acquérir.

La possession la plus longue de vaine pâture sur une terre herme ne donne aucun droit, ni de propriété, ni même d'usage. Cette pâture est sans aucune conséquence. Les grasses pâtures sont un objet d'utilité et de commerce; le propriétaire est censé veiller sur un objet de celle espèce ; s'il ne le fait pas , la loi punit sa

Dî! VOISINAGE. 4 ' 9

négligence. Les vaines pâtures au contraire , ne peuvent être (l'aucun avantage au propriétaire ; en les abandonnant il n'est donc pas censé négliger sa propriété. On ne les met pas au nombre des fruits : celui qui en use n'est donc pas censé jouir de l'héritage , ou du moins celte jouissance est, facultatis , non juris , et trlbuitur con-^ vcnwntiœ et permissioni. C'est, dit Dunod , une faculté et non pas un droit (i)

Cela est très-bien développé par Legrand , sur l'article 168 de la coutume de Troyes. « Le présent article , dit-il , doit être entendu des pâtures vives et grasses, et non des pâtures vaines » , et sur l'art. 1 70 , il ajoute : « Lesquelles pâtures vaines n'acquièrent aucun droit de servitude , d'autant que le tacite consentement qui l'a introduit , n'a pas été d'asservir les héritages à cette vaine pâture , mais seulement d'en permettre ou donner la faculté , ce qui ne peut intervertir le droit , étant certain que pour prescrire , il faut avoir possédépro suo; ce que ne peut pas dire celui quia joui en vertu de cette faculté , qui n'attribue aucun droit de servitude , et , d'ailleurs , pour prescrire , on regarde toujours la cause et l'origine. Mais les particuliers , ayant clos et fermé leurs héritages , aucun n'aura plus droit d'y mener son bétail, » ]] ''

A l'égard des objets qui sont so^^mis à là vaine pâture ^ ils sont susceptibles de deux modifications.

Savoir : l'une , pour ce qui concerne l'ouverture et la durée de la raine pâture.

Et l'autre, relative aux animaux auxquels le pâturage est accordé.

(1) Traité des Prescriptions, part. 2 , chap. C;

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5., Epoque de l'ouverture de la vainc pcUurc, pour les objets qui en sont susceptibles.

Bois taillis. La pâture est vive depuis le temps de la coupe jusqu'à la 4* feuille , après quoi la pâture est réputée vaine. Permis aux usngers d'y faire paître leurs bestiaux.

Friches : il n'y a pas d'époque fixe pour celte espèce de pâturage ; en aucuns temps de l'année , ils ne sont défcnsables pour aucune espèce d'animaux.

Guérets ei jachères : la /ja^wre commence à la suite de la dépouille du champ ; en observant , néanmoins , de laisser un délai suffisant aux glaneurs pour ramasser les épis ; ce délai varie suivant les coutumes. Celle d'Elampes n'accorde que vingt-quatre heures; le droit commun est de trois jours.

Prairies. Les prairies et les prés n'ont pas la même acception en matière de pâturages.

On entend ])ar prairies , les prés qui ne sont pas sus^ ceptibles de regain , ou de revivre ( i ) , et qui ne donnent qu'une herbe ; le droit de pâturage est ouvert , à l'égard de ces prairies, soit communes , soit privées, immédiatement après l'enlèvement de l'herbe.

Prks. Les prés portent deux ou nirme trois herbes ; on les appelle prés de revivre , prés de regain , prés gagneaux ou prés à deux herbes.

Naturellement, ces prés ne devraient tomber en vaine pâture, qu'à la coupe de la dernière heibe , mais l'usage n'est pas unilorme sur ce point ; dans quelques endroits , la vaine pâture s'ouvre à la première herbe levée , dans d'autres à la seconde.

(i) Reviviscens herba.

DU VOISINAGE. /i'2\

Il y a des coutumes qui fixent elles-mêmes une époque précise de l'ouverture de la vaine pâture , pour ne pas livrer cette faculté h l'arbitrage des propriétaires.

Orléans, article 147, Auxerre , article 263 , Melun , article 004 , et Dourdan , article 91, la fixent au commencement d'octobre ou h la Saint-Remi.

Avant celte époque, les prairies.sont défensables aux bestiaux.

Ce droit de pâturage est suspendu aux approches de la végétation , vers l'équinoxe du printemps.

Les coutumes s'accordent assez h fixer l'époque de la défense dans le cours du mois de mars (Voyez Freminville , tome 5 , page 460).

Ensorte que dans ces coutumes , à jour précis , il est permis à tous les propriétaires de clore et boucher leurs prés , qu'ils portent regain ou non.