‹ Traité du voisinageChapitre 14 sur 78 · Abandon de» matériaux d'un bâtiment tombe , i · texte numérisé non relu

Abandon de» matériaux d'un bâtiment tombe , i

6. Abandon de culture et fermes , i5 "j. Abandon d'ustensiles et instrumens nuisibles , idem. 8. Abandon de marais desséchés , ibid.

§ II. Abeilles , 17

§ III. Abordage de vaisseaux , 27

§ IV. Abreuvoir , 33

§ V. Absens , 36

§ VI. Accapa-rement , 39

§ VII. Accession , 4^

§ VIII. Accessoire , 44

1. De l'hypothèse d'un voisin de bonne foi, qui a construit ou plante avec ses propres matériaux sur le terrain voisin dont il se croit propriétaire , 44

2. Hypothèse d'un voisin qui ,de bonne foi , a construit sur son propre fonds , mais av€c des matériaux d'autrui , 4^

3. Hypothèse du voisin qui a fait de mauvaise foi des ouvrages , constructions et plantations sur le fonds d'autrui , 5o

4. Hypothèse du voisin qui, de mauvaise foi , a employé dans ses constructions des matériaux d'autrui, 5i

§ IX. Accidens, idem.

§ X. Acôtement , 55

§ XI. Accroissemens , 58

§ XII. Accrues, ibid,

§ XIII. Accusation , Sg

TABLE DBS PARAGRA-PHES ET BE5 ARTICLES. XXXVIj

§ XIV. Acquisition de servitudes , Page 6i

§ XV. Acte de notoriété , ibid.

§ XVI. Actions juridiques , 62

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