L. 1 , § 2 , ff. liv. 59 , der sur les héritages voi
tit. 3. 5tn5> le propriétaire du ma-
rais a le droit d'agir contre lui par l'action aquœpiuviœ urcendœ, pour le contraindre à supprimer son nouvel ^uvre.
L*action aquœ pluviœ arcendœ ne doit être dirigée que contre le propriétaire , et non contre le fermier ni Y usufruitière
Julianus (i) scribit, aquœ pluviœ arcendœ actionGia, non nisi cura domino esse, ff, lib. Sg , tit. 3 , L. 4*
Idcirco si colonus , i- Si donc un fermier avait
gnorante domino ^ opus fait quelque œuvre qui nui- ^
fecerit ^ dominum fundi sît au voisin j, à l'insu du
nihilam,pliùsquàm^aûen- propriétaire, celui-ci n'est
tiam prœstare debere. Co- tenu à autre chose qu'àr
lonum autem, interdicto donner souffrance, c'est-
quod vi aut clànij impen- à-dire laisser détruire l'^tt-
sam quoque restituendi t^re, sauf au i^o/^m à pour-
operis , et damnum , si suivre le fermier person-
quod ex eo datum fuerit, nellement , pour le rem-
prœstare cogendum. ff. hd boursement des frais de la
4 , § 2. destruction de V œuvre et
autres indemnités , s'il y a lieu.
(i) JuLiAMus (Salvius) de Milan vivait dans le II« siècle ; ses profondes connaissances en jurisprudence lui acquirent une grande considération auprès de l'empereur Adrien. Cet empereur le chargea de réunir les divers édits annuels qpii avaient éie publiés par chaque préteur , et d'en former un corps d'ouvrage ; ce travail ( qui fut connu sous le titre d'EDiT PEHPÉTtJEL, edictum per pet uum) ^i^ioMit pendant long-temps d'une grande autorité 5 et peut être considéré comme le précurseur du code de Justinien.
Julianus fut successivement joréteur, consul, gouverneur d'Aquitaine. Il commanda les armées avec succès^
Item si non ego , sed Mais si l'œuvre a été fait
procurator meus taie opus par mon régisseur , ou mon
fecerit , ut aqua pluvia no- fondé de procuration , Tac-
ceat vicino ; adversus me tion pourra se diriger tant
kactenùs erlt actio y quate- contre moi que contre mon
nus adversus colon um. ff, fermier.
Si le dommage que j'éprouve par l'effet du refoule-ment des eaux ne provient pas directement à.Q mon voisin, et s'il prend son principe dans des héritages supérieurs , contre qui dirigerai-je mon action? Sera-ce contre mon voisin immédiat, sauf le recours de celui-ci contre son voisin super leur , et ainsi de suite? Ou bien aurai-je le droit de m'adresser directement au propriétaire qui est la première cause du mal ?
La loi 6 résout la question en ces termes :
Si tertius vicinus opus Si mon voisin en troi-
fecerit , undè decurrens sième ligne a fait un œuvre , aquaperfundum'primi vi- par reflet duquel l'eau de cini mei mîlii noceat : Sa- son fonds , en passant sur binus ait, posse nie, vel l'héritage de mon premier cum\)r[Tao ,velcmn tertio , voisin, parvienne jusqu'à omisso primo, agere; quœ moi , et me porte dommasententia vera est. ff.h. 6 , ge , Sabinus ( i ) décide que g 1. je suis en droit de m'adres-
ser à ce troisième voisin ou à mon voisin immédiat ; et
(i) Sabinus (Cœlius) , habile jurisconsulte , fut consul sous les empereurs Olhon et VitelUus , et admis au conseil de Vespasicn. Il avait composé un commentaire ad edictum œdilium curutium , qui était d'une grande autorité sur les matières de commerce.
Il n'est cependant cité que sept fois dans le Digeste; ce fut lui qui donna le nom à la secte des sabiniens.
cet avis est conforme aux principes.
Si plusieurs voisins souffrent du tlommage par le fait d'un tiers j, ou si un tiers souffre du dommage par le fait de plusieurs personnes, Ulpien (1) règle ainsi le, droit de chacun :
Si ex plurium fiindo de- Si l'eau qui coule du
currens aqtia noceat , vel fonds de plusieurs voisins si plurium fundo noceatur : vient à nuire à un tiers , ou
bien si l'eau qui coule sur des terres d'un particulier vient à endommager plusieurs de ses voisins.
Placuitj eoque jure uti- Au premier cas le tiers
mur ut sive plurium fun- peut agir contre chaque
dus sit , singuli in partent propriétaire d'héritages
eœperiantur et condam- pour être condamné , cha
natio in part&m fîat : ff. cun , pour sa part et por-
