Plantation et ensemencemens

Un propriétaire n'est pas tout-à-fait le maître de varier h son gré ses pla^itations et ensemencemens»

Il ne lui est pas libre de se livrer, sur ce point, à ses fantaisies y ou à ses spéculations, ou au goût des expériences , lorsque les effets de ces tentatives peuvent s'étendre au dehors , et porter du préjudice aux voisins.

Il ne lui seroît donc pas permis d'introduire un genre de production végétale, qui projetterait dans le voisinage des exhalaisons dangereuses et les germes de maladie, soit pour les hommes, soit pour les bestiaux, ni de semer un champ de plantes vénéneuses ^ dont l'approche serait pernicieuse aux bestiaux ( 1 ).

(i) Il'y a certains arbres dont l'approche est funeste , et qui , par

Une lui est pas mCmc permis de convertir son champ en rizière, dans un canton où ce genre de culture ne serait pas en usage.

Le riz, ne croissant que dans une plaine huraide , ou dans une eau stagnante , rend l'air insalubre, multiplie les fièvres de toute espèce , établit un état continuel de maladies dans le voisinage.

L'établissement d'une rizière ne pourrait donc être admis qu'avec l'autorisation des administrations locales, et après les formalités pratiquées pour la formation des étangs. ( Voyez Etangs. ) Ces exemples doivent s'appliquer à toute autre espèce de production végétale, dont les émanations paraîtraient dangereuses au voisinage. (Voyez le § Varecli. )

C'est un délit que de projeter dans l'héritage d'autrui de mauvaises herbes; c'est-à-dire de celles qui sont nuisibles soit aux grains , soitaux fourrages.

Il y a en Suède une loi qui déclare infâme, et condamne h une amende de 5o dalers , monnaie d'argent , celui qui est convaincu d'avoir voulu infecter le champ d'autrui , en y introduisant des plantes parasites , telles que Vavena futua, le polygonum convolvulus , le galion apparine ( ), \q convolvulus arvensis (le lise-

ron ) , et Vorobanche.

En effet , on peut considérer cet acte de malignité comme une espèce d'empoisonnement de la terre , d'au-

leurs émanations, lancent dans le voisinage des principes de maladies. Lucrèce fait mention de ces dangereux effets au 6« livre de Renan naturâ :

Arborions , primum , certis gravis umbra tribut? est Usquè adeo capitis faciant ut sa;pe dolores Si quis cas siibtcr jacuit prostratus in herbis ; Floris odore honiinem tetro consueta necare.

( Voyez Odeur. )

tant plus coupable qu'il devient un crime d'ordre public.

Ce cas ne se trouvant pas nominativement exprimé par le nouveau Code des délits et des peines , il faut le ranger dans la classe qui l'avoisine , et l'article qui me paraît le plus analogue est l'article 444 •

« Quiconque aura dévasté des récoltes sur pied , ou « des plants venus naturellement ou faits de main « d'homme , sera puni d'un emprisonnement de deux « ans au moins, et de cinq au plus. Les coupables pour- « ront , de plus , être mis , par l'arrêt ou le jugement , « sous la surveillance de la haute police pendant cinq « ans au moins , et dix ans au plus » . ( Voyez Délit. )

*i. Mode de culture.

En général , le cultivateur est libre d'user des moyens qui lui paraissent les plus efficaces pour le succès de sa récolte , de labourer son champ comme bon lui semble , et de donner à ses sillons telle profondeur et telle direction qu'il juge à propos , quand même il en résulterait quelque préjudice pour les propriétés voisines.

Le jurisconsulte Alplienus (i) propose l'espèce suivante dans la loiil\, au Digest. Liv. Sg, tit. 3.

Vicinus , loct superioris Le voisin y propriétaire pratwn ità arabat , ut per de l'héritage supérieur, lasulcos , itemque porcas , bourait tellement son

(i) Alphenus ( FarM5 ), natif de Crémone, fut admis au conseil de César Auguste, et obtint le consulat. Ce fut lui qui eut le premier l'idée de réunir en corps de droit les décisions des anciens jurisconsultes ; il ébaucha ce projet dans un ouvrage composé de 24 livres; lorsque le même dessein eut été exécuté sous l'autorité de Justinien, on lui rendit la justice de transporter dans le Digeste un grand nombre de ses décisions.

aqua ad infertorem veni- champ , que l'eau pluviale ret, s'écoulait sur le terrain du

Quœsitum estj an per i;o 15m inférieur par les silarbitrmn aquœpluvlœ ar- Ions et les rigoles qu'il afcendœpossit co^l, ut in al- feciait de creuser profonteram partent araret, ne dément; on a demandé si sulci in ejus agruni specta- le voisin inférieur avait une rent ? action contre lui pour le

contraindre à labourer dans

un autre sens , et à donner

à ses sillons une autre di-

lion ?

Responditnonposseeum II faut répondre qu'un

facere quomlnus agrum vi- voisin ne peut empêcher

cmus , quemadmodiimvel- l'autre de cultiver son

let, araret, champ à sa guise.

Si cependant ce voisin affectait de creuser de profonds sillons , sans aucun intérêt , et dans la seule intention de faire dégorger les eaux sur le fonds inférieur , alors il y aurait lieu ^Wciionaquœpluviœ arcendœ (1).

[[ Une ordonnance de police du i3 décembre 1697, rendue pour Paris, défend aux laboureurs de se servir de matières fécales pour fumer leurs terres à labour, avant qu'elles soient reposées et consommées , sous peine de 3oo francs d'amende et de confiscation des choses servant à leur transport.

Un arrêt de l'ancien Conseil-d'État , rendu le 26 mai 1786 , prohibe l'emploi , pour la préparation des grains destinés à la semence, d'aucune recette où il entre de l'arsenic , de l'orpiment , du cobalt , du vert-de-gris , ou

(1) Sed si quis sulcos transversos aquarios fucerct , per quos , in ejusagrum aqua deflueret , hosce (ut) operlrci , (per) arbitrumaquce pluvl^ arcendœ. posse cogère, Ibid. ( Voyez Passage, Fossés.)

louto autre substance capable de nuire à la santé, à peine de 3oo francs d'amende; mais l'ordonnance comme cet arrêt sont tombés en désuétude , la police ne tient pas la main à leur exécution. {Faudoré^ Droit rural français j t. i , pag. 28).]]