CHAPITRE XIV
LE PAPIER -MONNAIRE
1. D'où provient la valeur du papier-monnaie, et à quelles conditions elle se maintient. — 2. Effets produits par l'émission du papier-monnaie. — 5. Avantage de la monnaie-papier sur celle de métal. — 4. Condition nécessaire pour que ces avantages se réalisent. —5. Inconvénients du monopole de l'émission du papier-monnaie. — 6. Autres inconvénients atlribués au papier-monnaie, aggravation des disettes, facilité de sa falsification. — 7. La circulation du papier-monnais n'a besoin d'être assurée par aucune garantie matérielle, — 8. Notions historiques sur le papier-monnaie dans divers pays.
1. — Nous avons montré, dans le chapitre x7, que la monnale doit sa valeur à deux causes, bien distinctes et entièrement indépendantes l’une de l’autre : la valeur de la matière dont elle est faite, les frais de monnayage, n’y ajoutant que peu de chose, et le service qu’elle rend en facilitant les échanges.
Comme on le voit, cette dernière cause ne dépend en rien de la première, recherchée seulement à titre de garantie contre la dépréciation ou les fluctuations d’un instrument, qui emprunte sa valeur tout entière à des circonstances extérieures,.
Il eonvient donc d'examiner si cette première condition est indispensable à la stabilité de la valeur des monnaies, ou si Von peut obtenir cet avantage à d’autres conditions moins onéreuses,
Pour cela, il suffit de se rappeler la loi économique, énoncée au chapitre 1x, d'après laquelle la valeur de toute chose, la monnaie y comprise, est déterminée par le rapport de l’offre à la demande qui s’en fait, et tend à s’égaler à ses frais de
production, si la concurrence est libre, mais peut s’élever au dessus de ces frais, si cette production fait l’objet d’un monopole qui la restreint.
La stabilité de cette valeur peut donc être obtenue, même mieux que par la monnaie métallique, toujours dépendante des variations de prix du lingot, à cette condition : que l'offre soit toujours proportionnée à la demande. Alors, à la vérité, la valeur intrinsèque du papier-monnaie descendra au niveau, très bas, de son prix originaire, ce qui n'offre d’inconvénient qu’en ce que ce prix est nécessairement variable, mais une valeur à la fois stable et élevée peut lui être donnée par le monopole ou la restriction de l’offre, qui rend le prix de cette marchandise indépendant de ses frais de production, et permet de l’élever à volonté, la demande étant supposée constante.
Ce double résultat, les gouvernements l’ont obtenu, en se
réservant, dans chaque pays, le monopole absolu de l’émission du papier-monnaie et en donnant à ce dernier un cours forcé ; c’est à dire en autorisant les débiteurs à se libérer envers leurs créanciers, en cette monnaie, au taux fixé par l'Etat.
Le papier monnaie n’est donc autre chose qu'un certain nombre de carrés de papier, sur lesquels le gouvernement, qui les émet exclusivement, inscrit l’indication d’une certaine valeur, et qu’il oblige tous les créanciers de son pays à admettre en paiement de ce qui leur est dû. Le cours forcé n’empêche nullement la valeur du papier-monnaie de subir la loi du rapport de l'offre à la demande, c’est à dire que cette valeur s’élève quand il devient rare, et s’abaisse lorsqu'il surabonde,
2. — L'émission du papier-monnaie à toujours eu lieu, jusqu'ici, à des époques de crise où la rareté du numéraire métallique élevait le prix du prêt des capitaux et entravait l’échange ; aussi son apparition, qui facilitait la reprise de la circulation, était-elle bien accueillie, tant que le supplément ajouté à la monnaie de métal, ne dépassait pas le besoin qu’en éprouvait le public. Mais aussitôt cette limite enfreinte, il s’ensuivait une baisse simultanée de la valeur des deux instruments de léchange; seulement, comme les pièces d’or et d'argent valaient toujours le lingot du métal dont elles étaient faites, tandis que le papier-monnaie n’était pas admis à l'étranger, il en résultait que
les premières étaient fondues ou exportées jusqu’à ce que l'excès en eût disparu. Cet état de choses se reproduisait à chaque nouvelle émission de papier-monnaie, au point de chasser toute la monnaie métallique du pays.
Si toute nouvelle offre du papier-monnaie cesse à partir de ce moment, sa valeur demeure alors invariable et égale à celle de l’étalon métallique. La stabilité de cette valeur peut même être plus grande que celle de ce dernier, puisqu’elle ne subit pas les variations de prix du lingot,.
3, — Lorsque la substitution du papier au métal s’est complétement opérée dans la circulation, le pays se trouve en possession de plusieurs autres avantages encore, dus à la supériorité dela première de ces matières sur la seconde, comme substance de la monnaie. Ces avantages sont: 10 que le papier épargne au pays l'emploi, non productif, d’une valeur égale à la différence entre les frais de production de la monnaie de métal et ceux de la monnaie de papier, ces derniers étant presque nuls. Cette valeur peut être immédiatement convertie, par l’échange, en un capital, qui augmente la puissance productive de la nation, On a vu, dans le chapitre précédent, que le billet de banque rend un service du même genre; cependant, l’importance de ce dernier est moindre, car cet instrument de crédit exige pour sa circulation un capital de garantie en métaux précieux, dont la valeur doit être déduite de l’économie réalisée, puis les coupures de ces billets étant généralement plus fortes que celles du papier-monnaie, il doit rester dans le pays une plus grande quantité de numéraire en métal comme appoint ; 20 que le papier se transporte, se manie et se compte plus facilement que le métal, surtout quand il est en grandes coupures.
4, — Toutefois, les deux avantages principaux que nous venons de mentionner, la stabilité de la valeur et l’économie, ne peuvent se réaliser qu'à une condition, qui n’a jamais existé jusqu'ici, c’est que, d’une part, la fabrication et l’émission du papier-mounaie ne puissent jamais faire l’objet d’un monopole, et, d'un autre côté, que le public demeure toujours libre de refuser le service de cet agent de la circulation et de lui en substituer un autre, ce qui veut dire, en somme, que ces avanlages ne peuvent être garantis que par la concurrence la plus illimitée.
5. — Or, comme un tel état de choses n’a jamais existé qu’en théorie, que le monopole de l’émission et le cours forcé, ou la contrainte exercée sur la demande ont été jusqu'ici les seules règles suivies en cette matière, il importe de connaître quels sont les inconvénients inhérents, non au papier monnaie lui-même, mais aux abus auxquels le monopole et le cours forcé ont donné lieu.
En ce qui concerne l’économie réalisée par l’émission du papier-monnaie, de même qu’une banque privilégiée profite seule de l'avantage résultant de la substitution partielle de ses billets à la monnaie métallique (voir le chapitre précédent), de même le gouvernement qui s’arroge le monopole du papiermonnaie, peut se réserver tout le bénéfice provenant des moindres frais de production du nouvel instrument des échanges. Il suffit, pour cela, qu’il en décrète le cours forcé et qu'il en limite l’émission au strict nécessaire.
Dans ce cas, le papier-monnaie conserve au moins la stabilité de valeur que nous lui avons reconnue plus haut, à la condition, toutefois, que le gouvernement sache toujours en proportionner la quantité émise aux fluctuations de la demande. C’est ce qui est fort douteux, aussi, l'expérience l’atteste, ce qui résiste le moins à la funeste action du monopole et du cours forcé, c’est cette stabilité, En effet, aux époques de crise politique, où les ressources ordinaires de l’impôt et de l'emprunt ayant été épuisées, les gouvernements continuent d’avoir d'énormes dépenses à faire, l’émission de nouvelles quantités de papier-monnaie est le moyen le plus simple et le plus expéditif d'y pourvoir.
La dépréciation de ce papier est la conséquence immédiate d’une telle mesure, qui cause ainsi un grand dommage à tous les créanciers et les détenteurs de monnaie, et jette aussi la perturbation dans tous les marchés à terme, dont l’importance dépasse de beaucoup celle des transactions au comptant. Mais si les intérêts de la nation se trouvent profondément lésés à chaque émission nouvelle, le gouvernement compense facilement la perte qu'il subit par suite de la diminution du produit des impôts et par l’enchérissement des services dont il a besoin, qui sont les conséquences de cette baisse, Cette compensation s'exerce au moyen des profits considérables qu’il retire de l'émission du papier-monnaie, aussi longtemps que le prix en
dépasse les frais de production, qui sont presque nuls. Aucune autre limite que zéro ne peut être assignée à la dépréciation de cette monnaie, dépourvue de valeur intrinsèque, et cette limite a été atteinte lors de la guerre de l'indépendance des Etats- Unis, et par les assignats de la république française, en 1796, ainsi qu’on le verra plus loin.
6. — Voici d’autres inconvénients que l’on attribue au papier-monnaie :
Si une nation, dit-on, qui fait usage du papier-monnaie éprouve une disette, ou s’il lui survient tout autre événement qui oblige à une exportation considérable et immédiate de valeurs facilement réalisables, elle ne pourra satisfaire ce besoin sans perdre un temps précieux, et sans s'imposer de grands sacrifices. Si cette nation avait conservé sa monnaie métallique, elle aurait pu l'exporter, en la remplaçant momentanément par des titres de crédit, jusqu’à ce que des exportations de marchandises, effectuées sans perte, eussent fait rentrer des métaux précieux dans le pays.
Ce même inconvénient peut être attribué, quoique à un moindre degré, à tous.les titres de crédit qui tendent à diminuer l'emploi de la monnaie métallique, mais il est à remar-. quer qu’à peine le besoin de métaux précieuxse fait-il sentir, en pareil cas, qu’aussitôt la demande qu’il provoque amène une hausse de la valeur de ces métaux, dont l’effet immédiat est d’en amener l'importation en quantité suffisante, pour rétablir l'équilibre rompu. La différence entre la cherté des grains, résultant d’une disette, dans deux pays, dont l’un se servirait de monnaie métallique, tandis que l’autre ferait usage de papier-monnaie, ne pourrait donc jamais être bien grande, et aujourd’hui que de tels fléaux deviennent rares, cette différence serait amplement compensée par les services qu’une bonne monnaie de papier rendrait entre temps.
La facilité avec laquelle le papier-monnaie se falsifie, la défiance et le discrédit qui en résultent, sont souvent considérés comme des inconvénients inhérents à ce papier; mais ils appartiennent aussi aux billets de banque et aux autres titres de crédit; la monnaie métallique elle-même n’en est pas exempte. Si la fabrication du papier-monnaie était dans le domaine de l’industrie libre, elle aurait, probablement déjà trouvé le moyen de remédier à ces inconvénients qui, en tous
cas, se résumeraient en une légère hausse des frais de production de cette denrée.
7. — À l’époque où eurent lieu les premières émissions de papier-monnaie, la science économique n’était ni assez avancée, ni suffisamment répandue, pour que l’on osât compter que la valeur de cet instrument se maintiendrait, par le seul fait du besoin d'échanger, qu’éprouverait le public, et de l’impossibilité d’y pourvoir par d’autres moyens. Aussi, indépendamment du cours forcé, les gouvernements eurent-ils recours à divers procédés pour en assurer la circulation volontaire, tels que la faculté de se servir du papier-monnaie pour l’acquisition de domaines nationaux, donnée aux Etats-Unis d'Amérique et en France, ces domaines servant ainsi de garantie hypothécaire de la valeur du papier-monnaie. L'expérience a démontré que cette garantie n’a pas enrayé, d’une manière sensible, la dépréciation de cette monnaie, causée par sa surabondance. D’ailleurs dans les deux pays, cet excès fut bientôt tel que la valeur des émissions successives dépassa de beaucoup celle de la partie du gage, demeurée disponible. À quoi eût servi d’ailleurs, de placer, en acquisition de domaines nationaux, une somme dont la dépense immédiate était impérieusement exigée pour la satisfaction des besoins du moment? Le boulanger, par exemple eût-il consenti à donner du pain en échange d’une part indivise dans la propriété d’une forêt ou d’un monastère? Une garantie immobilière donnée à la valeur du papier-monnaie était donc inutile.
En Angleterreeten Autriche, le papier-monnaie ne fut jamais émis directement, mais son existence de fait, résulta de ce que les banques de ces pays, après avoir prêté leur capital de garantie au gouvernement, furent autorisées à ne pas rembourser leurs billets au porteur, qui eurent cours forcé. L’espoir plus ou moins fondé de voir ces banques reprendre le paiement de leurs billets en monnaie métallique, n’empêcha nullement leur valeur de s’abaisser, dès qu’ils eurent été émis en excès. En effet, cet espoir ne se réalisa en Angleterre, qu’àprès vingt-cinq ans d'attente; période trop longue pour qu’elle pût servir à fonder le crédit.
La garantie d’une banque publique, pour le maintien de la valeur du papier-monnaie, était donc aussi inutile et aussi illusoire que celle d’une hypothèque, sur des domaines nationaux.
8. — L’histoire, confirmant pleinement les notions théoriques que nous venons d’énoncer ci-dessus, nous croyons utile d’en relater les principaux faits, qui se rattachent à l’émission du papier-monnaie :
Les bons territoriaux des Etats-Unis furent émis à l’époque de la guerre de l'indépendance ; les émissions successives dépassèrent bientôt de beaucoup les besoins de la circulation, aussi la dépréciation fut-elle si rapide et si grande, que le public, malgré son patriotisme, finit par refuser absolument de se servir d’un tel moyen, auquel il fallut substituer, avec bien des frais et au prix de bien des ruines, de la monnaie métallique.
En France, les assignats furent créés le 1 avril 1790; la première émission ne fut que de quatre cent millions de livres; comme elle ne faisait guère que combler le déficit existant alors dans la monnaie métallique, il ne s’ensuivit d’abord aucune dépréciation ; au contraire, on remarqua un surcroît d'activité dans les affaires qui se trouvaient facilitées par la plus grande abondance de l’agent de la circulation. Ce ne fut qu'après que de nouvelles émissions eurent chassé la totalité de la monnaie métallique du domaine de la France, qu’une dépréciation sensible se manifesta; encore fut-elle lente, car l’exportation des métaux précieux avait activé le commerce avec l'étranger, et d’autres circonstances encore vinrent accroître cette activité ; telles furent un traité de commerce avantageux conclu avec Angleterre, l’abolition des douanes intérieures dans toutes la France, ainsi que celle des entraves à la liberté de l’industrie, connue sous les noms de jurandes, de maîtrises, de corporations, et d’autres priviléges. On observa encore un fait qui s’est reproduit récemment dans les. Etats fédérés du nord de PAmérique, c’est que la dépréciation du papier-monnaie produisait une espèce d’excitation fiévreuse à des dépenses de toute nature, même à celles d’un luxe extravagant. Cette excitation, en effet, résultait de la crainte de voir se déprécier le papiermonnaie si on le gardait longtemps, sans en faire usage; on préférait alors naturellement des jouissances qui en d’autres temps eussent été regardées comme immodérées, à la perte sèche résultant de la moins-value du papier-monnaie. Mais bientôt la gêne financière du gouvernement, la terrible crise politique de cette époque, le manque absolu de crédit public,
le refus par une partie de la nation de payer les impôts, toutes ces circonstances contraignirent le gouvernement à multiplier les émissions d’assignats, bien loin au delà des besoins; leur valeur nominale atteignait, en 1792, 2,700 millions; en 1793, 5 milliards et en 1796, 45,500 millions.
Il est bien vrai qu’une partie de cette somme fut retirée de la circulation, soit directement, soit par la vente des domaines nationaux, mais cette quantité était relativement faible,et l’on peut admettre qu’elle fut au moins compensée par les faux assignats importés du dehors ou fabriqués au dedans. Enfin, au mois d'août 1796, la valeur nominale des assignats ayant atteint le chiffre énorme, que nous avons cité plus haut, le taux réel de ce papier tomba à zéro, et le gouvernement, qui avait fixé un maximum arbitraire à la valeur de la plupart des marchandises, en décrétant la peine de mort contre ceux qui auraient cherché à s’y soustraire, fut forcé de renoncer lui-même à s’en servir. Il en résulta de terribles désastres, dans lesquels des fortunes succombèrent et qui anéantirent un grand nombre d'industries, forcées de vendre leurs produits au dessous du prix originaire.
Ceux-là seuls qui eurent l’audace d'acquérir les domaines nationaux avec les assignats avilis, réalisèrent plus tard de grands bénéfices, mais la masse de la nation en fut appauvrie dans une mesure bien plus considérable,
En 1797, le gouvernement britannique, après avoir depuis longtemps emprunté tout le capital de la banque d’Angleterre, ne consentit à renouveler le privilége de cette banque qu’à la condition qu’elle lui prêterait un nouveau capital en billets.
Cet établissement ayant dû accepter cette condition, fit une nouvelle émission de billets au porteur, qui furent prêtés au gouvernement et dépensés par lui. Alors le nombre de ces billets, dépassa les besoins de la circulation, et les détenteurs se présentèrent en foule à la banque pour en obtenir le remboursement en monuaie d’or, qu’elle n’avait plus, Sa faillite était imminente.
Elle s’adressa au gouvernement pour obtenir la restitution de son capital, mais comme celui-ci était entièrement dépensé, le gouvernement ne trouva d’autre moyen de sauver la banque, que de l’autoriser à suspendre le paiement de ses billets.
Dès lors ils devinrent du papier-monnaie et subirent une dépréciation en rapport avec leur surabondance.
De nouvelles exigences du gouvernement anglais, auxquelles la banque dut céder, augmentèrent encore le nombre des billets, et leur dépréciation, qui causait un grand dommage au crédit et ruinait les créanciers, lesquels, ayant prêté de l’or, étaient remboursés en papier déprécié.
Le gouvernement néanmoins resta sourd à toutes les réclamations, et le parlement déclara même, par une loi devenue célèbre, que les billets de la banque d'Angleterre n’avaient pas baissé de valeur et continueraient d’être l’équivalent exact de la quantité d’or qu’ils représentaient, tandis qu’il était connu de tout le monde qu’il fallait trois billets d’une livre sterling pour acheter ce que l’on obtenait en échange de deux livres sterling en or.
Par suite des efforts du gouvernement et des sacrifices que s’imposa la nation anglaise, la dépréciation s'arrêta à ce point; cependant le gouvernement, malgré sa déclaration, fut obligé d'augmenter le salaire des fonctionnaires et des armées de terre et de mer dans la proportion de la prétendue augmentation du prix de toutes choses, et lorsqu'il contracta de nouveaux emprunts, il reconnut avoir reçu des livres sterling d’une . valeur égale à celles de métal, tandis qu’en réalité il n’en recevait que les deux tiers, par suite de la dépréciation du papier.
Après quelques années, toutes les transactions se réglèrent sur le même pied, la livre sterling ne valant plus que les 2/3 de son ancien taux.
Le loyer des propriétés immobilières haussa nominalement de moitié. Mais en 1821, le gouvernement se vit en état de faire honneur à ses engagements antérieurs et, ne voulant pas avouer son fameux mensonge, il força la banque à reprendre : ses paiements en or et au pair. De là résulta le retrait des billets qui existaient en trop dans la circulation, et le restant recouvra sa valeur primitive.
Ce nouvel état de choses produisit des perturbations en sens inverse de celles qui avaient été le résultat de la baisse de vaieur des billets de banque.
Le gouvernement se reconnut débiteur d’une somme moitie plus forte que celle qu’il avait reçue, au moins dans une partie
de ses emprunts, et paya les intérêts en conséquence; les trai-. tements des fonctionnaires demeurèrent ce qu’ils étaient pendant la dépréciation; enfin, la valeur des baux et des intérêts d'engagements antérieurs, haussa dans le rapport de deux à trois, ce qui eût amené la ruine d’un grand nombre de fermiers et de débiteurs, si les propriétaires et les créanciers n’avaient consenti à des transactions exigées par l’équité.
Telles sont les terribles perturbations produites dans la s0ciété par l’adoption du papier-monnaie, Une inévitable fatalité pousse les gouvernements qui en font usage, vers l’abus; car le papier-monnaie est toujours créé dans des moments de crise, où les ressources ordinaires sont insuffisantes, et un premier excès dans l’émission du papier, rendu nécessaire par des dépenses excessives, amène la dépréciation qui entraîne une diminution correspondante du produit des impôts; cela oblige le gouvernement à de nouvelles émissions pour augmenter ses ressources en compeusant le déficit des recettes, et ainei de suite, jusqu’à ce que la valeur du papier-monnaie soit tombée à zéro, ce qui correspond à la banqueroute universelle.
Les dures et éclatantes lecons de l’expérience n’ont, pas plus que les enseignements de la théorie, préservé les gouvernements modernes, de la funeste manie du papier-monnaie qui est encore aujourd’hui en usage en Russie, en Suède, dans plusieurs Etats de l'Allemagne et surtout en Autriche, où les billets de banque de Vienne ont cours forcé et sont fortement dépréciés ; dans les républiques de l'Amérique espagnole, etc.
Enfin, les deux fractions des Etats-Unis de l'Amérique du nord nous ont offert récemment le triste spectacle de toutes les calamités qu’engendre l’abus des émissions de papiermonnaie,
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