chapitre premier

Les réglements monétaires, la ban, ne et le change.

^vir™Lu ef -

rements et compensation : clearing houses.

le i;mpl"bTe de Z"ZT TliiT' <=-®ier et

oaisse„.e„,s et des r:co:t;;:Vm ^

chèques tire's par eux. ^ ^ montant des

c est un caissier collectif • il l.,:

des clients qui sont respectivement Uk 1 d’avoir

uns des autres. Eu ce ms u „ 'es

eulre eux sans aucun Ténl cl r , ^'«'emeuts

simple jeu d’écritures, cons^stam à r "“"'éraire, par un

crédit de l’un au crédit de l'autre • cetlermr^r*'^ ““'"'"e “lu Virement. ‘ opération s appelle un

les uns sur les autres et ne soldp remettent à encaisser

rence. Cette pratiaue alnnr ' que la dillé-

tinées à faciliter la compensaHoT^^^^-^

d’abord en Angleterre et a^ux Ktatr développées

ring houses. ^ Ltats-Un.s, sous le nom de clea-

vi/l'e! d" tore'r„Xu7 'rfâtl lï'r Tué"* T' f ”«■"»

d.a.re d'un agent ou d’u2 correspoudam '

CHAP. I. LES RÈGLEMENTS MONETAIRES

Ce qui caractérise le clearing house, ou chambre de compensation, ce n’est pas seulement l’existence d’un local commun, où des commis des différentes banques se réunissent pour régler les comptes de leurs maisons, mais la procédure suivie pour réaliser cette opération.

Chaque commis ne se borne pas à profiler de la présence de ses collègues pour procéder avec chacun d'eux successivement à la compensation des effets qu’ils ont entre les mains ; il fait le total des dettes et des créances que sa maison se trouve avoir vis-à-vis de {'ensemble des autres ; et, s'il est débiteur, il verse simplement le solde global à cette personne morale qu’est la chambre de compensation. Celle-ci, faisant une masse du total des soldes débiteurs reçus, les commis qui ont, au contraire, un reliquat à encaisser, viennent prendre chacun leur part. Le maniement des espèces se trouve ainsi réduit quotidiennement au strict minimum entre les établissements intéressés. C’est ainsi que le clearing house de Londres, peut régler annuellement des sommes montant à près de 15 milliards de livres sterling, avec un déplacement de numéraire d’une trentaine de millions sterling seulement.

Les chambres de compensation en France, les Abrechnungsstellen en Allemagne, ont un rôle infiniment plus modeste. Cela s’explique en partie par le fait que l’usage des dépôts en banque est beaucoup moins répandu dans ces pays que dans les pays anglo-saxons, mais aussi par le rôle qu’y jouent les grandes banques centrales d’émission : la Banque de France et la Heichsbank. Chacune d’elles est, dans son pays, le banquier des banquiers : ceux-ci, ayant leur compte à la Banque d’émission, procèdent en grande partie aux compensations entre eux par l’emploi des mandats de virement que délivrent ces établissements; elles chambres de compensation ({) elles-mêmes recourent à ce procédé pour régler leurs comptes avec les banquiers adhérents (2).

(1) VAbrechnungsstelle de Berlin est. d'ailleurs, un service de la Reichsbank.

(2) La Chambre de compensation de Paris n’a réglé que 34 milliards

en 1911, alors que le clearing house de Londres a réglé exactement 369 milliards de francs dans la même année. Mais il convient de tenir compte des 270 milliards de virements opérés par la Banque de France, lesquels comprennent, U est vrai, la liquidation de presque '

toutes les opérations de la bourse de Paris.

PART. II. CIRCIlat10.>

ainsi leurs enga4mentT compensent

de .nillier, d'autres maisons ou s^î -f eomples tance qu'a aujourd'hui le mécanisme dé'l"”'’ *

vremeut dans le règlement des éTangel «‘<'“

§ 2. - Règlements à l'intérieur d'un même pars

tanqne et de l'administration dea postes °

— \1f‘/ ~ liecomrements r v ^

n^le des succursales de la batume H'i T * perte.

■cuhers, et principalement les côZll ~ P«e-

fréquemmenl recours aux hanouiVrT 1 ““ '"duslriels ont

•me somme d'une ville à une autre ;o'“t “', ‘^*>“sfdrer

parvenir, soit qu'ils aient à la recoûvier T ' a

des chèques pour les paiemenls i fa' ' J'® fournil

«venir le montant deV,r"îe" it ^ <''* fai«

ou tout au moins de ses correfnoùd-mf T“‘ '

ceder aux règlements dont il as^^ume I P““'' P™'

f"; tout d'abord, dans la mcsur^Z ''"®P““*‘‘>>ditè, recoua des virements par l’intermédiaire d™™-'"®''*"’"® P°ss'Wés,

grande banque de la capitale. a'ogo social, ou d’une

fert d'une somme”d’une*pUce*s*îir ut" edectivement le Iransmode et économique, dats les tlvs ““îr ““"•-

centrale d’émission avant de« une banque

Ponr W règlements eutrlti;"!!^^^^^ ilul

des Villes où elle possède dp<5 èf ki- ®^^‘ù-dire entre

(sidge social, succtrsaL ou ageuctSr”'"

ou au public des billets à ordre uav pMe *>“m|oe3

des autres, moyennant une ^ P'"' ' <l«ehonque

Pour les clients de la Hanuue j'*p " ‘“'"'ms st/îa:e(()

compte-courant, les virements dtnt’'”" P°*»*dent un

gmtmts. C’est que, eutresuccursales oÛtgercL'terBatque!

mission de O^fr^ 25 perçoit, pour ses billets à ordre

--Ve'djir =clr 'de:r£Ï^^^^^^ -

CHIP. I. LES HÉClEllEBIS MONÉTAIHES 225

le problème du transport etreclif du numéraire ne se poseuas- 1 énorme encaisse de l'établissement d'émission es? dS entre le siege social, les succursales et les agences, et entretenue à uu niveau toujours très supérieur aux besoins des Jè-’

g emenU. SI bien que le transfert d'une somme quelconque

r I ordre d un client de la Banque, entre deux places ban- «ables, n exige jamais un transport immédiat de nuraé-

d’ocf’i"’?'fT ““ P"® dehors du rayon

d action de la banque démission, autrement dit entre plagies

non bancables ; en ce cas, les envois se font généralement

d une façon un peu plus onéreuse, par la poste et les rTc on

vrements des traites sont faits par les soins des agcLes d?s

établissements de crédit on des banquiers locaux, qui doivt?

avoir des correspondants dans tous les cantons : en Fran«

cesont souvent des huissiers qui remplissent cette fonction’

Ceux-ci rapportent eux-mêmes les sommes encais.sées s’ils en

ont occasion, ou les renvoient, sous forme de billets de

banque, parla poste. Les frais varient, en ce cas blanconn

selon le moyen de faire rentrer le, sommes encaissées b Dln?

on moins grande diflicnité de trouver un corresponlm 'Lob

vable, etc. ; e , conséquemment, la commission prise par les

banquier, varie aussi selon les localités. Elle est îndinuéa

dans un tableau appelé perles. ^

de l'adminislrationdes voslev .v

dais el des recouvremenls ILT

.AA é ^^^uviemenis ^ysleme des comples-coura'nt^

chèques et virements postaux. —En matière de règlements’

olrs Jut lui so ^ transporter t;

sommes qui lui sont remises sous la forme de billets de banque Llle se charge de les transférer elle-même en déli^ vrant des mandats ou des bons de poste nfln« h j

pays, elle se charge aussi d’opérer des recou vremenTfabon!

ements de jomnaux, quittances de loyers, etc).

(Autriche, depuis 1887- Hongrie de put, 1889; Suisse, depuis 1905; Allemagne, ’depT ’gOT brance depuis lalmdn 28jnillet 1919, on cf servie ‘Lt vrm’ deinent perfectionné grâce à l’instilnlion de comZ Jot j.Us * ebegnes el de virements. L’administration deslostes ouvré des comptes-eonranls en vue des règlements poslnx les 7 tulaires des comptes-courants peuvent opérer^eurs eécaisse ments en priant leurs débiteurs de faire un versement à leur

Nogaro

part. 11. — CIRCULATION

lir

compte ; et ils peuvent effectuer leurs paiements en envoyant des chèques postaux à leurs créanciers. Ceux-ci. il est vrai n’en peuvent pas toucher le montant immédiatement: car, comme le chèque n a pas fait, ainsi que le mandat, l’objet d’un versement il faut, avant d’y faire honneur, que l’adminis-

tration vérilie 1 existence d’une provision. Mais l’administration des postes, aussitôt après vérification, en envoie le montant au destinataire H).

Ce système présente, à première vue, sur celui des mandats et des recouvrements, des avantages notables, dont le principal est que les taxes perçues sont beaucoup moindres. .Mais, ce nui e distingue essentiellement du précédent, et ce qui fait sa 4leur economique, c’est que l’existence d’un très grand nombre de titulaires de comptes-courants permet d’effectuer entre eux un très grand nombre de règlements par voie de mremenl L administration des postes joue dès lors le rôle d’un véritable banquier, en matière de règlements à l’intérieur du pays: elle peut, de même, grâce à la forte proportion des règlements qui se font par compensation, disposer d’une grande partie des fonds déposés les placer, et faire bénéticier sa clientèle du probl de ces placements, en réduisant la rétribution de ses services à un minimum. Elle joue le rôle de banquier mais dans des conditions de supériorité incontestable : car dans un pays comme la France, les plus grands établissements de crédit ne comptent leurs succursales et agences que par quelques

centames, tandis que 1 administration des postes dispose de

sept a huit mille bureaux, et des fadeurs qui peuvent faire les versements et recevoir tes paiements dans les moindres hameaux. Son intervention supprime donc des correspondants difficiles a trouver et des tarifs de perte onéreux, et donne au mécanisme de la compensation son maximum d’effica-

(1) Pour assurer la vérification, il faut, si le destinataire reçoit directement le chèque postal, qu’il le retourne à l’administration des postes pour en recevoir le montant ; sinon, le chèque doit être envoyé d’abord à 1 administration des^postes elle-même. C’est cette dernière méthode qui est employée en France : le mandat-chèque est envoyé par le titï laire du compte postal au bureau du chèque postal qui le fait V r ncalion de la provision, remettre an desLaiaire i.’ec „„

Toutefois, SI le destinataire est également titulaire d’un comnf7 nnli! ' d suffit d’adresser à l’administration des postes un mandaf de vire ' ment : elle porte la somme à son compte et l’en avise.

CHAP. I. LES RÈGLEMENTS MONETAIRES

cité dans les règlements qui s’effectuent à l’intérieur d’un pays (t).

§ 3. — Le problème des règlements entre places appartenant à des pays différents (Théorie des changes étrangers).

L’idée de paiements à effectuer entre pays étrangers évoque tout d’abord celle de la conversion d’une monnaie en une autre monnaie. Cependant, fel n’est pas nécessairement le problème essentiel du règlement des échanges avec l’étranger II existe, en effet, des pays qui ont des systèmes monétaires identiques : il y en a même qui ont conclu entre eux une union monétaire, ou des conventions monétaires, par suite desquelles leurs monnaies circulent librement de l’un à l’autre (par exemple les nations de l’Enion latine). 11 y a aussi des Etats dont les systèmes monétaires diffèrent par la coupure choisie comme unité, ou par certains détails de la lé-Mslalion mais qui, cependant, ont une base monétaire commune • tels sont ceux qui admettent l’or à la frappe libre et autorisent l’importation et l’exportation de ce métal; car il suffît au total, de faire refrapper des monnaies d’or (2) de l’un de’ ces Etats dans celui où elles sont envoyées en paiement pour en faire des monnaies de ce pays.

Le problème de la conversion d’une monnaie dans ue autre ne devient vraiment caractéristique des règlements av'ec l’étranger que dans le cas où les pays intéressés n’ont pas de base monétaire commune, par exemple, s’il y a d’un côté

pays à monnaie d’or, et, de l’autre, un pays à monnaie d’argent ou de papier.

Nous aurons donc à étudier successivement deux cas cel ' des règlements entre pays ayant une monnaie commune el

celui des reglements entre pays n’ayant pas de monnaie com mune.

(1) Sur le fonctionnement du chèque postal. '•consulter les -, r i

de M. Gariel, sur Les chèques et virements postaux, dans la ^

internationale, octobre 1907 et déc. 1908, et de M. Jean g

chèque postal français {Revue (Técon. polit., 1918, p, .505). U

(2) L’ouvrage classique sur la matière, toujours' instructif vieilli, est la Théorie des changes étrangers de Goschen fTrarl f

Léon Say). * ' ' par

Dans ce cas, un même métal constituant la base du système la conversion - lorsqu'elle est nécessaire - de la monnaie : dont dispose le débiteur, en une monnaie légale dans le pays du

créancier, n implique qu’un changement d’effigie ; c’est-à-dire une opération matérielle de peu d’importance (i;. Et, cette ^constance mise a part, il ne semble pas que le problème soit

au re que celui des règlements de place à place à l’intérieur , d un même pays. Cependant, les procédés employés ne sont

pas les mêmes ; un règlement entre Paris et BruLlles ne se

seTik -^c’Lrau’T"^ ^ *'aris et Mar-

seille . cest qu il n existe pas de billets de banque interna-

tuilemenl, ou moyennant une commission fixe, la cliargf de duslerer une somme entre deux places étrangères. Or^si le

o,,ér!ux. ~ simple, il est, en fait assez

Le problème des règlements entre pays ètranqers ai/ant une mmmaie commime consiste donc essentiellement dans V étude

Ici, comme dans les règlements intérieurs, c’est le princine

port 3L"lia “’l‘'"' '"»>'«'■ ‘‘■épargner des trans.

ports mutiles. Mais le mécanisme n’en est pas le même Les

: respraw{;Jl"7™"r‘ ‘ d'assler k

responsabilité des transferts moyennant une commission fixée d avance, ils se bornent à négocier les lettres de ckanae La compensation par l’usage des lettres de chanqe —

L emp 01 de la lettre de change, traite, ou devise comme Lyen de reglement entre places éloignées, remonte fort loin, (2) e"

expolféeTu'^pLjïd^éSe^^ monnaie puisse être librement

être éventuelfement refrappée Le^s°^on^v"^ f uormal ; et lorsqu-elles ne le sonTnïï

f de la plupart des pavs nréré/tpm ^ actuellement le cas

1 trouve dans l’hypothèse^ envisa-^^e^^au^n?^^* «uerre), on se

j ^’^yant pas une monnaie commune. ^ suivant, de pays

; (2; Sur les origines de la lettre de change, on peut consulter l’ouvrage

CHAP. 1. LES RÈGLEMENTS MONETAIRES

il a été longtemps pratiqué entre des places appartenant au môme pays. Aujourd’hui, il est réservé presque exclusivement

aux règlements avec l’étranger.

On peut aisément se faire une idée de ce procédé de compensation par un exemple schématique. Un commerçant de Gênes, ayant vendu des marchandises à un commerçant de Lyon, se trouve créancier de leur valeur sur cette place. Il tire sur sou débiteur une lettre de change, qui en représente le montant. S’il trouve à côté de lui, à Gênes, un autre commerçant qui ait besoin, au contraire, de faire passer cette somme à Lyon, U lui offrira sa traite : celui-ci la lui paiera, puis l’enverra à son créancier, — qui se la fera payer à son tour par le débiteur lyonnais du premier commerçant génois. Ainsi, jusqu’à concurrence du montant de la traite, une compensation aura été opérée, et le double transport, en sens inverse, de monnaies étrangères, aura été remplacé par deux paiements effectués chacun dans une même ville, et en monnaie du pays.

La généralisation du système de la compensation par la négociation des lettres de change exige deux conditions : d’abord, que les détenteurs de traites sur l’étranger soient mis en relations avec les commerçants de leur place qui ont des paiements à effectuer sur une place étrangère ; puis, que les moyens de règlement représentés par l'ensemble des traites disponibles puissent être mis à la disposition des débiteurs de l’étranger en proportion de leurs besoins.

Ces deux conditions se trouvent remplies, grâce a l’intervention de la banque dans les règlements internationaux. Les banquiers, en se portant acheteurs et vendeurs des lettres de change sur l’étranger, créent, en faveur du change, un marché, où peut se manifester l’ensemble des offres et des demandes (1). D’autre part, tout banquier qui fait des opérations de change a, sur chacune des places étrangères avec lesquelles il est en relations, un correspondant, grâce auquel il devient

de M. IlüVELi.N, Essai historique sur les marchés et les foires, th., Paris, 1897, ch. XIX, p. 552 et suiv., et l’étude de M. Valéry. Une traite de Philippe le Bel, contribution à l’histoire de la lettre de change {Rev. générale du droit, de la législ. et de lajurispr., 1909).

(1) En France, le cours du change est coté en bourse par les agents de change, mais à cela se réduit aujourd’hui leur fonction : ce sont des banquiers qui achètent et vendent les traites sur l’étranger pour leur propre compte.

PART. If. CIRCULATION

piuTÏÏlttrXt ^ >end.

paJ'def tbitems*’ r son nav ''«"nger.

gères ; mais, au lieu de revendre

teurs de ces places qui en ont hl ^èbi-

une masse, et les envoie à son en s’acquitter, il en fait elles encaisse. Ayant ainsi „u P®^*’ celui-

erédit égal au totafdes traité’s tïU ?" sement, il fournit à son t, ,ir^ r à l’encais-

lettres de change 'd'un montant chèques ou

Ainsi, désormais rr " correspondant (1).

tant d’une traite sur u^^placT^rL?' " " mon-

paiement directement sur sa nr obtenir le

banquier; et toute ^ -

tant d’une dette à l'étran^-er neuf H parvenir le mon-

une traite ou un chèque?)avahlp banquier

l’envoyei- ou, comme on dif en teïmes'? f et remise à son créancier nui qa fn techniques, en faire

Le cours du cT^e' 1 P a 7/^?''

■■alement plus avantageux o^u'n°''en‘‘'* <>»• S^né-

^ant, les condUlons v'aHenl’

enta Irais mais

cier de Berlin, tandis que Berlin dnif n r "'ladres, mais est créan- Paris sur Berlin peuvent être endo<i«4c^ Londres : les effets tirés de mens de Paris, de telle sorte que Paris 7e 7bè'‘ ?‘'éanciers londotout en réglant ses comptes et cauTha î a Londres,

que l’on appelle un règlement trianalf avec Berlin. C’est ce

mécanisme, on peut consulter diverf ~ ‘^^fails de ce

ment celui de M. Arnauné, La monnaie , techniques et notam-

(2) On peut présenter latraT7t 7J règlement distincts : en effet cel.U comme deux procédés de

Létranger peut ou bien laisser son à faire à

ou bien prendre l’initiative de le naver

etranger une traite payable sur sa^ nÜl ^"y^yant au créancier remise. - Mais, au totaf, traite et rLise ® ^^*®ant

mentaires Vune de Vautre, dont la réuniôrcL opérations complé-

des dettes réciproques dans le commerce interTnr r ^°^P^^sation

des traites aient été tirées «« o^et que

les débiteurs puissent les achète^ et l’etranger pour que

s’effectue par l'intermédiaire des banqu er? d’aüleurs

'•ÏOSi ,.4,1

CHAP» I. LES RÈGLEMENTS MONETAIRES

mande de traites sur l’étranger va en augmentant, leur prix monte : dans le cas contraire, il baisse. Le cours du change varie donc selon que la demande dépasse l’oITre, ou que 1 ollre dépasse la demande ; et, comme les lettres de change offertes résultent de créances sur l’étranger à recouvrer, et que leur demande résulte au contraire des dettes à payer à 1 étranger, on peut dire linalement que le cours du change dépend du rapport entre l'ensemble des créances du pays sur une place étrangère et l'ensemble de ses dettes vis-à-vis de celte meme place, autrement dit de l'état de la balance des comptes (1), tel qu’il s’exprime par l’offre et la demande du change.

S’il arrive que l’offre et la demande soient égales, le change est au pair, c’est-à-dire que le cours correspond exactement au pair métallique des monnaies ; par exemple, jetant donné le poids d’or contenu dans une livre sterling (7 gr. 3223 de métal fin) et celui qui correspond à un franc dans la législation monétaire française (0 gr. 290327), la livre sterling équivaut exactement à 25 fr. 221 ; c’est ce chiffre qui représente aussi le pair du change. Si le change se trouve au pair, il n’en coûte rien — sinon la minime commission représentée par la différence entre le prix auquel le banquier achète les traites à ses clients et celui auquel il les vend, et les frais d envoi de la lettre de change — pour transférer la somme due ou la somme

à encaisser, d’un pays à un autre.

Si les traites sur l’étranger sont plus demandées qu offertes, il se produit ce phénomène curieux que les créanciers^ de l’étranger, qui ont besoin de faire revenir leurs fonds, n’ont rien à payer pour ce service, au contraire : puisqu’ils vendent leurs traites au-dessus du pair, et reçoivent plus que le montant exact de leur créance. Ainsi, un commerçant français a vendu pour l.ÜOOlivres sterling de soieries à Londres ; il a pu calculer, d’après le rapport métallique des monnaies que cela représentait 25.221 francs. Si le cours du change monte à 23 fr. 27, il recevra 25.270 francs, soit 49 francs de plus que le

total de sa facture.

Par contre, les débiteurs de l’étranger, achetant les traites

(1) Et non pas seulement de sa balance commerciale, comme on le disouvent, car celle-ci ne comprend que les exportations et les import tâtions et non d’autres éléments d’actif ou de passif : frets, transferts de capitaux, etc. Voir plus loin section V ch. i, §. 2.

. -- '4 VH

PABT. II. gircclaT10.>

transport delà somme «tl.ose ponr le

coursTmC Ï pat'‘"fe '®

qui envoient leurs fonds non r ^'«^tranger

sur l’opération, le service^qu’ils pp’ f bénéfice

celui qui leur est rendu (1). ” estimé que

une «ïonnaircomm^nreuTrcuLt^

/es oscillations du cours chm! ^ ^‘brement de l’un à l’autre, déterminées parla possibilité d^^ se Vh? nécessaires,

numéraire ; ces limites con^Hf ! Par un envoi de

Pays^à^monnaie d’or, les ,0/^^ IW appelle, entre

lettres de ;ha\^Ts„"''rtat'’er f drt <'e»

transport d’espè” es métallLurie A/ f™** d'uô

veraient plus preneur si la^dilférp ^ chans^e ne trouves monnaies dépassait le m 7 le pair