CHAPITRE VIII

Des Revenus provenant des Fonctions admi- . nistratives , judiciaires , ecclésiastiques ^^

* militaires f etc. ^ ou de V Impôt et de V emploi

* de son produit.

V^HAQUB Gouvernement , quel qu'il soit, a un fisc^ c'est-à-dire un trésor ou une caisse qui reçoit le produit de l'impôt, et où se puise l'argent qui est employé , isoit dans l'intérêt de, la chose publique , soit dans l'intérêt dçs gouvernans.

Le revenu du Gouvernement, c'ert-à-dire ce qu'il reçoit annuellement par le produit de l'impôt, ne doit pas être confondu ayeo; le revenu de l'Etat , ^insi que cela n'ia lieu que trop souvent, j I^oud ayon$ vu !iue toute aiigmenjtatioii det

Des Fonctions ^M>MI]3fISTRATI▼ES• 299^ T©venu était une indicatioa d'augnaentaUon de richesse; or bien certainement , ce n'est pas en augmentant Tinipot ou le prévenu dont disposent les gouvernions, qu'on enrichit l'Etat ; par conséquent , le revenu des gouvernans, ou le revenu du Gouvernement, sont deux choses^ non -seulement différejites, mais encore souvent opposées» La véritable richesse d'un jEtat consiste dans la somme des diverses choses utiles dont ses habitans jouissent ou peuvent annuellement jouir; c'est dans la production annuelle de cette masse de choses que consiste . le , revenu effectif de L'Etat, seule sorte de revenu qui^ par sa grandeur ou $a petitesse, indique la plus ou moins grande richesse de l'Etat. . Le revenu du Gouvernexnent , improprement appelé par quelques auteurs le Tevena de l'Etat, est toute autre chose. Il consiste uniquement dans le prélèvement de sommes pécuniaires ^it directement , pu indirectement, sur les revenus individuelsi,, au moyen de l'impôt.

Lorsque, par le produit de Timpôt, on fournit, des revenus à quelques individus , il. n'y a pas création mais, seulement, déplaceiment de revenue, l'augïjQiçjatatiQn de revenu

300 Livre IJ. Chap. VIII.

de ces individus ne provenant que d'une diminution proportionnelle dans les revenus d'autres individus. Par un accroissement d'impôt j on accroît ce déplacement , mais on est loin d'accroître le revenu effectif d'un Etat, ni même la somme des revenus pécuniaires existant dans cet Etat; si les uns peuvent obtenir la jouissance de plus d'objets , il y a privation correspondante pour les autres; souvent l'impôt fournit aux uns la jouissance Jes choses de luxe, en privant les autres des choses de première nécessité, et cette circonstance nuit à la richesse publique loin de lui être favorable.

Nous allons expliquer ce qui a donné lieu à confondre le revenu de l'Etat avec le revenu du Gouvernement, par quelques faits historiques particuliers à la France , mais qui ont eu lieu dans un grand noknbre d'autres Etats. '

Lorsque les chefs oii rois Francs conquirent une partie des Gaules, ils regardèrent les provinces conquises comme autant de fermes qu'ils se partagèrent et qu'ils firent cultiver par les vaincus qui devinrent leurs serfs, et dont la con* dition n'était guère nieilleuré que celle des esclaves* Le revenu de cëd graiides^ fermes appelées

juchés j

Des Fonctions administratives. 301 duchés ) comtés , royaumes > formait le re« venu des ducs , des comtes , des rois qui s'étaient partagé les Gaules ; ces revenus étaient alors en nature. Le grand fermier ^ c'est-à-dire le petit souverain gardait pour lui ou distribuait les produits de la ferme à son gré; il disposait enfin, suivant son bon plaisir, des choses et des hommes qui lui étaient soumis par la conquête ; plus tard , par des circonstances développées dans l'histoire, et qui sont hors du cercle des recherches qui font le sujet de cet ouvrage, les habitans des villes et ensuite les paysans sortirent de cet état de servage suite de la conquête* Il en résulta deux changemens , l'un fut la naissance des droits et des inté« rets communaux, lesquels, réunis, formèrent les droits et les intérêts nationaux ; l'autre fut la naissance de l'impôt pécuniaire, qui remplaça le revenu en nature du conquérant, comte, duc ou roi, mais qui forma toujours le revenu du comté, du duché, du royaume dont ils étaient propriétaires ou souverains. Plus tard encore toutes ces petites souverainetés furent réunies par violence ou par adresse, et appartinrent à un seul souverain. Le cardinal de Richelieu acheva cette entrt*

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302 Livre IL Chap. VIIL prise sous. Louis XIII , et Louis XIV put dite, en parlant de la France entière, mon rojaumCy de tous les Français , nies sujets ( de subjectis Soumis par la conquête ). Le revenu de la France lui appartenait, ce qu'il en laissait aux sujets dépendait de lui seul, et un parlement qui osa lui faire quelques remontrances sur ce qu'il ne laissait pas assez à ses Sujets , fut chassé du lieu de ses séances ; car tel est mon plaisir , décidait de tout , et Xouis XIV , d'après ce principe , disait avec raison: F Etat j c'est moi.

On conçoit maintenant que , dans cette situation de choses , le revenu du roi , le produit de l'impôt , ce qui entrait annuellement dans le fisc, pouvait être appelé le revenu de l'Etat.

Mais la nation Gauloise, sortie de son état dé servage, devenue la nation Française, crut que l'indépendance qui lui avait été ravie par la force, pouvait- lui être rendue par la force; elle l'essaya en 17891, et elle y, réussit. Le régime de la conquête fut renversé ; mais , peu habile à profiter du grand bienfait de l'indépendance, elle laissa usurper ses droits, tantôt par les uns, tantôt par les autres i enfin , après de graades çalamité5|

Des Fonctions administbatives. 303 -elle a accepté une transaction qui lui a été octroyée par les 'successeurs; de ses. ancieng conquérans. Il y a eu dans ce pacte mélange du droit de conquélbe: et du droit n^tiona^^ ï)'une part, les Français sont redevenus sujets du roi, mais 9 de Tautre, ce que chaque Français sacrifie de son revenu pour forme?

le revenu du Gouvernement, au lieu d'être déterminé par le roi et d'être dépensé suivant son bon plaisir; est déterminé et dépeasé d'après le vœu collectif de la chambire des dépu* tés de la nation et de: la chambre des héritier|r des anciens conquérans ou de ceux que le roi y admet. Le revenu du .roi ne consiste plus dans le revenu de la France, le revenu du roi est déterminé par les chambres , et il est pris sur une partie du produit de l'impôt.

On voit par cet exposé pourquoi le re* Tenu de l'Etat a été confondu avec le revenu du Gouvernement, et comment il en diffère de principe et de fait.

Les mêmies explications peuvent éclairoir ce qui a rapport à l'impôt et à son emploi, dans la plupart des Etats de l'Europe. Chez presque 4ous, l'impôt peut être regardé, en partie, ^omme une contribution forcée, suite di^ régime de la conquête , et en partie çomma

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304 Livre H. Chap. VIH.

tine contribution volontaire , suite du régime national. Soué le premier point de vue , le |>roduit de Timpôt est employé dans Tinté* Têt du conquérant ou de ses agens , et sous le second il est employé dans l'intérêt de la chose publique ( res publica d*où Toa a £att république )•

Bans beaucoup d'Etats de l'Europe il n'est plus avoué qu'aucune partie du produit de i'impot puisse être employée dans l'intérêt individuel des successeurs des conquérans. A l'exception de quelques traitemens de grands officiers de la couronne et de quelques aur très sinécures de ce genre, presque tous ceux qui reçoivent de l'argent du fisc le re- «çoiv^ut pour un service qu'ils rendent, ou sont censés rendre à la chose publique.

Un individu qui gouverne ou administre mal ses affaires se ruine , celui qui les gouverne ou administre biep s'enrichit; il eu est de même des sociétés. Mais une grande société politique , c'est-à-dire une nation "ne pouvant pas gouverner ou administrer ^Ue " même ses affaires , elle se ruine ou de* «vient misérable, si ceux qu'elle a chaînés t>u qui se^sont chargés de ce gouvernement , xle cette administration., gouvernent ou ad-

Des Fonctions At^Mij^riSTRAtivES. 305 ministrent mal les affaires de l'Etat. De bonsi gouvérnans, de bons administrateurs rendent donc de grandjsl serviees à la chose pubUqoe, et méritent une part important^ dans le pro*. duit de l'impôt; maïs de mauvais gpuvernansi^ de mauyais administrateurs loûi^ d'être payés> devraient pajrej de fbrtea amendes.. Ai>delà do^ nombre indispensab}ett)ent nécessaire au bien, de J';Etat, taut salaire d^ fonctionnaires^ civils^ eu militaires est une charge nuisible rpuisqfief ce salaire est autant d'enlevé à ceux qui oon*^ contient à la richesse publique par. l^ur in-' dustrîe ou par leurs talent.

Une nation qui perd son indépendance , ou»

dont les désordres qui peuvent survenir dans» son intérieur ne sont pas réprimés , devient misérable ^ ou aii moins il lui est impossible» de Sc'enrichif. Une: forùe militaire: est donCr d'aune grande utilité pQur la chose publique,- Ceux qui composent c^tte force militaire ont, unxkoit équitable à jouir, pai? une part dai^ 1^ prCMhiit de rim{>ôt, d'une pcirtîe de la içichesse^ pubUque qu'ils défendçnt ou qu'ils ont défen-, due contre les brigands enrégimen^s de l'é^ trangnfmaia si la force militaire agit contre l'indépendance des citoyens» ou si elle protège les exactions d^ttaGouve^DteiiieAtt alofsr i^.nf

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306 Livre IL Chai>. YIÏL feut plus payer ceux qui composent cette force, si on le peut.

' Dès individus dépourvus dé moralité se nuisent les uns aux autres et se nuisent à «ux- mêmes; la richesse publique en souffre, et , quand ce ne serait que sous ce rapport, des fonctionnaires publics ,: tels , par exemple , ^ ijuè les ministres dès divers cultes, qui sont chargés de faire Connaître et de faire pratiquer îèis règles morales et les? vertus sociales, ser^ vent utileiôent la chose publique, et méritent légitimement ausjsi une part dans le produit de l'impôt ; mais ceux qui prêchent des maxiines ëoùtraires aux lois divines gravées par la nature dans le cœur dé l'homlne dès lès premieirs dé- Veloppéméiis de jpon intelligence, ceux <Jui en-, gagèrft \à i"émpiaçer la pratique des vertus par tirie' multitude dé prSktië[ues purement relatives 'au dogme^— e^ux qui, au lieu ^lé donner Texemple dés actions morales, se li* trent à des actions immorales, ceux-là disons- Àous, ne méritent de jouir d'aucune partie du produit de l'impôt, et leur opulence est contraire 'à la richesse de l'Etat. .

Les fonctionnaires de l'ordre judiciaire qui reridetlt une équitable justice, ceux qui exercent des fonctions dans l'instruction publique,

Des Fonctions administratives. 207 et qui enseignent des choses utiles obtiennent à juste titre, à raison de ces diverses fonctions, un revenu payé par le produit de l'irap^t. ^

En donnant des traitemeh|5 à des fonction:

naires civils ou militaires inutiles , on ne crée pas des revenus de plus , on ne fait que les déplacer. L'impôt qui acquitte ces sortes de revenus est une véritable spoliation, un, vol fait à celui qui a travaillé et qui doit jouir du fruit dç son travail.

La plupart du tems ce sont ceux qui jouissent du produit de ^impot, qui en déterminent la quotité , et qui ont dans leurs mains la forçe^ au moyen de laquelle on le perçoit, force quîi^ de son côté, a; sa part dans le produit à^(\ impôts; aus^ l'impôt surpassa - 1 - il presque toujours ce qui est nécessaire au bien de l'Etat; il n'est limité, en général, que par ,1^ terme de la patience de ceux qui le paient.

L'impôt ne nuit pas seulement par la quantité d'argent, dont il prive ceux qui l'ont acquis par leur travail, m^is il nuit encore à la* richesi^ publique par les vexations .€|^ les entraves dont la perception de l'impôt est l2^ source. - .^

Cinquante années après upe époque quelconque , la plus grande psirtte de ceux qui ^

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308 Livre II. Chap. VIII.

k cette époque , avaient passé Tâge de rnajo* tité se trouve remplacée par des individus qui alors étaiient mineurs ou qui n'étaient pas encore nés à Fépoque en question. Tout tuteur ou adminikrateur qui grèverait, soit tes biens fonds, soit les moyens industriels de mineurs, de Toèligation de payer une rente jerpétuelli? , et qui mettrait ces mineurs dans le cas de faire banqueroute tôt ou tard, commettrait une action qui est réprouvée pav réquité aussi bien que par les Idisl Un Gouvernement qui contracte un emprunt perpétuel est, suivant hOiis, entièrement dans le cas de te tuteur ôu de cet administrateur coupable , et un tel acte est, eu principe, entaché de Nullité. Ce devrait être un des J)rincipaux articles d'une icdnstîttition ou d'une charte, qu'au* Hune loi né pourratt créer desT obligations de éërvir une fente passé une époque qui excéderait k duréie moyenne d^une généraition, ou, au plus , passé Tépôque de cibqtiànte ans.

ïf on-seulènrent dés Gouvernemens ont CTévé de tàcquîttémcnt de rentes perpétuelles deis gé^ Hérationâ a Vedir, ïnais ils ont osé inscrire -pour des centaines de millions de dettes à raison Se loo francs pour chaque 5âf ou 60 francs de capital réellerbént reçus ^manière d'autant

Des Fonctions administratives. 309 plus condamnable d'emprunter, qu'on endettait ceux qui étaient encore à naître. Mais , diront peut-être les gouvemans en question, il fallait bien payer les dettes contractées sous im usurpateur , et délivrer FEtat des troupes étrangères qui portaient atteinte à l'indépendance nationale. .Une génération suivante pourrait répondre avec quelque raison : si nos ancêtres ont eu la faiblesse de supporter un usurpateur et une occupation étrangère, c'était à eux et non i nous à payer cette faiblesse*

Parmi les inventions fallacieuses ie& Gouvememens, on peut mèttVe les caisses d'amortissement, lesquelleg n^ont jamais a^tiortî et n'amortiront jamais' de dettes publiques.

Voici eu quoi consiste le mécanisme de ces sortes de caisses. On commehce d'abord par doter la caisse d'amortissement d'un certain capital. Ce capital est employé par la caisse en achats d'une portion^de la dette jJul)îïque^ ensuite tous les intérêts que cette caisse reçoit, de semestre en semestre, de la poTiroii de k dette publiqufé (Qu'elle possède , elle les emploie en de nouveaut achats d'autres portions de la dette publique, ce qui augmente progressivement en mëme*tems, et lès' înté-

310 Livre IL Chap. VIIL rets qu'elle reçoit, et les achats qu'elle est par là en état de faire» Ainsi de suite elle accroît chaque année, et la somme des intérêts qu'elle touche, et la somme des achats qu'elle fait, jusqu'à ce qu'enfin la dette publique toute entière soit rachetée ^ entier rachat dont Thistoire ne rapporte aucun exemple , et l'on va voir pourquoL ^

L'effet de ces caisses d'amortissement est cle soutenir le crédit du Gouvernement, parce que lorsque son crédit baisse et que le cours des rentes vient à tomber, de forts achats faits . par la caisse d'amortissement relève les prix. Le crédit du Gouvernement étant par ce moyen soutenu, il a la l^^cilité de faire de nouveaux emprupts, et il use de x^ette facilité largement. Souvent , par exemple , on amortit la dette de !%o millions et oa l'augmente de 5o.. On prépare pai: là unç banqueroute pour l'aveijiT'^ mais qu'importç, le Gquy^rDcment présent n'en soûfiVq pas , et sa pu jçs^ce s'en av^m^enté. Soi^s,ce,r2ippOTti ce système lui coBviei;il; dopç;^ majs..j4 j^qi, convient ^ncore sou$ • un autre . : dana^ ^(^s oa^r pressés on fait uis^ge d^ji fo;i^ capital d^.l^,çfiisse d'àn^prtissement, e\ <^s cas arrivftn^ de tçms en tems; on en est 4]Luitt^ po^r • fa^*e une noa-

Des Fonctions administratives. 311 Telle caisse d'amortissement et de lui fournir une nouvelle dotation.

En résultat , malgré les caisses d'amortissement, les impôts ne diminuent jamais, iU s'accroissent au contraire toujours , et les Gouvernemens paraissent libérer V£tat tout en augmentant leurs moyens de dépense.

Si franchement on voulait éteindre une dettepublique, il faudrait supprimer les rentes perpétuelles et les convc;rtir en annuités qui s'éteindraient à diverses époques. Ces annuités porteraient, il est vrai, un intérêt plus élevé, à raison de l'époque à laquelle la rente s'éteindrait, mais ce surplus d'intérêt serait fourni par le même produit de l'impôt qui sert à servir les TCntes possédées parles caisses d'amortissement, et au moinjs la dette serait réellement amortie au bout d'un tems fixé. Comme nous l'avons dit ^aucune rente pe;rpétuelle ne devrait êtr^» créée de nouveau ; l'on ne devrait créer que des annuités payables penchant cinquante ans au plus,. sauf à payer un intérêt un peu plus fort du capital emprunté; par ce moyen, les générations à venir ne seraient pas injustement surchargées d'impôts accablans , ou mises dans la nécessité de faire banqueroute, suite inévitable du système des caisses d'a-

312 LrvRE n. Chap. VIIL

mortissement, tel qu'il est suivi par plusieurs Gouvernemens.

Dans ce second Livre nous avons passé en revue la plupart des sources des revenus individuels, et nous avions considéré succinctement leurs rapports avec la richesse publique. Ifôus sommes loin d'avoir développé tous les résultats importàhs qui peuvent naU tre de Tâpplication des vrais principes de la science dfe la richesse ; mais nous croyons seulement avoir refuté plusieurs graves erreurs accréditées même par de très-bons auteurs , et avoir en jnême-»tems indiqué à nos lecteurs des moyens plus simples et plus clairs de résoudre les diverses questions relatives à la richesse , que la plupart de ceux qu'on trouve dans beaucoup d^ôuVMge» qui ont été publiés sur Téconotoie politique j c'fest cet espoir qui nous^ a engagé à offrir au public ce TraAté élémentaire qui dôitf être considéré plutôt comme tiil simple essai que comme un développement complétée la science qui en fait le sujet.

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