II. — Moyen âge jusqu'à la Révolution

L'ouvrage essentiel, qui comprend l'histoire du travail depuis la Gaule barbare

jusqu'en 1789, est :

Levasseur. — Histoire des classes ouvrières et de l'industrie en France avant 1789.

Paris, Rousseau, 2e édit., 1901, 2 vol. in-8. Les traités suivants, plus succincts, peuvent être consultés avec fruit : Brisson. — Histoire du travail et des travailleurs. Delagrave, 1906. Hubert Valleroux. — Les corporations d'arts et métiers et les syndicats professionnels en France et à l'étranger. Paris, Guillaumin, 1885, in-8. Glotin. — Etude historique sur les syndicats professionnels. Paris, Larose, 1892. Mahaim. — Etudes sur l'association professionnelle. Martin Saint-Léon. — Histoire des corporations de métiers. Paris, Guillaumin,

2* éd., 1909, gr. in-8. Enfin un Essai historique sur la législation ouvrière de la France, de Marc Sauzet,

a paru dans la Revue d'Economie politique (1892, p. 353, 890 et s.). — V. aussi :

Clunet, Les associations au point de vue historique et juridique. Paris, Marchai

et Billard, 1909, t. I", in-8.

A côté de ces ouvrages généraux, et si l'on veut entrer dans le détail de l'évolution

industrielle, les ouvrages suivants sont à consulter : Pour la période antérieure au xv9 siècle : Etienne Boileau. — Règlements sur les arts et métiers de Paris rédigés au

xme siècle, et connus sous le nom de Livres des métiers d'Etienne Boileau, édit.

par Depping. Paris, 1877, in-4.

Fagniez. — Documents relatifs à l'histoire de l'industrie et du commerce en France

(du Ier siècle avant Jésus-Christ au xve). Paris, Picard, 1900, 2 vol. in-8. (Voir sur cet ouvrage l'étude critique d'Huvelin, Annales de droit commercial,

1901.) Cf. sur la bibliographie économique du moyen âge, l'étude de Boissonnade, dans

la Rev. de synthèse historique, 1903.

A partir du xve siècle :

Hauser. — Ouvriers du temps passé (xv9 et xvie siècles). Paris, Alcan, 1898, in-8.

— Cf. du même auteur, Etudes sur l'histoire économique de l'ancienne France (Rev. d'écon. polit., avril 1905).

Kovalevski. — La France économique et sociale à la veille de la Révolution, Paris, 2 vol. 1910.

Mosnier. — Origine et développement de la grande industrie en France du xv* siècle à la Révolution. Paris, 1898, in-8.

Germain Martin. — La grande industrie sous le règne de Louis XIV. Paris, Rousseau, 1898, in-8.

— La grande industrie sous le règne de Louis XV. Paris, Rousseau, 1899, in-8. Des Cilleuls. — Histoire et régime de la grande industrie en France aux xvue et

xvme siècles. Paris, Giard et Rrière, 1898, in-8. Signalons encore sur l'histoire plus particulière des associations ouvrières : Germain Martin. — Les associations ouvrières au xvmc siècle (1700-1792). Paris,

Rousseau, 1900, in-8.

Martin Saint-Léon. — Le compagnonnage : son histoire, ses coutumes, ses règle-

démarcation bien tranchée. Au point de vue de l'évolution historique des sociétés, en effet, l'on est souvent obligé de compter par siècles.

Si nous considérons seulement la survivance des institutions, la difficulté s'accroît, car certaines d'entre elles sont vivaces et subsistent dans les habitudes populaires. Aux époques lointaines où les communications étaient difficiles, où l'unification du pouvoir n'était pas réalisée, les habitudes se perpétuaient par la routine, le progrès lent à se faire accepter n'entraînait pas dans sa marche les coutumes séculaires d'industrie et de commerce.

Enfin il convient de remarquer que l'évolution historique est plus ou moins lente suivant les pays. C'est ainsi par exemple que, tandis que la France en 1791 détruisait d'un seul coup tout l'édifice corporatif, le régime traditionnel se perpétuait pendant un demi-siècle encore dans l'Europe centrale, et ne disparaissait que pour se reconstituer bientôt sur des bases plus modernes.

70. — Sous le bénéfice de ces observations, nous diviserons l'histoire de la législation du travail en quatre grandes périodes, correspondant respectivement à quatre modes de travail très différents : travail esclave, servage et organisation des corps de métiers, régime du monopole et du bon plaisir royal (corporation et privilèges royaux), et régime de la liberté du travail, progressivement limitée par une législation à tendances démocratiques :

1° L' Antiquité, caractérisée par le travail esclave, par l'industrie de famille, par le groupement des artisans en collèges.

2° L'époque féodale, qui s'étend du xe au xve siècle. Cette époque

ments, ses rites. Paris, Colin, 1901, in-12.

J. Godart. — Le compagnonnage à Lyon, Rey, 1903.

Des travaux ont été entrepris un peu dans toutes les régions sur l'histoire provinciale du travail : tels sont :

"I^mm^wmÏ? du travail en Poitou depuis ,e XI° siècle- Paris' Cham-

Ou Bourg. -L'organisation du travail dans le Midi

ZZ7:~ L.es.^rP°ration9 ouvrières dans les duchés de Lorraine et de Bar au -\iv et au xve siècle.

WGZSRTaUteUï' °nt éCrit l'hist°ire monoSraphique d'une corporation :

riauê ÎÎLm Louv;ieren1sole- Monographie du tisseur lyonnais. Etude his- BoZ,; n UeetS0Cmle' Paris' Ro»sseau, 1899, in-gf T1E,- De '*, corporation des orfèvres, th. Lyon, 1906.

o7-cr;„ïtu,é//?i7'°P/T,entS' 'a bibli°S-Phie jointe au chapitre de Cessa, ' e Unrad' la holographie jointe au chapitre I» du titre II.

troublée voit se développer les souverainetés jalouses des seigneurs, qui, dans les campagnes, maintiennent le servage et la mainmorte, et qui, dans les villes, ont à lutter avec les bourgeois : ceux-ci obtiennent leurs chartes de commune, et dans leurs rangs se constituent les corps de métiers.

3° V époque monarchique, qui comprend les trois siècles précédant la Révolution : le pouvoir royal, édifié sur les ruines de la féodalité, cherche à assurer le développement de l'industrie, soit en réglementant à nouveau les corps de métiers, non sans empiéter sur leur autonomie, soit en patronnant la grande industrie naissante et en posant les premiers jalons de la législation économique.

4° L'époque moderne, qui comprend les dernières années duxvin6 siècle, depuis l'abolition du régime corporatif, tout le xixe siècle, et le début du xxe : — période complexe, caractérisée dans sa première phase par un régime de liberté industrielle à peu près complète, que l'on a pu sans trop d'exagération qualifier d'anarchique, — et dans sa seconde phase, la phase contemporaine (de 1848 à nos jours), par un mouvement de plus en plus accentué dans le sens de la réglementation du travail. C'est dans cette dernière phase qu'est véritablement née la législation ouvrière, envisagée comme branche nouvelle du droit.

II. Les formes successives de l'industrie '. — 71. — Parallèlement au développement de ces périodes, mais sans qu'on puisse faire entrer dans leur cadre ses formes successives, l'industrie évolue suivant les besoins et les mœurs.

Tout d'abord, aux temps anciens, qui de la préhistoire vont jusqu'au xne siècle, domine d'abord, puis va sans cesse décroissant, l'industrie de famille. La famille doit être comprise au sens très large de groupement des parents et de leurs serviteurs, esclaves ou non ; ce groupe, isolé dans les villœ mérovingiennes, dans les châteaux forts, travaille pour subvenir à tous ses besoins, fait son pain, laboure et sème, élève les .bestiaux, construit, file et tisse le lin et la laine, prépare le cuir et coud les chaussures, taille les vêtements ; et c'est à peine si de loin en loin des marchands s'aventurent à apporter les produits étrangers.

Parfois aussi un artisan passe, sculpteur sur bois, ou tailleur d'images, peintre, et on le retient ; il travaille à la journée, c'est une nouvelle forme d'industrie. La production industrielle domestique transforme, pour l'usage de la maison, les matières premières

* V. sur ce sujet, dans la Revue d'économie politique, 1892, p. 625, li21 ; 1894, p. 503, les articles de MM. Biicher et Schwiedland.

quelle a elle-même produites ; le travail loué vient ajouter ses efforts aux siens, il exerce son art sur des matières premières qui ne lui appartiennent pas ; le producteur qui les lui fournit sera en même temps le consommateur du produit transformé.

72. — Avec Téveil de la bourgeoisie au xnô siècle, la création des communes el l'affranchissement des serfs, paraît alors l'industrie corporative, le métier. L'artisan qui louait son travail, auquel on fournissait la matière première,va se créer un atelier autonome Les groupes urbains commencent à devenir assez importants pour fournir à l'artisan devenu sédentaire suffisamment de travail. Il achète la matière première, la transforme chez lui avec les outils lui appartenant, et vend directement au client.

Les communications devenant plus sûres et plus faciles, des marchés et des foires se fondent, et dans son petit cercle d'influence, l'artisan va offrir ses produits : son débouché reste local, c'est la ville et ses environs. El pour être les maîtres de ce marché, les artisans du même métier se groupent en corps ; il faut lutter contre un double danger, le trop grand nombre d'artisans, les débouchés étant restreints, et le travail loué, survivant de la phase industrielle antérieure. Alors les règlements limitent le nombre des premiers, interdisent formellement le second.

73. — Mais ce sont là d'insuffisants moyens d'arrêter la transformation que le progrès nécessite. Le marché s'élargit ; de local il devient national, l'étranger emporte nos produits, les colonies leur sont exclusivement ouvertes. L'artisan ne peut plus commander ses vastes débouchés : il lui était possible de fermer son ouvroir pour aller aux marchés des villages voisins, il ne peut se rendre aux foires qui à époque fixe attirent en certains centres les marchands du monde entier, et il est obligé de passer par leur intermédiaire. Le marchand apparaît, et l'industrie entre dans une nouvelle phase, celle de l'industrie à domicile. L'artisan travaille toujours chez lui, avec ses outils, mais le plus souvent la matière première lui est fournie par le marchand, et désormais les produits seront établis pour celui-ci. L'artisan n'est plus en relation avec le client, une autre personne est intervenue, qui organise la vente.

C'est là une révolution importante ; c'est V intervention du capital dans la production, l'acheminement du producteur autonome, indépendant, vers le salariat. Déjà celui-ci apparaît dans les manufactures royales : les ouvriers sont réunis dans un même atelier, soumis a la discipline du travail divisé et organisé, et on en revient à la lorme primitive du travail loué. Après s'être fait payer sa journée,

puis après avoir eu entre les mains, avoir condensé en sa personne les deux agents de la production, travail et capital, l'artisan en revient au point de départ, il loue ses bras et son habileté. Et la scission entre le capital et le travail apparaîtra encore plus nette, plus profonde après la Révolution.

74 m Ainsi, industrie de famille, travail loué, métier, manufacture à domicile, telles sont les différentes formes d'organisation industrielle qui se sont succédé depuis l'Antiquité jusqu'à la Révolution, sans qu'il y ait entre elles d'attribution possible à telle ou telle époque chronologique, une forme n'ayant pas détruit l'autre, mais s'étant lentement substituée à elle sans jamais complètement la détruire.

Toutes ces formes coexistent également au xixe siècle, mais leur importance respective s'est modifiée. L'industrie familiale se concentre en certaines régions ou pour certains produits ; le métier recule devant le développement de la grande industrie, malgré les efforts tentés en certains pays pour sa restauration ; la manufacture à domicile change de caractère, et devient, par suite de la dépendance étroite du travailleur en chambre au regard des grands magasins, une forme inférieure d'industrie, qui appelle une réglementation spéciale. Enfin l'association coopérative de production, destinée dans un avenir incertain à se substituer au salariat, apparaît et se développe. Nous nous bornerons, pour l'instant, à cet aperçu sommaire.

En parcourant les diverses périodes que nous avons maintenant à étudier, nous retrouverons ces diverses formes d'industrie, avec leurs caractéristiques que nous aurons à étudier plus complètement.

SECTION II. — Le travail industriel dans l'antiquité.

75. — Gaule primitive. — Nous ne savons rien de positif sur l'industrie dans la Gaule barbare. Le sol nous a transmis, avec les fossiles, quelques vestiges d'un art rudimentaire antérieur à la conquête romaine. Certains auteurs affirment que les Druides auraient été, non seulement des prêtres, mais les dépositaires des traditions de métier, et auraient eu la direction économique des groupements d'artisans, comme ils avaient la direction religieuse et même politique dans un certain nombre d'Etats ou de clans. Ce n'est là qu'une hypothèse, plausible assurément, mais non démontrée (Sur la Gaule primitive, cons. notamment : Duruy, Histoire des Romains, t. III, p. 73 et suiv.).

Quoi qu'il en soit, la Gaule ne possédait qu'une civilisation ruclimentaire à l'arrivée des Romains, dont, il est vrai, elle sut rapidement s'assimiler les institutions.

Pour comprendre l'influence exercée par les vainqueurs au point de vue de l'art ou de l'industrie, il nous faut jeter un rapide coup^ d'œil en arrière et rechercher quelle était, en Grèce et à Rome, la condition des travailleurs.

§ 1er. — La Grèce.

76. — Les idées antiques sur le travail manuel. — L'organisation industrielle antique a pour base essentielle le travail servile ; le travail domestique (sauf aux temps homériques) et le travail industriel des artisans libres n'apparaissent qu'au second plan. C'était en effet un préjugé presque universellement répandu dans les Républiques antiques que le travail manuel est une occupation dégradante, indigne d'un citoyen ; les plus illustres penseurs, Platon, Aristote et Xénophon en Grèce, Cicéron et Sénèque à Rome l'ont partagé 1, et la législation elle-même en était comme imprégnée tout au moins dans les cités à base aristocratique, comme Sparte ou Thèbes 2.

Même dans les cités jouissant d'une constitution démocratique, comme Athènes, jamais les artisans n'obtinrent une place et une considération proportionnées à leurs services. Seuls les grands industriels, les propriétaires de fabriques échappaient à toute déchéance ; mais il convient de remarquer qu'ils ne travaillaient pas plus de leurs mains que les grands propriétaires fonciers : ils faisaient travailler pour leur compte des esclaves, des affranchis ou des citoyens pauvres, et se déchargeaient même le plus souvent de la direction effective de l'entreprise sur un contremaître, esclave lui-même ou affranchi (Caillemer, op. cit. ; Xénophon, Gouvernement des Athéniens, 1, § 17) 3.

1 Ce préjugé n'épargnait même pas les plus grands artistes : Phidias n'était pour les Grecs qu'un artisan, te^mi; ; Caillemer, Dict. des antiq. grecques et latines, V» Artifices). -Cf. Dubois, Hist.des doctr. (liv. 1», Les doctrines économiques de l antiquité grecque).

•A Sparte, les artisans ne jouissaient pas de la plénitude des droits politiques Us étaient plutôt sujets que citoyens.

3 La grande industrie était d'ailleurs chose tout à fait exceptionnelle, et les quelques fabriques sur lesquelles nous possédions des renseignements n'étaient quo des établissements bien modestes, par comparaison avec les grandes usines modernes. La plus importante aurait été la fabrique de boucliers de Lysias qui, i.

rétaTenT.en,rr;'°,CCUPaU *? eSC,aVeS' PreS1Ue tous ,es P~duils maoufactu.

nerso^ °U de patrons n'ayant sous ,eurs ordres qu'ur

personnel très restreint d'esclaves ou de salariés.

77. — Hétairies et éranes. — Certains auteurs ont prétendu que, tenus à l'écart du gouvernement de la cité, les artisans grecs avaient du moins réussi à constituer entre eux de véritables groupements professionnels pour la défense de leurs intérêts ; mais cette affirmation ne semble nullement confirmée par les textes.

Les hétairies, que l'on a parfois comparées aux collegia romains, étaient en réalité des associations politiques, tolérées plutôt que reconnues par l'Etat. Quant aux éranes, ces associations si répandues dans tous les Etats de la Grèce avaient plutôt le caractère d'associations fraternelles et de secours que de corporations proprement dites ; la seule institution moderne qui présente avec l's/javoç une analogie réelle est la société de secours mutuels (Caillemer, Le contrat de société à Athènes et v° Artifices, Dict. des antiq. ; Th . Reinach, v° epowoç, même Dict. ; Serullaz, Les sociétés de secours mutuels, p. 26).

78. — A aucune époque, les pouvoirs publics, dans les Républiques helléniques, ne paraissent s'être préoccupés de protéger la main-d'œuvre et d'édicter des mesures quelconques concernant, soit l'hygiène et la sécurité des ateliers, soit les conditions du travail (Guiraud, La main-d'œuvre industrielle dans V ancienne Grèce).

§ 2. — Rome. — Les collegia.

I. Les collèges d'artisans sous la royauté et la république. — 79. — Les corporations ou collèges d'artisans remontent aux premiers temps de Rome. Plutarque et Pline l'Ancien en font en effet remonter l'origine à Numa ; et encore est-il très vraisemblable que Numa n'en fut pas le créateur, mais simplement l'organisateur. Certains auteurs ont prétendu, il est vrai, en s'appuyant sur le témoignage de Florus (Epitome, I, 6), que les « collegia opificum » ne remonteraient pas au delà de Servius Tullius. Mais il suffit de se reporter au témoignage des autres historiens, notamment de Tite- Live et Denys d'Halicarnasse, pour constater que Servius Tullius se contenta d'assigner, dans sa réorganisation politique et militaire de la cité, une situation privilégiée à certaines corporations existant antérieurement, dont le concours était indispensable à l'armée (fabri tignarii, fabri œrarii).

80. — Les collèges d'artisans romains n'ont jamais eu le caractère nettement professionnel et organique des corporations du moyen âge. C'étaient avant tout, au moins dans les premiers siècles, des associations fraternelles, analogues aux epuvot grecs, dont les

membres se réunissaient soit à époques fixes, dans un local consacré à une divinité protectrice, soit à l'occasion des fêtes ou cérémonies publiques, auxquelles chaque collège se faisait un devoir d'assister en corps, soit enfin pour les funérailles des adhérents.

81. — Les collegia avaient donc surtout, du groupement professionnel, l'apparence extérieure, mais le véritable esprit corporatif faisait défaut. Leur ambition était bien plutôt d'exercer une influence sur la vie publique que d'organiser le métier. Paralysés dans leur développement organique par les guerres de défense ou de conquête que la République soutint pendant plusieurs siècles, et par l'afflux sans cesse croissant des esclaves, introduits dans Rome par milliers ; à la suite de ces guerres heureuses, impuissants à lutter contre l'avilissement des salaires causé par la concurrence servile *, les « collegia » se mirent à la solde des agitateurs politiques. Leur histoire se confond pour ainsi dire avec l'histoire des factions qui, tour à tour victorieuses ou vaincues, ensanglantèrent Rome pendant le dernier siècle de la République et préparèrent l'Empire. Parvenu au pouvoir suprême, non sans l'appui de certains d'entre eux, César s'empressa de les faire disparaître, à l'exception des plus anciens (anliquiliis consliluta), qui sans doute étaient demeurés plus fidèles à leur caractère professionnel.

II. Les collèges d'artisans a l'époque classique. — 82. — a) Politique des Empereurs à l'égard des collèges, d'Auguste à Alexandre Sévère. — Les collèges d'artisans, reconstitués dès le lendemain de la mort de César, menaçaient de devenir un foyer d'agitation menaçante pour le nouveau régime. Aussi l'une des premières I mesures d'Auguste fut-elle de renouveler la prohibition édictée par César, et de réglementer à nouveau le droit d'association,, en substituant au régime de liberté traditionnelle (attribué à la loi des XII Tables) dont jouissaient les associations sous la République, le régime de l'autorisation préalable. Désormais, aucun collège, d'artisans ou autre, ne pourra plus se constituer sans une autorisation spéciale du prince ou du Sénat 2, accordée après enquête.

83. — En fait, Auguste se montra très avare de ces autorisations, et ne laissa subsister que quelques collèges d'artisans, dont le concours était indispensable au gouvernement nouveau pour assurer la subsistance de Rome, et pour l'exécution des travaux publics.

- txsTna^rT em/,ent' COnS' GuiraUd' EludeS écon> '»' '«**. P- 69. Ex senatus-comulti auctontate vel Cœsaris (Marcien, Dis- XLVII 2*ï La lea

iÏÏipf^Tl, S;^™' D0US a * " par guneXinr"i ptit ({?„£

Les premiers empereurs firent preuve de la même défiance au regard des collèges. Mais, au fur et à mesure que le gouvernement impérial s'affermit, que le souvenir des troubles politiques auxquels les collèges s'étaient trouvés activement mêlés à la fin de la République alla s'affaiblissant, les empereurs se départirent de leurs rigueurs. Les successeurs de Trajan comprirent en effet qu'en présence de la diminution progressive du nombre des esclaves1, sous la double influence de la cessation des grandes guerres et de la coutume des affranchissements en masse, et de l'afflux dans Rome d'une population considérable, dont il fallait assurer la subsistance 2, 1 il était d'une bonne politique d'encourager le développement du travail libre. Ausssi voyons-nous successivement Marc-Aurèle leur accorder le droit de recevoir des libéralités testamentaires, etAntonin le Pieux leur concéder divers privilèges (L. 5, Dig. V, 12).

84 . — Cette impulsion nouvelle du pouvoir central, coïncidant avec l'essor normal de l'industrie et du luxe public et privé, eut pour effet d'accroître très rapidement le nombre des collèges. Aussi Alexandre Sévère jugea-t-il nécessaire, non pas d'enrayer ce mouvement, mais de le régulariser dans l'intérêt supérieur de l'Etat» Tout en laissant à chacun d'eux une certaine latitude dans la rédaction de ses statuts, il s'applique à faciliter leur transformation en corps de métier proprement dits ; à cette préoccupation se rattachent , soit la création par cet empereur, dans le sein de chaque collège, d'une juridiction professionnelle et technique, soit l'interdiction, pour les artisans, de s'affilier à deux ou plusieurs corps de métier (L. 2, Dig. XLVII,22).

85. — 6) Vie intérieure des collèges ; leur rôle social. — L'Empire, en soumettant les collèges au régime de l'autorisation

i II y eut cependant, pendant toute la durée de l'Empire, un grand nombre de servi publia, affectés spécialement à des travaux d'intérêt collectif, notamment à l'exploitation des mines et à la fabrication des monnaies, ainsi qu'à la gestion de certains services publics. — Ces esclaves de l'Etat se divisaient eux-mêmes en deux catégories bien distinctes ; — les servi pœnœ, c'est-à-dire les individus ayant subi une condamnation criminelle emportant maxima capitis deminutio, dont la condition était d'une rigueur extrême, pour la plupart affectés aux mines (condamn. ad metallum), et les servi publici populi romani, notamment les captifs de guerre, dont la condition était au contraire supérieure à celle des esclaves ordinaires (Accarias, Précis de droit romain, 4e éd., I, n° 41). — Peu à peu cette distinction alla en s'atténuant ; les condamnés, appartenant à la lie de la population, furent affectés à divers services publics, notamment aux ateliers monétaires, et la rigueur de la discipline à laquelle étaient soumis les ouvriers des manufactures impériales, même ceux de condition libre, entraîna plusieurs fois des émeutes sanglantes, notamment sous Aurélien (révolte des monetarii).

* D'importants privilèges étaient concédés aux corporations chargées d'assurer le service des subsistances (transport des grains, navicularii, saccarii, nautes de Lyon ou de Paris, industries de l'alimentation, suarii, pistores, etc.).

préalable, ne porta aucune atteinte sérieuse à la liberté dont ils jouissaient en ce qui concerne leur organisation intérieure.

Les statuts délibérés en assemblée générale déterminaient librement le but de l'association (pourvu que ce but ne fût pas contraire aux lois), le mode de recrutement de ses membres, le mode d'élection et les pouvoirs des chefs de la corporation *, les jours de réunion et fêtes corporatives, la tenue des assemblées, etc. Par contre, aucun des statuts dont le texte nous est parvenu ne contenait l'affirmation d'un monopole industriel quelconque au profit du collège ; aucun ne formulait de règles techniques, destinées à assurer l'uniformité des procédés de fabrication dans l'intérêt de la corporation, et à maintenir l'égalité entre les associés par la suppression plus ou moins complète de la libre concurrence. A ce double point de vue, le contraste est absolu entre le collège romain et la corporation médiévale.

86. — Sans doute, les empereurs, ainsi que nous l'avons fait observer précédemment à propos des réformes d'Alexandre Sévère, cherchèrent, à partir du second siècle de l'ère chrétienne, à constituer les collèges d'artisans en véritables corps de métier. Mais ces efforts n'eurent que des résultats très imparfaits ; la prohibition, édictée par Alexandre Sévère, de l'affiliation d'un même individu à plusieurs corps de métier, ne fut jamais sérieusement observée, surtout en Gaule * ; et tous les documents que nous possédons démontrent que le double caractère, religieux et mutualiste, des collèges de la République s'était perpétué sous l'Empire.

La préoccupation constante du collège est toujours, d'une part, d'affirmer en toute occasion la solidarité de ses membres, notamment par l'assistance en corps aux cérémonies publiques, ainsi qu'aux funérailles des associés ' dont l'association couvre les frais,

< Cpr pour plus de détails sur l'organisation intérieure des collèges, le mode de

ceTe d^ ,0lnir/,SlratS °U ^^ dU ""^ dont l'organisais "ppe.a't celle des munic.pes avec ses consules ou principales pour l'administration ses çuœstores ou arcarn pour la gestion financière, et ses dLtnmJiTT^^^ Matait rtc8^ "" ^ dnq ™ : ^ °™^ Précités deVommS^ «£

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d'huile 4usor olèarius]e\\Z^ttiL7 ^"^ »~]' marChaD<I WoSiïZrZiïtiïlia* T f0rmehfXtérieure de 1* mutualité qu'en sont organisé la mZJîLfcTde'Z^ ^ n *" qU'i,S &ient jamais Pieusement plémentaires que leur procurait Fa ^ ^ °U ^^^ LeS resso"™s ™V

pour patrons étaient IS^l^ ^^^ Per?°™^ ^Us é.isaient monies du culte, etc. consacrees a des dépenses d'apparat, banquets, céré-

d'autre part, d'organiser en l'honneur de la divinité protectrice de la corporation et de la divinité impériale un culte régulier, jalonné de fêtes et cérémonies religieuses ou profanes.

87. — En résumé, tout ce qui, dans la corporation médiévale, nous apparaît comme un accessoire, par exemple le secours funéraire, la réunion périodique des maîtres ou des compagnons, l'usage des repas de corps, — ou comme une simple manifestation extérieure destinée à affirmer la vitalité de l'association, par exemple l'assistance en corps aux cérémonies publiques ou aux fêtes religieuses, — nous apparaît au contraire comme l'objet primordial du collège romain : et ainsi se trouve reléguée à l'arrière-plan, dans une pénombre confuse, la défense des intérêts professionnels, objet essentiel des corporations que nous étudierons bientôt.

III. Les collèges d'artisans au bas-empire. — 88. — L'organisation sociale du Bas-Empire a pour caractère distinctif le servage de la profession ; à la fin du ive siècle, l'artisan est devenu le serf du collège, comme le colon est enchaîné à la glèbe, comme le décurion est serf de la cité. En enchaînant les citoyens à leur profession, en décrétant même l'hérédité de celle-ci et en obligeant les fils d'artisans ou les fils de colons à suivre la condition paternelle, sous peine de poursuites criminelles et de contrainte directe, et ce, en échange de quelques privilèges illusoires 4, les empereurs espéraient arrêter la désagrégation de l'Empire, conséquence fatale de fautes accumulées, de dilapidations sans nombre, et plus encore d'une politique économique déplorable.

89. — La fiscalité excessive qui paralysait le commerce et l'industrie, la propension naturelle des masses ouvrières à abandonner un métier qui les nourrissait mal, et les livrait sans défense à une exploitation sans frein et sans humanité, que nulle législation tutélaire ne réfrénait, pour venir dans les capitales, à Rome ou à Byzance, grossir les rangs de cette plèbe qui vivait des largesse, du Trésor, la rupture d'équilibre entre la production et la consommation causée par la raréfaction du travail esclave, toutes ces causes réunies avaient déterminé, dans tout l'Empire, une crise économique intense : crise que des palliatifs grossiers, tels que les mesures draconiennes destinées à maintenir chacun par la contrainte dans la profession paternelle, avaient été impuissants à conjurer ou même à retarder.

iV. L. I, God. Théod., De collegiat., XIV, 7 ; L. 8, ibid., XIV.

90. — Seule la réhabilitation du travail, tentée par le christianisme, aurait pu, en restaurant les mœurs, conjurer le péril, surtout si les empereurs, au lieu de recourir uniquement à la contrainte, et à des lois inapplicables à raison de leur rigueur même, eussent compris la nécessité d'améliorer, par une législation tutélaire, exempte de toute atteinte à la liberté de la personne, la condition des travailleurs ruraux ou urbains.

Mais ni la société romaine ou byzantine, profondément gangrenée, ni les empereurs et leur entourage n'étaient capables de discerner la cause du mal qui devait entraîner la ruine du monde antique, ni par conséquent de recourir aux seuls remèdes efficaces.

91. — Loin de relever le travail libre, le Bas-Empire s'appliqua plutôt à le ravaler au niveau du travail servile. Considérant le travail industriel, non comme l'exercice d'un droit qu'ils devaient protéger, mais comme un service dont ils pouvaient exiger l'accomplissement, les empereurs furent logiquement conduits à faire, des diverses professions, autant de fonctions d'État obligatoires, et de ceux qui les exerçaient des serfs du métier : sans jamais se préoccuper d'ailleurs de la condition matérielle ou morale de l'artisan ou du salarié.

Esclave public ou privé, l'ouvrier était la chose du maître qui pouvait le maltraiter presque impunément ; c'est au prix de milliers de vies humaines, sacrifiées sans pitié, qu'ont été éditiés par l'Empire ces monuments orgueilleux dont les ruines parsèment encore l'ancien monde. Libre, l'artisan était livré à lui-même et pouvait à son tour exploiter à son gré les ouvriers à son service. L'État indemnisait en quelque sorte l'artisan travaillant pour son compte de la contrainte légale qu'il lui imposait, en lui laissant toute latitude dans l'organisation du travail des salariés qu'il s'adjoignait. L'on chercherait vainement trace dans les lois romaines, auxquelles était soumise la Gaule comme toutes les autres parties de l'Empire, d'une législation protectrice du travail, d'une intervention tutélaire analogue aux lois industrielles modernes.

SECTION III. — L'époque féodale.

§ 1er. — Origines historiques delà corporation.

I. Les invasions. —92. — Entre la période gallo-romaine, et celle qui a vu se constituer et se développer le régime féodal, s'étend un long espace de cinq siècles environ (406, grande invasion,--

911, fondation du duché de Normandie), occupé par les invasions qui refoulent la civilisation romaine, et dans le tumulte desquelles la vie calme de l'industrie n'a pu s'établir.

Aussi savons-nous peu de choses sur le travail et la condition des travailleurs pendant cette période. Il est à présumer que ce fut l'industrie purement domestique qui domina », pour ne pas dire qu'elle fut le mode exclusif du travail. La population groupée au pied des châteaux forts, prête à s'y réfugier en cas de péril ou réunie derrière les remparts de villes, est sous la dépendance étroite du seigneur laïque ou ecclésiastique. Point d'autonomie véritable. A la campagne, les hommes du seigneur cultivent la terre, quelques-uns comme tenanciers libres, la plupart comme colons qui deviendront dans la suite des serfs, forme atténuée de l'esclavage.

II. Débuts de la féodalité : mouvement communal. — 93. — Par suite de la difficulté des communications, de l'insécurité des routes, des péages multiples arbitrairement établis, les seigneurs s'isolent et fortifient leur pouvoir absolu dans leurs fiefs. Le commerce et l'industrie n'existent pour ainsi dire pas. Cependant les monastères, possesseurs de vastes domaines, organisent dans leur sein le travail, et la discipline religieuse aidant, ils deviennent le refuge des traditions artistiques et industrielles.

94. — Cet état de stagnation au profit de la féodalité ne pouvait durer. Les croisades frayèrent la route au commerce et apprirent aux peuples que leur horizon n'était pas borné aux limites du domaine seigneurial. Le développement du commerce maritime, consécutif aux croisades, eut sa répercussion sur le commerce terrestre, grâce aux foires internationales, dont l'affermissement de l'autorité royale facilita le développement2.

Assez modeste à ses débuts, la dynastie capétienne parvient, au xue siècle, avec Louis VI, à faire prévaloir son autorité sur celle, des seigneurs, et à faire régner dans l'État un ordre relatif, condition première du développement économique. Ce fut le point de départ du mouvement commercial et de l'affranchissement des serfs.

1 « Dans les villes dépeuplées, — écrit Levasseur, — il reste à peine avec les débris de l'organisation municipale quelques rares débris de la corporation. «Certaines corporations puissantes, celle des nautes parisiens notamment, survécurent cependant à la chute de l'Empire d'Occident (Fustel de Goulanges, Institutions de l'ancienne France, Empire rom., p. 255).

2 (V. Thaller, De la place du commerce dans l'histoire générale, 1892 ; Cons, Précis d'histoire du commerce, 1896 ; Huvelin, Essai historique sur le droit des marchés et des foires, 1897) .

95. — Dans les campagnes, le seigneur était le maître et souvent accablait le serf d'impôts au point de le dépouiller complètement ; il lui devait la taille, les corvées, le cens, il fallait user du four banal, du pressoir seigneurial, du moulin. Ce régime était incompatible avec la bonne mise en valeur du domaine. Aussi, pressés par des besoins d'argent, devant le développement de la population rurale, les seigneurs concédèrent-ils, surtout au xne siècle, des chartes d'affranchissement, qui, si elles ne dégageaient pas entièrement le serf des liens féodaux,[fixaient les redevances déterminées qu'il devait payer et lui accordaient les droits civils.

96. Un mouvement parallèle se fit parmi les habitants des bourgs, il eut même plus d'intensité, car ce fut de haute lutte souvent que les communes en vinrent à conquérir leurs droits '.

Les gros marchands, les propriétaires, les manants des villes, aspiraient à la liberté municipale qui les émanciperait de la domination du seigneur ou de ses gens. Et du milieu du xie siècle au milieu du xme, ils se révoltent et obtiennent par la force leur franchise ; les seigneurs en vinrent assez vite à la leur accorder par contrat. La commune est ainsi constituée, et Guibert de Nogent la définit une « association de bourgeois dans laquelle le servage avec ses charges pécuniaires ou autres est remplacé par une redevance annuelle et les amendes judiciaires sont légalement déterminées » \

97. — Ce mouvement d'émancipation créé par les gros bourgeois devait profiter aux petits, aux gens de métier. Ceux-ci étaient non seulement sous la dépendance du seigneur, mais, aussi le plus souvent, au point de vue professionnel, ils étaient placés sous l'autorité

1 II corrvient de noter toutefois que, dans le Midi de la France, l'organisation municipale, legs de la domination romaine, ne disparut jamais complètement. Le consulat, qui est la forme normale de cette organisation au xne siècle, n'est qu'une transformation du municipe gallo-romain. — Certaines villes, Lyon par exemple, situées sur les confins des pays de coutumes et des pays de droit écrit, avaient une organisation intermédiaire. Aug. Thierry, Tableau de l'ancienne France municipale.

2 Sur l'histoire du mouvement communal dans ses rapports avec le mouvement corporatif, cons. notamment, outre les ouvrages mentionnés supra dans notre bibliographie : Guizot, Essai sur l'histoire de la civilisation de la France, t. II ; Aug. Thierry, Tableau de la France municipale, Monographie de la constitution communale d'Amiens ; Raynouard, Histoire du droit municipal en France ; Flach, Les origines de l'ancienne France, t. Il, Les origines communales, 1893 ; Esmein, Cours d'histoire du droit français, 3e éd., p. 291 et s. ; Glasson, Histoire du droit et des institutions de la France, t. IV et s. - V. aussi Kambaud et Lavisse, Histoire générale du IV* siècle à nos jours, t. II, chap. VIII et IX ; Lavisse, Histoire de France depuis les origines jusqu'à la Révolution (t. III par LanHois et t IV parCoville) ; Pirenne, Histoire de Belgique des origines au XI V* siècle Iiv. H et III.

de ses domestiques, qui, possédant leur office en viager, suivant qu'ils s'occupaient d'approvisionner le château en pain, de fournir les vêtements, etc., avaient sous leur dépendance les serfs de la même profession. Les officiers du roi conservèrent, jusqu'à la fin de l'ancien régime, certains droits sur les corps de métier dépen-' dant de leur office.

98. — Avecles communes, les villes prennent un essor considérable. La charte est à la base de leur organisation ; et certains centres sont créés de toutes pièces, en des lieux favorables au commerce, par des seigneurs désireux d'attirer sur leurs domaines les serfs des autres seigneurs, ou de coloniser avec leurs propres hommes, trop nombreux dans leurs campagnes : ce sont les villes neuves. L'industrie se perfectionne, le commerce augmente, les banquiers et marchands italiens viennent installer leurs comptoirs, des halles se construisent, des marchés sont créés, le commerce international se donne rendez-vous aux foires de Champagne, de Lyon ou de Beaucaire.

III. Les corps de métier. — 99. -- L'industrie de famille ne suffit plus : il faut, pour satisfaire la clientèle qui augmente, des spécialistes, et une division du travail se fait : on prend un métier. Comme, d'autre part, le grand commerce n'existe pas encore, on travaille à peu près uniquement pour un marché de la ville ou de la région ; celui-ci étant assez restreint, il importe, pour permettre aux artisans de vivre, de réglementer le travail, et ce fut après l'affranchissement municipal le principal souci de la bourgeoisie. Grâce au travail, elle a conquis sa liberté ; il importe de conserver à cet outil toute sa puissance ; aussi va-t-on l'entourer de minutieuses prescriptions. C'est alors que sont créés les corps de métier, qui se développent largement au xme siècle et, en premier lieu, dans les villes du Nord.

100. — Deux sentiments semblent avoir présidée la formation des corps de métier: d'abord assurer la bonne police tant au point de vue du personnel que de la technique, en second lieu, garder le monopole du métier. Dans ce but, les artisans exerçant le même métier se réunissent, et rédigent des statuts. Ceux-ci, dans les communes à organisation municipale, étaient homologués par les magistrats consulaires qui, en outre, présidaient à l'admission à la maîtrise et à l'élection des jurés ; c'était un de leurs plus précieux privilèges que la police des métiers.

Dans les villes seigneuriales ou royales, les statuts étaient accor-

dés, non sans une redevance pécuniaire, par les grands officiers du seigneur ou du roi.

101. — Quoi qu'il en soit, la corporation, que rien ne permet de rattacher par une filiation ininterrompue aux collèges d'artisans gallo-romains, apparaît et va subsister jusqu'à la Révolution comme le mode dominant d'organisation du travail. Jusqu'au xvie siècle, elle correspond au mode industriel que nous avons dénommé industrie corporative ; c'est-à-dire que l'artisan travaille chez lui, avec des outils lui appartenant, sur des matières premières qu'il achète lui-même, et qu'il vend directement après les avoir transformées au consommateur, soit qu'il ait travaillé sur commande, soit qu'il fréquente les marchés de la région, en vue de placer les produits qu'il établit. Gomme on le comprend aisément, le marché est restreint, la clientèle varie peu en quantité, et toute augmentation du nombre des artisans "est pour les autres une diminution proportionnelle de travail. C'est pourquoi s'érige la corporation, forteresse contre la concurrence, que nous allons décrire.

§ 2. — Organisation corporative.

102. — Caractères distinctifs de la corporation. — La corporation est l'association des artisans du même métier, résidant dans la même ville, investie d'un monopole rigoureux de fabrication et de vente, monopole résultant de l'homologation de ses statuts et règlements, tant par la municipalité que par l'autorité seigneuriale ou royale. C'est un syndicat obligatoire, mais purement patronal, dirigé par des artisans élus par leurs pairs, et qui prennent le nom de maîtres gardes, de gardes jurés, bayles, prud'hommes, élus ouconsuls.

Les ouvriers restent en dehors de la corporation ; ce sont des stagiaires qui, tant qu'ils ne sont qu'apprentis ou compagnons, n'ont aucune part dans la direction du groupement professionnel. Ils ne sont pas appelés aux délibérations ; il leur est interdit de former entre eux des associations, ils sont sous l'entière dépendance de ceux qui les emploient, et qui ne les admettent au rang de maître, c'est-à-dire de patron, que s'ils le veulent bien.

La corporation ne ressemble donc en rien au syndicat mixte, que certains auteurs contemporains nous représentent comme le rétablissement du régime corporatif : elle n'est qu'un syndicat patronal.