II. — Moyen age jusqu'à la Rlvolution
du travail depuis la Gaule
en France
Louvrage essentiel, qui comprend 1 histoire
barbare jusqu'en 1789, est:
Levasseur. — Histoire des classes ouvrières et de lindustrie
avant 1789. Paris, Rousseau, 2c édit., 1901, 2 vol. in-8. Les traités suivants, plus succincts peuvent être con)sultés avec fruit: Buisson — Histoire du travail et des travailleurs. Dclagrave, 1906. Hubert Valleroux. — Les corporalions d'arts et mélicrs cl les syndicats
professionnels en France et à l'étranger. Paris, Guillaumin, 1885, in-S. Glotin. — Etude historique sur les syndicats professionnels. Paris, Larose,
^IAnAI.^r. — Etudes sm* l'association professionnelle.
Martin Saint-Lûon. — Histoire des corporalions de métiers. Paris, Guillaumin, 2*^ éd., 1909, gr. in-8. A côté de ces ouvrages généraux, et si l'on veut entrer dans le détail dei
l'évolution industrielle, les ouvrages suivants sont à consulter: Pour la période antérieure au xv^^ siècle: Etienne Boileau. — Règlements sur les arts et métiers de Paris, rédigés
au Mw-' siècle, et connus sous le nom de Livre des métiers d'Etiennei
Boileau, édit. par Depping. Paris, 1877, in-4. Fagniez — Documents relatifs à l'histoire de l'industrie et du commercQ
en France (du P"" siècle avant Jésus-Christ au xv^), Paris, Picard,
1900, 2 vol. in-8.
A partir du xve siècle:
KovALEvsKi. — La France économique et sociale à la veille de la Révolution,
Paris. 2 vol. 1910.
Ger.main Martin.
La grande industrie sous le
règne
de Louis XIV.
Paris, Rousseau, 1898, in-8.
— La grande industrie sous le règne de Louis XV. Paris, Rousseau, 1899,
in-8.
Des CiLLEULS. — Histoire et régime de la grande industrie en Francq
aux xvii<-' et xviii« siècles. Paris, Giard et Prière, 1898, in-8. Signalons encore, suj- 1 histoire plus particulière des associations ouvrières: Germain Martin. — Les associations ouvrières au xyiii» siècle (1700-1792),
Paris, Rousseau, 1900, iu-8.
Martin S.\int-Léon. — Le compagnonnage: son histoire, ses coutumes, ses
règlements, ses rites. Paris, Colin, 1901, in-12. J. GoDARr. — Le compagnonnage à Lyon, Rey, 1903. Des travaux ont été entrepris un peu dans toutes les régions sur l'histoire
provinciale du travail: tels sont: Boissonnade. — L'histoire du travail en Poitou depuis le xie siècle. Paris,
Champion, 1900, 2 vol. in-8.
Duvernoy. — Les corpcflations ouvrières dans les duchés de Lorraine et
de Bar au xive et au xv^ siècle.
Enfin divers auteurs ont écrit l'histoire monographique d'une corporation:
Justin GoDARr. — L'ouvrier en soie. Monographie du tisseur lyonnais.
Elude historique, économique et sociale. Paris, Rousseau, 1S9T), in-8.
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INTRODt CTION. — CHAPITRE Ht
RKriLE.VIENTATION LÉGALK DU TRAVAIL INDUSTRIEL
la difficulté s'accroît, car certaines d'entre elles sont ancrées (liuis les îhabitudcs populaires. Aux éi>oqucs lointaines où les comniu nications étaient difficiles, où l'unification du pouvoir n'était pas réalisée, les Ihabitudes se perpétuaient par la routine, le moindre progrés était lent à se faire accepter.
Enfin il convient de remaixiuer que l'évolution liistorique est plus ou moins rapide suivant les pays. C'est ainsi par excmp'e rjii?, tandis que la France en 1791 détruisait d'un seul coup tout l'édifice corpo^ ratif, le régime traditionnel devait se perpétuer jx^ndant un deniisiècle encore dans l'Europe centrale.
70. — Sous le bénéfice de ces observations, nous diviserons riiistoirc de la législation du travail en quatre grandes périodes, correspondant respectivement à quatre modes de travail très différents :
lo L'Anliqnitc, caractérisée par le travail esclave, par l'industrie de famille, par le groupement des artisans en collèges.
2" L'époque féodale, qui s'étend du xe au xve siècle. Cette éi)Ofiu0 voit, dans le cadre des connmmes at'frandliies de la tyrannie seignciuriale, se développer les corps de métiers.
3o L'époque monarchique, qui comprend les trois siècles précédant la Révolution : le pouvoir royal, édifié sur les ruines de la féofdalité, dheixhe à assurer le développement de l'industrie, soit en réglementant à noiuveau les corps de métiers, non sans empiéter sur leur autojiomic, soit en patronnant la grande industrie naissante.
4" L'époque moderne, qui comprend les dernières années du Nvmc isiècle, depuis l'abolition du régime corporatif, tout le xixe siècle, et le début du xxc : — période complexe, caraclériséj d uis sa première phase par un régime de liberté industrielle quasi anai-ohique, — et dans sa seconde phase, la phase conlemix) raine (de 1848 à nos jours), par un mouvement de plus en plus accentué dans le sens de la réglementation du travail. C'est dans cette der^ nière phase qu'est véritablement née la législation ouvrière, envisagée comme branche nouvelle du droit.
11. Lks fokmes succe^^sivks de l'industrie. — 71. — Parallèlement au développement de ces périodes, l'industrie évolue suivant les besoins et les mœurs.
Broliquier. — De la corporation des orfèvres, th. Lyon, 1906.
Gras. — Histoire de la rubannerie et des industries" de la soie à Saint- Etienne.
D'Urb.^l. — L'industrie drapière de Vienne, th. Lyon, 1911.
A. Roy. — • L'industrie de la luneUerie dans le canton de Morez, th Lvon 1913. » • J j
Signalons également les ouvrages de Haheau (Les artisans et domestiques d'autrefois. Paris, Didot, 188G, in-12); — et de Franklin (La vie privée d'autrefois: comment on devenait patron. Paris, Pion, 1898, in-12).
Tout d'abord, aux temps anciens, cpii de la préhistoire vont jus- ^lu'au xir- siècle, domine d'abord, p lis va sans cesse décroissant, Vindiistrie de lamille. La famille doit être comprise au sens très large de .aroupement des parents et de leurs servitéirs, esclaves; tMi non; ce groupe, isolé dans \vf, uillœ mérovingiennes,' dans les <hàtcaux forts, travaille pour subvenir à tous ses besoins, fait son pain, lal)oure et sème, élève les bestiaux, construit, file et tisse le lin et la laine, prépare le cuir et coud les chaussures, taille les vildinents ; et c'est à peine si de loin en loin des mnrdiands s'aventurent à a])p()rter les |)roduits étrangers.
Parfois aussi un artisan passe, et on le retient ; il travaille ïi la journée, c'est une nouvelle forme d'industrie. La production indus-trielle domestifjue transforme, pour l'usage de la maison, les matières premières qu'elle a elle même produites; le travail' loué Aient ajouter ses efforts aux siens, il exerce son art sur des matières premières qui ne lui api)artienneiit pas ; le producteur qui les lui fournit sera en même temps le consommateur du produit transformé
72. — Avec réveil de la bourgeoisie au xiie siècle, et l'affranchissement des communes, apparaît Tindustrie cor|)oralive, le métier. L'artisan, devenu sédentaire, va se créer un atelier autonome. Les uroupes urbains commencent à devenir assez importants pour lui lournir suffisannnent de travail. Il achète la matière première la transforme chez lui avec les outils lui appartenant, et vend directement au client.
Les communications devenant plus sûres et plus faciles des mardiés et des foires se fondent, et dans son petit cercle d'inlluence, l'artisan va offrir ses produits : son débouché reste local, cest la ville et ses environs. Et pour dominer ce marché* les maîtres du même métier se groupent -en corps ; il faut lulLer contre un double danger, le trop grand nombre d'artisans, les débouchés étant restreints, et le travail loué,s.M vivancede la pliaso industrielle antérieure. Alors les règlements limitent le nombre des premiers, interdisent formellement le second.
^3. — ALiis ce sont là d'insuffisants movens d'arrêter la transfonnation que le progrès nécessite. Le marché s'élargit; de local Il 'devient national, l'étranger emporte nos produits," les colonies leur sont exclusivement ouvertes. L'artisan ne domine plus ses vastes débouchés: il ne peut se rendre aux foires >qm à époque hxe attH'cnt en certains centres les marcliands du monde entier, tt il est obligé de passer par leur intermédiaire. Le mardianà jjpparaît, et Findustrie entre dans une nouvelle phase, ce'.le de l'industrie à domicile. L'artisan travaille toujours diez' lui, avea ses outils, mais le plus souvent la matière première lui est fourniQ par le marchand, et désormais les produits seront établis pour
